Traduction de «seul but d’échapper » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dispositif d'échappement | dispositif silencieux d'échappement | échappement | système d'échappement
exhaust system

pont à une seule ouverture | pont à une seule travée | pont d'une seule portée
single span bridge

école à classe unique | école à un seul maître | école à une seule classe
one-room school | sole-charge school

plans d’urgence pour les poissons échappés d’installations aquacoles | plans d’urgence pour les poissons échappés d’installations aquicoles
plans dealing with escapes from aquaculture cages | types of escapee contingency plans | content of escapee contingency plans | escapee contingency plans

personne seule [ famille unicellulaire ]
one person household [ person living alone | single person | Single persons(ECLAS) | single persons(UNBIS) ]

gaz de combustion [ gaz d'échappement ]
combustion gases [ exhaust fumes ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ainsi, le seul fait que le contenu de certains documents ait pu échapper à l’attention de la chambre de recours n’est pas de nature à constituer une violation de la disposition procédurale de l’article 76 du règlement.
Thus, the mere fact that the content of certain documents may have escaped the notice of the Board of Appeal is not capable of constituting an infringement of the procedural provision in Article 76 of Regulation No 207/2009.

Pour bénéficier de ces aides, les pays de l’UE doivent prouver l’existence des handicaps en cause et prouver que le montant de l’aide évite toute surcompensation de ce handicap; le niveau des paiements compensatoires doit être proportionnel à l’impact économique des handicaps; seul l’impact économique des handicaps permanents qui échappent au contrôle de l’homme peut être pris en considération pour calculer le montant des paiements compensatoires.
To qualify for this aid, EU countries must demonstrate the handicaps in question and provide proof that the amount of aid avoids any overcompensation of these handicaps. The level of compensatory payments must be proportionate to the economic impact of the handicaps. Only the economic impact of permanent handicaps that lie outside human control may be taken into account for calculating the amount of compensatory payments.

(4) Quiconque obtempère aux instructions données en application du paragraphe (1) échappe à toute responsabilité pour les actes posés dans le seul but de s’y conformer.
(4) A person who complies with a direction given pursuant to subsection (1) is not liable for any act done by the person only to comply with the direction.

D'autre part, le législateur de l'Union a souhaité protéger les droits fondamentaux sans compromettre l’efficacité du mécanisme du mandat d’arrêt européen, en évitant que les garanties procédurales ne soient utilisées aux seules fins d'échapper à l'action de la justice.
Second, the European Union legislature wished to protect fundamental rights without undermining the effectiveness of the European arrest warrant mechanism, avoiding also a situation where procedural guarantees are used only in order to place oneself outside the reach of the law.

Par ailleurs, un contrat ne saurait échapper à la notion de marché public du seul fait que sa rémunération reste limitée au remboursement des frais encourus pour fournir le service convenu.
Furthermore, a contract may not fall outside the concept of public contract merely because the remuneration remains limited to reimbursement of the expenditure incurred to provide the agreed service.

Cette approche aurait pour conséquence que des règles fiscales nationales échappent d’emblée au contrôle en matière d’aides d’État du seul fait qu’elles relèvent d’une autre technique réglementaire bien qu’elles produisent les mêmes effets.
The consequence of that approach would be that national tax rules would fall, from the outset, outside the scope of control of State aid merely because they were adopted under a different regulatory technique although they produce the same effects.

2. La solution prévue au paragraphe 1 est la seule dont disposent les adjudicataires ou leurs ayants cause en cas de non-livraison de quotas pour des raisons échappant au contrôle des systèmes de compensation ou de règlement concernés.
2. The remedy provided for in paragraph 1 shall be the sole remedy to which a successful bidder or its successors in title shall be entitled to in case of any failure to deliver auctioned allowances, due to circumstances outside the control of the clearing system or settlement system concerned.

Tout métal faisant partie intégrante de la molécule du colorant (c'est le cas notamment des colorants à complexe métallifère ou de certains colorants réactifs) échappe à l'obligation de conformité à ces valeurs, qui ne s'appliquent qu'aux seules impuretés.
Any metal that is included as an integral part of the dye molecule (e.g. metal complex dyes, certain reactive dyes, etc.) shall not be considered when assessing compliance with these values, which only relate to impurities.

Ces effets doivent également être pris en considération pour garantir que seuls les véhicules qui présentent des caractéristiques similaires d’émissions à l’échappement soient inclus dans une famille OBD.
These effects shall also be taken into consideration to ensure that only vehicles with similar exhaust emission characteristics are included within an OBD family.