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Arriération mentale légère
Aucune exemption au port de la ceinture de sécurité
Confectionner les garnitures pour les boissons
Exemption de douane
Exemption de droits
Exemption de groupe
Exemption par catégorie
Exemption par catégories
Exemptions groupées
Franchise douanière
Mettre en place la décoration de cocktails
Préparer les garnitures qui serviront aux boissons
Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
état d'exemption du port de la ceinture de sécurité

Vertaling van "seront exempts " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Q.I. de 50 à 69 (chez les adultes, âge mental de 9 à moins de 12 ans). Aboutira vraisemblablement à des difficultés scolaires. Beaucoup d'adultes seront capables de travailler et de maintenir de bonnes relations sociales, et de s'intégrer à la société. | arriération mentale légère

Definition: Approximate IQ range of 50 to 69 (in adults, mental age from 9 to under 12 years). Likely to result in some learning difficulties in school. Many adults will be able to work and maintain good social relationships and contribute to society. | feeble-mindedness mild mental subnormality


exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées

blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]


aucune exemption au port de la ceinture de sécurité

Seat belt not exempt


état d'exemption du port de la ceinture de sécurité

Seat belt exemption status


exemption par catégorie | exemption par catégories

block exemption


exemption de douane | exemption de droits | franchise douanière

exemption from duty


préparer les garnitures qui seront utilisées dans les boissons | préparer les garnitures qui serviront aux boissons | confectionner les garnitures pour les boissons | mettre en place la décoration de cocktails

assemble garnishing for cocktails | choose various items to present cocktails | assemble cocktail garnishes | use different items to decorate cocktails


Quels seront les effets de la charte des droits et libertés et l'évolution de la jurisprudence sur les coûts des soins de santé ?

How Will the Charter of Rights and Freedoms and Evolving Jurisprudence Affect Health Care Costs?


Accord prévoyant l'administration, par l'Association internationale de développement, de certains fonds qui seront fournis par le Gouvernement du Canada pour des projets de développement déterminés

Agreement to provide for the Administration by the Association of Certain Funds to be made available by the Government of Canada for Specific Development Projects
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'utilisation des réseaux financés par l'initiative WiFi4EU devra être gratuite. Ces réseaux seront exempts de publicité et ne collecteront pas les données personnelles.

WiFi4EU-funded networks will be free of charge, free of advertising and free of personal data harvesting.


Les prestataires de services de livraison de colis actifs uniquement dans un seul pays de l’UE et employant moins de 50 personnes seront exemptés de l’obligation d’information.

Parcel delivery service providers who only operate in one EU country and employ fewer than 50 people will be exempt from the obligation to provide information.


En vertu de cet accord, 96 p. 100 des lignes tarifaires de l'Union européenne concernant le poisson et les fruits de mer seront exemptes de droits de douane, et la totalité de ces lignes tarifaires seront exemptes dans sept ans.

Under this agreement, 96 per cent of tariff lines for fish and seafood will be duty-free; 100 per cent of these tariff lines will be duty-free in seven years.


Les enfants âgés de moins de 12 ans (limite d’âge provisoire) et les personnes qui sont dans l’incapacité physique seront exemptés de la collecte d’empreintes digitales.

Children under the age of 12 years (provisional age limit), and persons to whom it is physically impossible, will be exempt from fingerprinting.


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Les enfants âgés de moins de 12 ans (limite d’âge provisoire) et les personnes qui sont dans l’incapacité physique seront exemptés de la collecte d’empreintes digitales.

Children under the age of 12 years (provisional age limit), and persons to whom it is physically impossible, will be exempt from fingerprinting.


Les enfants âgés de moins de 12 ans (limite d’âge provisoire) et les personnes qui sont dans l’incapacité physique seront exemptés de la collecte d’empreintes digitales.

Children under the age of 12 years (provisional age limit), and persons to whom it is physically impossible, will be exempt from fingerprinting.


Il maintient l'exemption de la taxe de vente pour les services d'orthophonie et prévoit que les fournisseurs de services d'ostéopathie seront exemptés de la TPS et de la TVH.

It also maintains the exemption for speech therapy services and ensures that osteopathic services are exempt from the GST/HST.


Tous les produits industriels seront exemptés de droits d'ici à 2007. En volume, 52 % des exportations de la Communauté seront admis en exonération d'ici à 2003 et, à cette date, un droit maximum de 5 % frappera les 48 % restants.

All industrial goods will be free of tariffs by 2007.In trade volume, 52% of EC exports will enter the Mexican market duty free by 2003 and for the remaining 48% a maximum duty of 5% will be applied by 2003.


Les livres seront exemptés de la portion provinciale de la taxe, comme ils l'ont toujours été, et les livres destinés aux bibliothèques des écoles publiques, des collèges et des universités seront exemptés de toute taxe.

Books will be exempt from the provincial portion of the tax, as they have always been, and books for public schools, colleges and university libraries will be tax free.


En outre, la plupart des services de santé et des soins dentaires, l'éducation, les garderies et les services d'aide juridique seront exempts de la taxe harmonisée, comme ils étaient exempts de la TPS.

In addition, most health and dental care services, education, daycare and legal aid services will continue to be exempt from the HST just as they are now exempt from the GST.




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seront exempts ->

Date index: 2021-08-26
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