Vertaling van "seul régime auquel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

régime à un seul groupe d'aliments | régime diabétique à un seul groupe d'aliments
one-food diabetic diet

code IUN auquel est associé un régime de rémunération au rendement [ code IUN assujetti à une rémunération au rendement ]
BUD code subject to pay performance

régime pâtée seule
all-mash system

Sous-comité chargé de l'étude de la refonte des instruments du régime de Varsovie en une seule convention
Subcommittee on the Consolidation of the Instruments of the Warsaw System into a Single Convention

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Lorsqu’une personne ou un groupe de personnes sont exonérées, à leur demande, de l’obligation d’assurance maladie et qu’elles ne sont donc pas couvertes par un régime d’assurance maladie auquel s’applique le règlement de base, l’institution d’un autre État membre ne devient pas, du seul fait de cette exonération, responsable du coût des prestations en nature ou en espèces servies à ces personnes ou à un membre de leur famille en vertu du titre III, chapitre I, du règlement de base.
1. When a person or a group of persons are exempted upon request from compulsory sickness insurance and such persons are thus not covered by a sickness insurance scheme to which the basic Regulation applies, the institution of another Member State shall not, solely because of this exemption, become responsible for bearing the costs of benefits in kind or in cash provided to such persons or to a member of their family under Title III, Chapter I, of the basic Regulation.

C'est une honte que les gouvernements de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique n'aient pas convenu que c'est la seule façon viable de garantir l'avenir du Régime de pensions du Canada, un régime auquel ils tiennent tout autant que nous, je n'en doute pas.
It is a shame that the governments of Saskatchewan and British Columbia could not see it as the only viable way to guarantee the future of the Canada pension plan, a program I know they value as much as I do.

À titre de membre du Sénat du Canada, je condamne les déplorable violations des droits de la personne commises par le régime iranien et j'exhorte le gouvernement du Canada — le seul gouvernement auquel je puisse faire appel — à déployer tous les efforts possibles pour faire libérer immédiatement tous les prisonniers d'opinion, non seulement en Iran, mais également partout dans le monde.
As a member of the Canadian Senate, I condemn the deplorable abuse of human rights by the Iranian regime and call upon the Government of Canada — the only government that I can call upon — to work hard to ensure the immediate release of all prisoners of conscience, not only in Iran, but also around the world.

2.12 Le Comité se demande s'il ne serait pas utile de réfléchir à l'élaboration d'un seul instrument intégré, sous forme d'un régime européen supplémentaire et optionnel («28e régime») (4), auquel les couples – mariés ou liés par un partenariat enregistré - pourraient adhérer librement, sans discrimination aucune.
2.12 The EESC thinks that there may be a case for adopting an optional European alternative (the ‘28th regime’) (4), in the form of an integrated, standard instrument which married or registered couples could, entirely without discrimination, freely opt for if they wished.

J'ai toujours pensé que la seule manière de parvenir au nécessaire équilibre entre la ressource, la capture et la conservation et de mieux promouvoir le respect du régime de gestion, quel qu'il soit, était de disposer d'un régime auquel les parties concernées puissent se fier.
I have always believed that the only way to succeed in achieving the necessary balance between resource, harvesting and conservation and to better encourage compliance with any management regime is to have a regime with which the stakeholders can have some faith.

Premièrement, selon la loi allemande sur le détachement, pour les entreprises étrangères, seules les activités exercées sur le territoire allemand sont prises en considération pour déterminer si elles sont à considérer comme « entreprises du bâtiment », auquel cas elles relèvent du régime allemand en matière de salaire minimum et de congés payés spécifique au secteur de la construction.
Firstly, under German law on the posting of workers, only the activities of foreign businesses carried out on German territory are taken into account when determining whether they are to be regarded as "construction firms", and as such covered by Germany's specific arrangements for the construction sector as far as minimum wages and paid leave are concerned.

Selon la loi allemande sur le détachement, pour les entreprises étrangères, seules les activités exercées sur le territoire allemand sont prises en considération pour déterminer si elles sont à considérer comme "entreprises du bâtiment", auquel cas elles relèvent du régime allemand en matière de salaire minimum et de congés payés.
Under German law on secondment, only activities carried out on German territory are taken into consideration when deciding whether foreign companies are to be regarded as "construction firms" and as such subject to Germany's rules on minimum wages and paid leave.

considérant que le texte du point 6 de l'annexe VII, qui énumère les cas où ces exceptions doivent être autorisées, en ce qu'il concerne l'activité non salariée en Grèce, a une portée inutilement large et devrait être plus précis de façon à faire apparaître le fait que le seul régime auquel les travailleurs non salariés sont obligés de s'affilier en Grèce, tout en étant soumis à un régime pour travailleurs salariés dans un autre État membre, est le régime de l'assurance pension;
Whereas the wording of point 6 in Annex VII, which lists the instances in which these exceptions are to be permitted, concerning self-employment in Greece, is unnecessarily widely drawn and should be more specific to reflect the fact that the only scheme to which self-employed persons are to be compulsorily affiliated in Greece, whilst subject to a scheme for employed persons in another Member State, is a pension insurance scheme;

M. Kelly: Permettez-moi de vous donner un exemple: l'employeur pourrait créer un régime auquel les employés ne cotiseraient pas; l'employeur serait le seul à y mettre de l'argent.
Mr. Kelly: Let me create an example where the employer establishes a plan that is non-contributory from the employees' point of view that is, the employer is the only one to put in money.