Traduction de «seuils en coopération » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

seuil de sensation douloureuse [ seuil d'audition intolérable | seuil d'audition douloureuse | seuil de la douleur | seuil de douleur | seuil douloureux ]
threshold of pain [ pain threshold | edge of pain ]

déplacement permanent de seuil | élévation permanente de seuil | glissement permanent de seuil | transfert permanent de seuil
permanent threshold shift | PTS [Abbr.]

déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil
temporary threshold shift | TTS [Abbr.]

déplacement de seuil | élévation de seuil | glissement de seuil | transfert de seuil
threshold shift

seuil d'énergie de perforation | seuil d'énergie d'éventration | seuil de rupture énergétique | énergie de seuil de perforation | énergie de seuil à l'éventration
energy breakopen threshold | EBT | energy break open threshold | breakopen threshold energy | break-open threshold energy

seuil économique [ seuil de nuisibilité économique | seuil économique d'intervention | seuil de tolérance | seuil de nocivité ]
economic threshold

seuil olfactif [ seuil de perception olfactive | seuil de perception d'odeur | seuil de perception de l'odeur | seuil de l'odeur ]
odour threshold [ odor threshold | odour perception threshold ]

seuil | seuil en rivière | seuil déversant | seuil fixe | digue en maçonnerie | disque en béton
weir | fixed-crest weir

centre à bas-seuil (1) | institution de soins à bas seuil (2) | service d'aide à bas seuil (3) | structure à bas seuil (4)
low-threshold facility [ LTF ]

seuil d'audition | seuil d'audibilité | seuil auditif
hearing threshold | hearing-threshold | auditory threshold

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La procédure dans ce domaine est très souple; aucun seuil minimum d’État membre n’est requis et le Conseil autorise la coopération structurée permanente à la majorité qualifiée.
The procedure in this field is more flexible. There is no minimum threshold for the number of Member States required and the Council authorises the permanent structured cooperation by qualified majority.

Le traité de Lisbonne fixe à neuf États membres le seuil minimum pour une coopération renforcée.
The Treaty of Lisbon sets the minimum threshold for establishing enhanced cooperation at nine Member States.

Ce seuil peut être abaissé à un quart des voix pour les propositions législatives relatives à la coopération judiciaire en matière pénale et à la coopération policière.
This threshold is lowered to one quarter of the votes in proposals relating to judicial cooperation in criminal matters and police cooperation.

En attendant que de telles valeurs seuils soient établies par la coopération régionale, sous-régionale ou au niveau de l'Union, les États membres devraient pouvoir utiliser comme substitut des valeurs seuils nationales, des indicateurs de tendance ou des valeurs seuils relatives aux pressions.
Until such threshold values are established through Union, regional or subregional cooperation, Member States should be able to use national threshold values, directional trends or pressure-based threshold values as proxies.

Lorsque aucune valeur seuil n'a été fixée, les États membres devraient coopérer au niveau régional, sous-régional ou de l'Union pour établir des valeurs seuils, par exemple en se référant aux valeurs existantes ou en en créant de nouvelles dans le cadre des conventions des mers régionales.
In cases where no threshold values are laid down, Member States should establish threshold values through Union, regional or subregional cooperation, for instance by referring to existing values or developing new ones in the framework of the Regional Sea Conventions.

Ces compétences d'exécution devraient garantir la souplesse permettant de procéder à d'éventuelles modifications futures sur la base d'une évaluation régulière des seuils en coopération étroite avec les autorités nationales, afin de définir un compromis optimal entre la charge statistique et l'exactitude des données.
Such implementing powers should ensure flexibility for possible future changes based on a regular assessment of the thresholds in close collaboration with the national authorities in order to find an optimal trade-off between the statistical burden and the accuracy of data.

Étant donné la diversité des accords de coopération horizontale et des effets qu'ils peuvent produire sur les marchés en fonction des conditions qui y règnent, il n'est pas possible de définir un seuil de part de marché général à partir duquel on pourrait présumer l’existence d’un pouvoir de marché suffisant pour causer des effets restrictifs sur la concurrence.
Given the variety of horizontal co-operation agreements and the different effects they may cause in different market situations, it is not possible to give a general market share threshold above which sufficient market power for causing restrictive effects on competition can be assumed.

Lorsque, cependant, un échange d'informations se produit dans le cadre d'un autre type d'accord de coopération horizontale sans aller au-delà de ce qui est nécessaire aux fins de la mise en œuvre de celui-ci, une couverture du marché inférieure aux seuils de parts de marché fixés dans le chapitre pertinent des présentes lignes directrices, dans le règlement d'exemption par catégorie pertinent (66) ou dans la communication de minimis concernant le type d'accord en question ne sera généralement pas suffisamment importante pour que l'échange d'informations ait des effets restrictifs en termes de concurrence.
Where, however, an information exchange takes place in the context of another type of horizontal co-operation agreement and does not go beyond what is necessary for its implementation, market coverage below the market share thresholds set out in the relevant chapter of these guidelines, the relevant block exemption regulation (66) or the De Minimis Notice pertaining to the type of agreement in question will usually not be large enough for the information exchange to give rise to restrictive effects on competition.

(8) Des études menées par la Commission, en étroite coopération avec les États membres, soutiennent l'idée d'étendre la liste des carcinogènes avec des quantités seuils appropriées et d'abaisser de manière significative les quantités seuils fixées pour les substances dangereuses pour l'environnement dans la directive 96/82/CE.
(8) Studies carried out by the Commission in close cooperation with the Member States support extending the list of carcinogens with appropriate qualifying quantities and significantly lowering the qualifying quantities assigned to substances dangerous for the environment in Directive 96/82/EC.