Vertaling van "signé que lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

signe de Cestan [ signe de Dupuy-Dutemps et Cestan | signe du relèvement paradoxal de la paupière | signe de Dutemps-Cestan ]
Cestan sign [ Dupuy-Dutemps-Cestan sign | Dutemps-Cestan sign ]

professeure en langue des signes | professeur en langue des signes | professeur en langue des signes/professeure en langue des signes
british sign language teacher | sign language tutor | british sign language trainer | sign language teacher

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

signe de la trachée | signe de Mac Donnel | signe d'Oliver
Oliver-Cardarelli sign

caractère de signe | chiffre de signe | digit de signe
sign digit

évaluer des signes de boiterie chez des chevaux
diagnosing lameness in horses | horse lameness diagnosing | assess if a horse is lame | assess lameness in horses

reconnaître les signes de pourriture du bois
recognising signs of wood rot | recognition of signs of wood rot | check for wood rot | recognise signs of wood rot

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par conséquent, cette dépense devrait se faire au cours de l'exercice suivant, lorsque ces accords seront signés ou lorsque le passif sera indiqué.
Therefore, the expenditure would occur in the following year when those agreements were signed or when the liability could be recognized.

Je lui ferai donc le signe habituel lorsque nous arriverons vers la fin de cette période. Le député de Mississauga—Streetsville a la parole.
The hon. member for Mississauga—Streetsville.

le signe est identique ou similaire à la marque , qu'il soit utilisé ou non pour des produits ou des services qui sont identiques ou similaires, ou qui ne sont pas similaires, à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'État membre et que l'usage du signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque ou leur porte préjudice.
(c) the sign is identical with, or similar to, the trade mark irrespective of whether it is used in relation to goods or services which are identical with, similar or not similar to those for which the trade mark is registered, where the latter has a reputation in the Member State and where use of that sign without due cause takes unfair advantage of, or is detrimental to, the distinctive character or the repute of the trade mark.

6. Lorsque, antérieurement à la date d’entrée en vigueur, dans un État membre, des dispositions nécessaires pour se conformer à la directive 89/104/CEE, le droit de cet État ne permettait pas d’interdire l’usage d’un signe dans les conditions visées au paragraphe 2, point b) ou c), le droit conféré par la marque n’est pas opposable à la poursuite de l’usage de ce signe.
6. Where, under the law of a Member State, the use of a sign under the conditions referred to in paragraph 2, point (b) or (c) could not be prohibited before the date of entry into force of the provisions necessary to comply with Directive 89/104/EEC in the Member State concerned, the rights conferred by the trade mark may not be relied on to prevent the continued use of the sign.

De notre côté, nous nous en tiendrons fermement à notre avis, à savoir que cet accord ne pourra être signé que lorsque la Serbie apportera des résultats concernant la capture des criminels de guerre encore en liberté.
We, for our part, will keep strongly to our opinion that the agreement will be signed only when Serbia shows results in capturing the remaining war criminals.

Cependant, afin de garantir une saine gestion financière, les contrats relevant du nouveau programme ne peuvent être signés que lorsque ceux qui relèvent de l'instrument de pré-adhésion SAPARD n'ont plus cours.
However, to ensure sound financial management, contracts under the new programme may be signed only when contracts under the pre-accession instrument, SAPARD, have stopped.

Lorsqu’un député signe ce registre en séance plénière, il n’est pas pour autant obligé de passer le reste de la journée à siéger en plénière; il n’est pas non plus obligé de passer le reste de la journée à siéger dans un groupe, si le registre a été signé dans un groupe; il en va de même en commission. Il est encore moins obligé de passer toute la journée aux archives, si c’est là qu’il signe.
When a Member signs that register in the plenary, that does not constitute an obligation to spend the rest of the day sitting in plenary; nor an obligation to spend the rest of the day sitting with one's group, if one signs in a group; nor in a committee; and most certainly not an obligation to sit all day in the central registry, if one signed there.

3. recommande de porter à 21 jours la période de rétractation lorsque l'accord a été signé dans le pays de résidence du consommateur et de la fixer à 28 jours lorsque l'accord a été signé en dehors du pays de résidence afin de laisser aux consommateurs le temps d'étudier l'accord et de solliciter des avis indépendants;
3. recommends that the cooling-off period be fixed as 21 days where the agreement is signed in the consumer’s country of residence, and as 28 days where the agreement is signed outside the country of residence to give consumers sufficient time to reflect upon the agreement and enable independent advice to be obtained,

J'y vois le signe que lorsqu'on maintient un dialogue constant et ouvert sur les questions qui touchent la francophonie canadienne, on peut toujours parvenir à un modus vivendi qui fait, sinon l'unanimité, du moins consensus.
I see this as a sign that, when an ongoing open dialogue is maintained on matters affecting the Canadian francophonie, a consensus can be reached, if not unanimity.

Ce serait un signe que, lorsque nous ratifions un document international, nous prenons un engagement et que nous avons l'intention d'agir.
This would be a sign that we commit ourselves and intend to do something when we ratify an international instrument.