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Seuil d’information
Seuil pour l'information de la population
Valeur seuil pour l'information de la population

Traduction de «seuil d’information indiqué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
seuil pour l'information de la population | valeur seuil pour l'information de la population

population information threshold




seuil pour l'information de la population

population information threshold
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
il indique le seuil de signification quantitatif appliqué pour réaliser le contrôle légal des états financiers dans leur ensemble et, le cas échéant, le ou les seuils de signification pour certaines catégories d'opérations, certains soldes de comptes ou certaines informations à fournir, ainsi que les facteurs qualitatifs pris en compte pour fixer le seuil de signification.

disclose the quantitative level of materiality applied to perform the statutory audit for the financial statements as a whole and where applicable the materiality level or levels for particular classes of transactions, account balances or disclosures, and disclose the qualitative factors which were considered when setting the level of materiality.


h)il indique le seuil de signification quantitatif appliqué pour réaliser le contrôle légal des états financiers dans leur ensemble et, le cas échéant, le ou les seuils de signification pour certaines catégories d'opérations, certains soldes de comptes ou certaines informations à fournir, ainsi que les facteurs qualitatifs pris en compte pour fixer le seuil de signification.

(h)disclose the quantitative level of materiality applied to perform the statutory audit for the financial statements as a whole and where applicable the materiality level or levels for particular classes of transactions, account balances or disclosures, and disclose the qualitative factors which were considered when setting the level of materiality.


Lorsque le seuil d’information indiqué à l’annexe XII ou l’un des seuils d’alerte indiqués à ladite annexe est dépassé, les États membres prennent les mesures nécessaires pour informer le public par la radio, la télévision, la presse ou l’internet.

Where the information threshold specified in Annex XII or any of the alert thresholds laid down therein is exceeded, Member States shall take the necessary steps to inform the public by means of radio, television, newspapers or the Internet.


Lorsque le seuil d’information indiqué à l’annexe XII ou l’un des seuils d’alerte indiqués à ladite annexe est dépassé, les États membres prennent les mesures nécessaires pour informer le public par la radio, la télévision, la presse ou l’internet.

Where the information threshold specified in Annex XII or any of the alert thresholds laid down therein is exceeded, Member States shall take the necessary steps to inform the public by means of radio, television, newspapers or the Internet.


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2. Les concentrations dans l’air ambiant sont présentées sous la forme de valeurs moyennes selon la période appropriée de calcul de la moyenne, fixée à l’annexe VII et aux annexes XI à XIV. Ces informations indiquent au moins tous les niveaux excédant les objectifs de qualité de l’air, notamment en matière de valeurs limites, de valeurs cibles, de seuils d’alerte, de seuils d’information ou d’objectifs à long terme fixés pour le polluant réglementé.

2. Ambient concentrations provided shall be presented as average values according to the appropriate averaging period as laid down in Annex VII and Annexes XI to XIV. The information shall at least indicate any levels exceeding air quality objectives including limit values, target values, alert thresholds, information thresholds or long term objectives of the regulated pollutant.


2. Les concentrations dans l’air ambiant sont présentées sous la forme de valeurs moyennes selon la période appropriée de calcul de la moyenne, fixée à l’annexe VII et aux annexes XI à XIV. Ces informations indiquent au moins tous les niveaux excédant les objectifs de qualité de l’air, notamment en matière de valeurs limites, de valeurs cibles, de seuils d’alerte, de seuils d’information ou d’objectifs à long terme fixés pour le polluant réglementé.

2. Ambient concentrations provided shall be presented as average values according to the appropriate averaging period as laid down in Annex VII and Annexes XI to XIV. The information shall at least indicate any levels exceeding air quality objectives including limit values, target values, alert thresholds, information thresholds or long term objectives of the regulated pollutant.


6. Par la suite, les États membres modifient la liste des valeurs seuils lorsque de nouvelles informations sur les polluants, groupes de polluants ou indicateurs de pollution indiquent qu'une valeur seuil devrait être fixée pour une nouvelle substance, qu'une valeur seuil déjà établie devrait être modifiée, ou qu'une valeur seuil précédemment supprimée de la liste devrait être rétablie afin de protéger la santé humaine et l'environnement.

6. Member States shall amend the list of threshold values whenever new information on pollutants, groups of pollutants, or indicators of pollution indicates that a threshold value should be set for an additional substance, that an existing threshold value should be amended, or that a threshold value previously removed from the list should be re-inserted, in order to protect human health and the environment.


Ces informations indiquent au moins tous les dépassements des concentrations correspondant à l'objectif à long terme pour la protection de la santé, le seuil d'information et le seuil d'alerte pour la période sur laquelle la moyenne est calculée.

Such information shall at least indicate all exceedances of the concentrations in the long-term objective for the protection of health, the information threshold and the alert threshold for the relevant averaging period.


b) rendre accessibles au public et aux organismes appropriés, tels que les organismes de protection de l'environnement, les associations de consommateurs, les organismes représentant les intérêts des groupes sensibles de la population et les autres organismes de santé concernés, des rapports annuels détaillés indiquant au moins, dans le cas de la santé humaine, tous les dépassements des concentrations correspondant à la valeur cible et à l'objectif à long terme le seuil d'information et le seuil d'alerte, pour la période sur laquelle ...[+++]

(b) make available to the public and to appropriate organisations such as environmental organisations, consumer organisations, organisations representing the interests of sensitive population groups and other relevant health care bodies comprehensive annual reports which shall at least indicate, in the case of human health, all exceedances of concentrations in the target value and the long-term objective, the information threshold and the alert threshold, for the relevant averaging period, and in the case of vegetation, any exceedance ...[+++]


Ces informations indiquent au moins tous les dépassements, en matière de concentrations, des valeurs limites et des seuils d'alerte sur les périodes considérées visées aux annexes I à IV. Elles fournissent également une brève évaluation en ce qui concerne les valeurs limites et les seuils d'alerte et des informations appropriés relatives aux effets sur la santé.

Such information shall at least indicate any exceeding of the concentrations in the limit values and alert thresholds over the averaging periods laid down in Annexes I to IV. It shall also provide a short assessment in relation to limit values and alert thresholds and appropriate information regarding effects on health.




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Date index: 2022-06-20
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