Vertaling van "signé en un seul exemplaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

signé en un seul exemplaire
signed in a single copy

exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire
one-off vehicle

véhicule construit à un seul exemplaire [ exemplaire unique ]
one-off vehicle

commande en un seul exemplaire
one-off order

montage d'un exemplaire à la fois [ montage en une seule pose ]
one-up format

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) On doit demander au prévenu de signer en double exemplaire sa citation à comparaître, sa promesse de comparaître ou son engagement et que le prévenu signe ou non, un exemplaire doit lui être remis immédiatement; mais s’il refuse ou fait défaut de signer, l’absence de sa signature ne porte pas atteinte à la validité de la citation à comparaître, de la promesse de comparaître ou de l’engagement, selon le cas.
(4) An accused shall be requested to sign in duplicate his appearance notice, promise to appear or recognizance and, whether or not he complies with that request, one of the duplicates shall be given to the accused, but if the accused fails or refuses to sign, the lack of his signature does not invalidate the appearance notice, promise to appear or recognizance, as the case may be.

539.08 Dans le cas où une disposition de la présente loi ou de ses règlements exige la fourniture de plusieurs exemplaires d’un document au destinataire dans le même envoi, la transmission d’un seul exemplaire du document électronique satisfait à l’obligation.
539.08 A requirement under this Act or the regulations to provide two or more copies of a document at the same time to one addressee is satisfied by providing one copy of the electronic document.

999. Dans le cas où une disposition de la présente loi ou de ses règlements exige la fourniture de plusieurs exemplaires d’un document au destinataire dans le même envoi, la transmission d’un seul exemplaire du document électronique satisfait à l’obligation.
999. A requirement under this Act or the regulations to provide two or more copies of a document at the same time to one addressee is satisfied by providing one copy of the electronic document.

487.08 Dans le cas où une disposition de la présente loi ou de ses règlements exige la fourniture de plusieurs exemplaires d’un document au destinataire dans le même envoi, la transmission d’un seul exemplaire du document électronique satisfait à l’obligation.
487.08 A requirement under this Act or the regulations to provide two or more copies of a document at the same time to one addressee is satisfied by providing one copy of the electronic document.

Fait à Bruxelles, le . deux mille douze en un seul exemplaire original, dont les versions en langues allemande, anglaise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, irlandaise, italienne, maltaise, néerlandaise, portugaise, slovaque, slovène et suédoise font également foi, et déposé dans les archives du dépositaire qui en transmet des copies certifiées conformes à toutes les parties contractantes.
Done at Brussels on the . of . in the year two thousand and twelve in a single original, whose Dutch, English, Estonian, Finnish, French, German, Greek, Irish, Italian, Maltese, Portuguese, Slovak, Slovenian, Spanish and Swedish texts are equally authentic, which shall be deposited in the archives of the Depositary which shall transmit a duly certified copy to each of the Contracting Parties.

Signe qui ne trompe pas, le livre de Gordon Goldstein, qui décrit l’enchaînement dramatique vers l’échec lors de la guerre au Vietnam, s’arrache à Washington et on n’en trouve plus un seul exemplaire.
It is a telling sign that the book by Gordon Goldstein describing the dramatic spiral towards failure in the war in Vietnam has been flying off the shelves in Washington, and there are no copies left in the shops.

Le présent Protocole est établi en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, tous les textes faisant également foi.
This Protocol is established in a single original in the Arabic, Chinese, English, French, Russian and Spanish languages, each text being equally authentic.

6. Une licence est délivrée en un seul exemplaire et il est interdit de la dupliquer. Seule l'autorité compétente est autorisée à dupliquer une licence en réponse à une demande de duplicata.
6. A licence shall be issued in a single original. Any duplication of a licence, other than by the competent authority where a duplicate is requested, shall be prohibited.

La licence est la propriété du conducteur de train et est délivrée en un seul exemplaire.
The licence shall be the property of the train driver and shall be issued in a single original.