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Au-delà de tout doute raisonnable
Grand risque
Hors de tout doute raisonnable
Jeu sérieux
Jeu vidéo sérieux
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
Produit pour amateur sérieux
Produit pour amateur éclairé
Produit pour consommateur sérieux
Produit pour consommateur éclairé
Produit pour consommatrice sérieuse
Produit pour consommatrice éclairée
Préjudice sérieux
Risque grave
Risque important
Risque majeur
Risque sérieux
Risque élevé

Traduction de «ses doutes sérieux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt


jeu sérieux | jeu vidéo sérieux

serious game | serious video game


produit pour consommateur éclairé [ produit pour consommateur sérieux | produit pour consommatrice éclairée | produit pour consommatrice sérieuse | produit pour amateur éclairé | produit pour amateur sérieux ]

prosumer


Avis de cas sérieux, de cas très sérieux ou de décès [ Avis de maladie grave, de maladie très grave ou de décès ]

Notification of Seriously Ill: Very Seriously Ill: Death


mort ou un handicap sérieux (kernictère) associés avec à l'absence de dépistage et de traitement de l'hyperbilirubinémie chez les nouveau-nés

Death or serious disability (kernicterus) associated with failure to identify and treat hyperbilirubinemia in neonates


hors de tout doute raisonnable [ au-delà de tout doute raisonnable ]

beyond a reasonable doubt [ beyond all reasonable doubt ]


la marque communautaire n'a pas fait l'objet par le titulaire d'un usage sérieux

the proprietor has not put the Community trade mark to genuine use




risque important | risque élevé | risque grave | risque sérieux | grand risque | risque majeur

high hazard | high risk | serious hazard | severe hazard


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
18. souligne la nécessité d'un renforcement considérable du régime actuel de réception de véhicules de l'Union, notamment en accroissant les compétences de l'Union en matière de contrôle et d'application, en particulier en ce qui concerne la surveillance du marché, la coordination et le régime de suivi, ainsi que le réexamen des certificats délivrés en cas de doutes sérieux; demande, à cette fin, la création d'une autorité européenne indépendante chargée de la réception afin, entre autres, d'améliorer la cohérence des normes et des procédures d'essai dans l'Union en ce qui concerne les émissions ...[+++]

18. Stresses the need for significant strengthening of the current EU vehicle type-approval regime, including greater EU oversight and enforcement powers, in particular as regards the market surveillance, coordination and follow-up regime and the reviewing of certifications when significant doubts are raised; calls, to this end, for an independent EU type approval authority with a view to, inter alia, more coherent testing standards and procedures across the EU for air pollutant emissions, fuel consumption and CO2 emissions;


1. se félicite de la communication de la Commission sur l'initiative sur les perspectives d'emploi des jeunes, qui s'inspire de communications antérieures de la Commission telles que celle sur la jeunesse en mouvement et celle sur les compétences nouvelles et les emplois nouveaux, ainsi que sur les nombreuses initiatives présentées dans cette série de communications, mais émet des doutes sérieux quant à la question de savoir si l'échelle des actions proposées est proportionnée à la gravité des crises de l'emploi des jeu ...[+++]

1. Welcomes the Commission's ‘Youth Opportunities Initiative’ Communication building on earlier Commission initiatives like ‘Youth on the Move’ and ‘New skills and new jobs’ and the many initiatives presented in this series of Communications, but has serious doubts as to whether the scale of the actions proposed is proportionate to the gravity of the current youth unemployment crises experienced in many Member States;


11. exprime de nouveau ses regrets en raison des doutes sérieux pesant sur la qualité des informations fournies par les États membres et fait observer que certains États membres continuent de notifier qu'ils ont constaté quelques irrégularités et fraudes, et invite la Commission à informer le Parlement européen de l'efficacité des systèmes de contrôle dans les États membres en question;

11. Reiterates its regret, given the serious doubts about the quality of the information provided by the Member States, and notes that some Member States continue to report a very low number of detected irregularities and cases of fraud, and calls on the Commission to inform the European Parliament whether the national control systems in those Member States are effective;


D. considérant les doutes sérieux qui entachent l'impartialité des élections du 4 décembre dernier en raison du non-respect de certaines conditions élémentaires, comme la tenue de débats publics, la liberté de la presse et l'égalité de toutes les forces politiques en présence; considérant que des obstacles majeurs ont été constatés quant à la nomination des délégués et à l'enregistrement des partis et que tous les candidats n'ont pas pu faire campagne sur un pied d'égalité;

D. whereas the fairness of the elections held on 4 December was gravely put into question since some of the basic conditions for holding elections such as public debate, a free press and equal conditions for all political forces in the country were not respected and, furthermore, serious obstacles were registered as regards the nomination of delegates and registration of parties, as well as lack of equal opportunities to campaign;


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Néanmoins, lorsqu’elle éprouve des doutes sérieux sur la validité d’un acte d’une institution, d’un organe ou d’un organisme de l’Union sur lequel se fonde un acte interne, cette juridiction peut exceptionnellement suspendre, à titre temporaire, l’application de ce dernier ou prendre toute autre mesure provisoire à son égard.

However, if a national court or tribunal has serious doubts about the validity of an act of an institution, body, office or agency of the Union on which a national measure is based, it may exceptionally suspend application of that measure temporarily or grant other interim relief with respect to it.


4. Si, dans son avis, l’ORECE partage les doutes sérieux de la Commission, il coopère étroitement avec l’autorité réglementaire nationale concernée pour définir la mesure la plus appropriée et la plus efficace.

4. If in its opinion, BEREC shares the serious doubts of the Commission, it shall cooperate closely with the national regulatory authority concerned to identify the most appropriate and effective measure.


Les rapports nationaux de onze États membres et le rapport des syndicats à l'échelon européen font état de doutes sérieux sur l'efficacité du suivi et de l'application de la directive au niveau national, particulièrement dans des secteurs spécifiques.

National reports from eleven Member States, and the report by European-level trade unions, expressed strong concerns about the effectiveness of monitoring and enforcement of the Directive at national level, particularly in specific sectors.


Lorsque, conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 2002/21/CE, la Commission estime qu’un projet de mesure fera obstacle au marché unique, lorsqu’elle a des doutes sérieux quant à sa compatibilité avec le droit communautaire, notamment avec les objectifs visés à l’article 8 de la directive 2002/21/CE, ou lorsque, par la suite, elle lève ses objections ou prend une décision demandant à une autorité réglementaire nationale de retirer un projet de mesure, elle en informe l’autorité réglementaire nationale concernée par courrier électronique et publie une communication sur son site in ...[+++]

Where, in application of Article 7(4) of Directive 2002/21/EC, the Commission considers that a draft measure would create a barrier to the single market or it has serious doubts as to its compatibility with Community law and in particular the objectives referred to in Article 8 of Directive 2002/21/EC; or it subsequently withdraws its objections, or takes a decision requiring a national regulatory authority to withdraw a draft measure, it will notify the national regulatory authority concerned by electronic means and post a notice on its website.


Lorsque, conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 2002/21/CE, la Commission a indiqué à l’autorité réglementaire nationale qu’elle estime que le projet de mesure ferait obstacle au marché unique ou lorsqu’elle a des doutes sérieux quant à sa compatibilité avec le droit communautaire, l’autorité doit avoir la possibilité de s’exprimer dans les meilleurs délais sur les points soulevés par la Commission.

Where, pursuant to Article 7(4) of Directive 2002/21/EC, the Commission has indicated to the national regulatory authority that it considers that the draft measure would create a barrier to the single market or where it has serious doubts as to its compatibility with Community law, the national regulatory authority concerned should be given an early opportunity to express its views regarding the issues raised by the Commission.


En effet, le comité scientifique de la toxicité a exprimé certains doutes en ce qui concerne le phtalate le plus employé et des doutes sérieux en ce qui concerne un autre.

After all, the Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment expressed certain reservations about the most commonly used phthalate, and had serious concerns about another.


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