Traduction de «seuil individuel pour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

seuil de perception individuelle de l'odeur [ seuil individuel de perception de l'odeur | seuil olfactif individuel | seuil individuel de perception olfactive ]
individual perception threshold [ IPT | individual odour perception threshold ]

seuil de sensation douloureuse [ seuil d'audition intolérable | seuil d'audition douloureuse | seuil de la douleur | seuil de douleur | seuil douloureux ]
threshold of pain [ pain threshold | edge of pain ]

déplacement permanent de seuil | élévation permanente de seuil | glissement permanent de seuil | transfert permanent de seuil
permanent threshold shift | PTS [Abbr.]

déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil
temporary threshold shift | TTS [Abbr.]

déplacement de seuil | élévation de seuil | glissement de seuil | transfert de seuil
threshold shift

seuil d'énergie de perforation | seuil d'énergie d'éventration | seuil de rupture énergétique | énergie de seuil de perforation | énergie de seuil à l'éventration
energy breakopen threshold | EBT | energy break open threshold | breakopen threshold energy | break-open threshold energy

seuil économique [ seuil de nuisibilité économique | seuil économique d'intervention | seuil de tolérance | seuil de nocivité ]
economic threshold

seuil | seuil en rivière | seuil déversant | seuil fixe | digue en maçonnerie | disque en béton
weir | fixed-crest weir

centre à bas-seuil (1) | institution de soins à bas seuil (2) | service d'aide à bas seuil (3) | structure à bas seuil (4)
low-threshold facility [ LTF ]

voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris
independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

M. Keenan : Ce projet de loi comporte deux seuils individuels.
Mr. Keenan: This bill has two individual floors.

la fixation du montant global alloué aux petits exportateurs et du seuil individuel d'exemption de la présentation de certificats de restitution conformément au deuxième alinéa de l'article 28, paragraphe 1;
the fixing of the global amount allocated to small exporters and the individual threshold of exemption from the presentation of refund certificates in accordance with the second subparagraph of Article 28(1);

Au-dessus d'un certain seuil, les positions devraient faire l'objet d'une notification privée aux autorités de régulation afin de leur permettre de contrôler et, si nécessaire, d'enquêter sur les ventes à découvert potentiellement porteuses de risques systémiques ou constitutives d'abus; au-delà d'un seuil plus élevé, elles devraient aussi être publiquement portées à la connaissance du marché sous une forme anonyme , de manière à fournir aux autres participants des éléments utiles sur les positions courtes importantes prises à titre individuel sur des actions.
Above a certain threshold notification of a position should be made privately to the regulators concerned to enable them to monitor and, where necessary, investigate short selling that may create systemic risks or be abusive; at a higher threshold, positions should also be publicly disclosed to the market in anonymous form in order to provide useful information to other market participants about significant individual short selling positions in shares.

Au-dessus d'un certain seuil, les positions devraient faire l'objet d'une notification privée aux autorités de régulation afin de leur permettre de contrôler et, si nécessaire, d'enquêter sur les ventes à découvert potentiellement porteuses de risques systémiques ou constitutives d'abus; au-delà d’un seuil plus élevé, elles devraient aussi être publiquement portées à la connaissance du marché sous une forme anonyme, de manière à fournir aux autres participants des éléments utiles sur les positions courtes importantes prises à titre individuel sur des actions.
Above a certain threshold notification of a position should be made privately to the regulators concerned to enable them to monitor and, where necessary, investigate short selling that may create systemic risks or be abusive; at a higher threshold, positions should also be publicly disclosed to the market in anonymous form in order to provide useful information to other market participants about significant individual short selling positions in shares.

Si un mécanisme de plafonds avec des seuils individuels avait été appliqué pour cet exercice, les dépenses budgétaires se seraient élevées à 4,153 milliards d’euros, ce qui représente une différence de 4,004 milliards.
Had a capping mechanism with such an individual ceiling been applied for this financial year, the budget expenditure would have been €4.153 billion, that is a difference of €4.004 billion.

1. Lorsqu'une substance contient une autre substance, classée comme dangereuse elle-même, sous forme d'impureté, d'additif ou d'élément individuel, cette information est prise en compte aux fins de la classification, si la concentration de l'impureté, de l'additif ou de l'élément individuel est égale ou supérieure à sa valeur seuil visée au paragraphe 3.
1. Where a substance contains another substance, classified as hazardous itself, in the form of an impurity, additive or individual constituent, this information shall be taken into account for the purposes of classification, if the concentration of the impurity, additive or individual constituent is equal to or greater than its cut-off value referred to in paragraph 3.

Le Conseil a également inscrit dans ses conclusions des seuils individuels que les Etats membres doivent atteindre en 2010.
In its conclusions the Council has also registered the individual thresholds that the Member States will have to achieve by 2010.

Celle-ci est limitée par un seuil maximal individuel et par un seuil maximal par exploitation optionnel lié au quota laitier.
This premium is limited by an individual ceiling and by an optional farm ceiling related to milk quota.

Ces deux mesures devraient améliorer la sécurité juridique, à la fois pour les opérateurs et les consommateurs, d'une part en introduisant un seuil de minimis de 1% sur les ingrédients individuellement considérés, et d'autre part en soumettant les aliments qui contiennent des additifs et des arômes fabriqués à partir d'organismes génétiquement modifiés (OGM) aux mêmes règles d'étiquetage que celles du règlement relatif aux nouveaux aliments.
These measures would enhance legal certainty for both operators and consumers, firstly by introducing a de minimis labelling threshold of 1% of ingredients individually considered, and secondly by making foods containing GMO additives and flavourings produced from genetically modified organisms (GMOs) subject to the same labelling rules as those of the Novel Foods Regulation.

Seul arbitre des projets de fusion et de concentration d'entreprises qui dépassent 5 milliards d'Ecus de chiffre d'affaires mondial cumulé et 250 millions d'Ecus de chiffre d'affaires individuel en Europe d'au moins deux des entreprises concernées, la Commission européenne invite gouvernements et entreprises, d'ici au 31 mars 1996, à un vaste débat centré essentiellement sur les trois axes suivants : - une réduction des seuils qui déclenchent le contrôle exclusif de la Commission, à savoir 2 milliards d' Ecus ( au lieu de 5 milliards ) de chiffre d'affaires mondial et 100 millions d'Ecus ( au lieu de 250 millions); - à défaut d'une telle réduction, un contrôle exclusif de la Commission pour les cas de fusions se situant entre ces seuils "anciens et nouveaux" et qui doivent être notifiés à plusieurs instances nationales de contrôle de concurrence; ceci permettrait d'économiser du temps et de l'argent ; - une série d'options permettant de répondre aux critiques formulées non seulement par le monde des entreprises mais également par certains pays membres à propos des opérations communes dites "coopératives" (cooperative joint ventures) qui ne tombent pas sous l'application des règles en matière de fusion et de concentration, mais sous les règles "générales" de politique de concurrence (en particulier l'article 85 du Traité).
As the sole arbiter of proposed mergers and concentrations between companies which have an aggregate worldwide turnover in excess of ECU 5 billion and individual turnover of ECU 250 million in Europe, of at least two of the companies concerned, the European Commission invites governments and companies, before 31 March 1996, to a wide ranging debate centred, essentially, on the three following themes: - a reduction in the thresholds which give exclusive control to the Commission being ECU 2 billion for worldwide sales (in place of ECU 5 billion) and ECU 100 million (instead of ECU 250 million).; - should such a reduction not be achieved, exclusive control for the Commission for those mergers which fall between "the old and the new thresholds" and which have to be notified to several national competition authorities; this approach would save both time and money; - a series of options giving answer to the criticisms formulated, not only by the business world, but equally by certain Member States, as regards cooperative joint venture operations which do not fall under the rules of the Merger Regulation but under the "general" rules regarding competition policy (in particular Article 85 of the Treaty).