Traduction de «session suivante » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau
contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation

session de dialogue sur Internet [ session d'échange en temps réel | session de dialogue en ligne | session d'échanges en ligne | session de chat | session de bavardage ]
Internet Relay Chat session [ IRC session | chat session | on-line chat session | online chat session | chatting session | online chatting session ]

étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]
forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]

suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]
on a level of effort basis

point de commutation sur la station suivante | point de transfert sur la station suivante
Change-Over Point | COP [Abbr.]

session de clavardage | séance de clavardage | session de bavardage-clavier | séance de bavardage-clavier | session de cyberbavardage | séance de cyberbavardage | session de chat | séance de chat
chat session | online chat session | Web chat session | chatting session | online chatting session

clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds
covenant running with the land

touche Page suivante | touche de défilement vers le bas | Page suivante | P. suiv. | Page suiv.
page down key | page down | PgDn

groupe suivant le statut social | groupement suivant le statut social
status group | status grouping

calcinose suivant une acné
Calcinosis following acne

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

b) si le Parlement est en session au moment où l’avis mentionné à l’alinéa a) parvient au ministre des Finances, le fiduciaire ne doit pas déclarer le principal exigible et payable avant la prorogation de cette session, mais si le Parlement n’est pas en session au moment où cet avis est reçu, ou si la session ne se prolonge pendant au moins quatre semaines par la suite, il ne doit pas déclarer ledit principal payable et exigible avant la prorogation de la session suivante du Parlement; et
(b) if Parliament is in session at the time the notice referred to in paragraph (a) is received by the Minister of Finance, the trustee shall not declare the said principal amount due and payable before the prorogation of that session, and if Parliament is not in session at the time such notice is so received or does not continue in session for at least four weeks thereafter, he shall not declare the said principal amount due and payable before the prorogation of the next ensuing session of Parliament; and

Comme ils expiraient à la fin de la session, ils devaient être renouvelés à la session suivante; pourtant, il est rapidement devenu d’usage de produire tous les documents importants au cours de la session suivante, même en l’absence de renouvellement de l’ordre portant production.
Since they lapsed at the end of each session, they had to be renewed during the course of the following session. However, a practice soon developed to “bring down in the following session all papers of general importance without a renewal of the order”.

Les mesures prises par le Président sont soumises à la ratification du Comité lors de la session suivante.
Arrangements made by the president under the urgency procedure shall be submitted to the following session of the Committee for confirmation.

En théorie, la Loi constitutionnelle de 1867 n'empêche pas un gouvernement de terminer une session tôt une année et de reporter tard l'année suivante le début de la session suivante.
In theory, the Constitution Act of 1867 does not prevent a government from terminating a session early in a year and then delaying holding the next session until late the following year.

décide que cette modification entrera en vigueur le premier jour de la première période de session suivant les élections européennes de 2009;
Decides that the amendment will enter into force on the first day of the first part-session following the European elections in the year 2009;

Les modifications apportées par la présente loi cessent d'avoir effet deux ans après son entrée en vigueur ou, si le Parlement n'est pas alors en session, 90 jours après le début de la session suivante.
The amendment made by this act ceases to have effect on the day that is two years after the day on which this act comes into force, or if Parliament is not then in session, on the day that is 90 days after the commencement of the next session of Parliament.

Si, à la suite de cette procédure, le comité rejette à nouveau la proposition, la partie peut contester la décision du comité, et la conférence des parties examine la question à sa session suivante.
If, following this procedure, the Committee again sets the proposal aside, the Party may challenge the decision of the Committee and the Conference of the Parties shall consider the matter at its next session.

Les sommes dues visées à l'alinéa 3)ii) sont fixées par le Directeur général et sont provisoirement applicables jusqu'à ce que l'Assemblée se prononce à sa session suivante.
Charges referred to in paragraph 3(ii) shall be established by the Director General and shall be provisionally applied subject to approval by the Assembly at its next session.

Le projet de procès-verbal est soumis pour approbation au Conseil de coopération lors de sa session suivante.
The draft minutes shall be submitted to the Cooperation Council for approval at its next meeting.