Vertaling van "signes d’identité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

signe d'identité apparent
visible peculiarity

gestion des identités | gestion de l'identité | gestion d'identité | gestion d'identités
identity management

pièce d'identité [ document d'identification | document d'identité | papier d'identité ]
identity paper [ identity document | identification paper | identification document ]

Changement d'identité pour les personnes menacées de mort par leur partenaire [ Changement d'identité pour les personnes menacées de mort par leur conjoint | Programme de changement d'identité pour les personnes victimes d'actes de violence conjugale mettant leur vie en danger ]
New Identities for Victims in Life-Threatening Relationships [ New Identifies for Victims of Life-threatening Relationships ]

pièce d'identité | papier d'identité | document d'identité
identity document | identity paper

identité provisoire de l'abonné mobile | identité provisoire | numéro provisoire de TMSI | identité temporaire | numéro d'identité temporaire de l'abonné mobile
temporary mobile subscriber identity | TMSI | temporary mobile station identity

médaille d'identité | plaque d'identification | plaque d'identité | licence de chien
dog tag

Loi fédérale du 22 juin 2001 sur les documents d'identité des ressortissants suisses | Loi sur les documents d'identité [ LDI ]
Federal Act of 22 June 2001 on Identity Documents for Swiss Nationals | Federal Identity Documents Act [ IDL ]

Ordonnance du 20 septembre 2002 sur les documents d'identité des ressortissants suisses | Ordonnance sur les documents d'identité [ OLDI ]
Ordinance of 20 September 2002 on Identity Documents for Swiss Nationals | Identity Documents Ordinance [ IDO ]

désorientation | perte des repères de temps | d'espace ou d'identité
disorientation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

l'identité des personnes physiques ou morales ou des sociétés qui ont signé ou au nom de qui ont été signés les statuts ou l'acte constitutif ou, lorsque la constitution de la société n'est pas simultanée, l'identité des personnes physiques ou morales ou des sociétés qui ont signé ou au nom de qui ont été signés les projets de statuts ou d'acte constitutif.
the identity of the natural or legal persons or companies or firms by which or in whose name the statutes or the instrument of incorporation, or where the company was not formed at the same time, the drafts of those documents, have been signed.

b) Signes d'identification: signes d'identifications spécifiques, cartes d'identité «Union européenne», badges, médailles, drapeaux aux couleurs de l'Union ou autres signes d'identification de la force ou du quartier général (à l'exclusion des vêtements, casquettes ou uniformes).
(b) Identification marking: specific identification marks, 'European Union' identity cards, badges, medals, flags in Union colours or other Force or HQ identification marking (excluding clothes, hats or uniforms).

b) d’un Ö le Õ signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec Ö est identique ou similaire à Õ la marque et Ö est utilisé pour Õ en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par Ö identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels Õ la marque Ö est enregistrée Õ et le signe, Ö s' Õ il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion; qui comprend le risque d’association entre le signe et la marque.
(b) any Ö the Õ sign where, because of its identity Ö is identical Õ with, or similarity to, the trade mark and the identity or similarity of the Ö is used for Õ goods or services covered by Ö which are identical with or similar to the goods or services for which Õ the trade mark Ö is registered Õ and the sign, Ö if Õ there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

l'identité des personnes physiques ou morales ou des sociétés qui ont signé ou au nom de qui ont été signés les statuts ou l'acte constitutif ou, lorsque la constitution de la société n'est pas simultanée, l'identité des personnes physiques ou morales ou des sociétés qui ont signé ou au nom de qui ont été signés les projets de statuts ou d'acte constitutif.
the identity of the natural or legal persons or companies or firms by whom or in whose name the statutes or the instrument of incorporation, or where the company was not formed at the same time, the drafts of those documents, have been signed.

l'identité des personnes physiques ou morales ou des sociétés qui ont signé ou au nom de qui ont été signés les statuts ou l'acte constitutif ou, lorsque la constitution de la société n'est pas simultanée, l'identité des personnes physiques ou morales ou des sociétés qui ont signé ou au nom de qui ont été signés les projets de statuts ou d'acte constitutif;
the identity of the natural or legal persons or companies or firms by whom or in whose name the statutes or the instrument of incorporation, or where the company was not formed at the same time, the drafts of those documents, have been signed;

d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.
any sign where, because of its identity with, or similarity to, the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.

d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;
any sign where, because of its identity with, or similarity to, the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

c) signes d'identification: signes d'identifications spécifiques, cartes d'identité "Union européenne", badges, médailles, drapeaux aux couleurs de l'Union européenne ou autres signes d'identification de la force ou du QG (à l'exclusion des vêtements, casquettes ou uniformes).
(c) identification marking: specific identification marks, "European Union" identity cards, badges, medals, flags in European Union colours or other Force or HQ identification marking (excluding clothes, hats or uniforms).

b) d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;
(b) any sign where, because of its identity with or similarity to the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

b) d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque et le signe, il existe, dans l'esprit du public, un risque de confusion qui comprend le risque d'association entre le signe et la marque.
(b) any sign where, because of its identity with, or similarity to, the trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public, which includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.