Vertaling van "seuls produits transportés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

économie tributaire d'un seul produit d'exportation
export-enclave economy

seul produit assujetti au droit de l'article
tariff entirety subject

marché uniproduit [ marché à un seul produit ]
one product market [ one-product market ]

produits transportés sous le couvert d'un document de transport unique de l'exportateur au destinataire
products covered by a single transport document covering their shipment from the exporter to the consignee

produit sur dividendes couvrant une seule dénomination
single name dividend product

utilisation des produits du corps humain aux seules fins scientifiques
products of the human body used exclusively for scientific purposes

carrosserie pour transport de produits embouteillés | carrosserie pour produits embouteillés | plateau brasseur
bottlers body | beverage body

produits de base non transportés par les lignes régulières
non-liner commodities

carrosserie pour transport de vrac | carrosserie pour produits en vrac | carrosserie pour vrac
bulk body

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

21. estime que les délais admis pour les mouvements de produits soumis à accise entre des entrepôts agréés sont trop longs; mesure que de tels délais rendent possible de multiples mouvements sur la même déclaration et des détournements avant que la date de livraison soit inscrite dans le système; exige que l'expéditeur informe immédiatement l'institution compétente de l'État membre de la destination déclarée et celle de l'État membre de la nouvelle destination des changements survenus; exige, en outre, que le délai maximal admis pour la présentation de l'accusé de réception des produits soumis à accise soit fixé à un seul jour ouvrable et que la durée du transport soit calculée et définie pour chaque trajet en fonction du type de moyen de transport utilisé et de la distance entre le lieu d'expédition et le lieu de destination;
21. Considers that time limits allowed for the excise movements between authorised warehouses are unrealistically long; understands that such time limits allow for multiple movements on the same declaration and diversion before the delivery date is entered in the system; demands that the competent authority of the Member State declared as the destination and the new destination must be informed about changes immediately by the consignor; demands, furthermore, that the maximum allowed time for submission of the report on the receipt of the excise goods be one working day and, furthermore, that journey time be calculated and established for each delivery in accordance with the type of the means of transport used and distance between places of dispatch and destination;

1. Afin d'importer des produits de la pêche constituant un seul lot, transportés sous cette forme dans la Communauté en provenance d'un pays tiers autre que l'État du pavillon, l'importateur doit soumettre aux autorités de l'État membre d'importation:
1. In order to import fishery products constituting one single consignment, transported in the same form to the Community from a third country other than the flag State, the importer shall submit to the authorities of the Member States of importation:

S’il est vrai que, techniquement, la Communauté serait capable d’atteindre l’objectif concernant l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables dans le secteur des transports grâce à sa seule production intérieure, il est à la fois probable et souhaitable qu’elle y parvienne en combinant production intérieure et importations.
While it would technically be possible for the Community to meet its target for the use of energy from renewable sources in transport solely from domestic production, it is both likely and desirable that the target will in fact be met through a combination of domestic production and imports.

Nous pensons que seuls les produits transportés par les particuliers eux-mêmes doivent être considérés comme des importations privées et donc être exemptés de taxation dans leur propre pays.
We believe that only those products transported by private individuals themselves should be regarded as private imports and thus be exempted from taxation in their own countries.

[6] Par exemple, un seul produit, la voiture, est responsable d'environ 80 % des émissions de CO2 provenant du secteur des transports dans l'Union européenne, c'est-à-dire le secteur dont les émissions ont augmenté le plus rapidement.
[6] For example, one product, the car, is responsible for roughly 80 % of the European Union's CO2 emissions from the transport sector, the sector from which emissions have been rising fastest.

En même temps a été mis en place un mécanisme transitoire de défense temporaire pour la construction de navires porte-conteneurs et de navires-citernes destinés au transport de produits chimiques et au transport de produits dérivés du pétrole, qui étaient les seuls types de navires fabriqués au sein de l’Union européenne pour lesquels l’enquête ouverte dans le cadre du ROC (Règlement sur les obstacles au commerce) avait constaté un préjudice clair.
At the same time, a temporary defence mechanism was introduced for the construction of container vessels, chemical tankers and oil tankers, which were the only categories of vessel manufactured in the European Union which the inquiry launched under the TBR (Trade Barriers Regulation) found to have suffered serious prejudice.

Toutefois, le transport de produits constituant un seul envoi peut s'effectuer en empruntant d'autres territoires, le cas échéant, avec transbordement ou entreposage temporaire dans ces territoires, pour autant que les produits restent sous la surveillance des autorités douanières du pays de transit ou d'entreposage et qu'ils ne subissent pas d'autres opérations que le déchargement ou le rechargement ou toute autre opération destinée à assurer leur conservation en l'état.
However, products constituting one single consignment may be transported through other territories with, should the occasion arise, transshipment or temporary warehousing in such territories, provided that they remain under the surveillance of the customs authorities in the country of transit or warehousing and do not undergo operations other than unloading, reloading or any operation designed to preserve them in good condition.