Traduction de «seront exclues » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)
Open wound of hand, excluding finger(s)

tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu
excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle

Définition: Q.I. de 50 à 69 (chez les adultes, âge mental de 9 à moins de 12 ans). Aboutira vraisemblablement à des difficultés scolaires. Beaucoup d'adultes seront capables de travailler et de maintenir de bonnes relations sociales, et de s'intégrer à la société. | arriération mentale légère
Definition: Approximate IQ range of 50 to 69 (in adults, mental age from 9 to under 12 years). Likely to result in some learning difficulties in school. Many adults will be able to work and maintain good social relationships and contribute to society. | feeble-mindedness mild mental subnormality

étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]
excludable alien

renseignement exclu [ information exclue ]
excluded information

trouble exclu
Disorder excluded

COVID-19 exclue
COVID-19 excluded

Vésicule biliaire exclue
Nonvisualization of gallbladder

facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié
floating facility

exclu | prescrit
barred

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'un compte de dépôt d'exploitant d'aéronef exclu ne reçoit pas les quotas visés au paragraphe 1, ces quotas ne seront pas créés sur ce compte s'il passe ensuite à l'état de compte ouvert».
Where an excluded aircraft operator holding account does not receive allowances under paragraph 1, those allowances shall not be created in the account should it be subsequently set to open status’.

3. Lorsqu'un compte de dépôt d'exploitant exclu ne reçoit pas les quotas visés au paragraphe 2, ces quotas ne seront pas transférés sur ce compte s'il passe ensuite à l'état de compte ouvert.
3. Where an excluded operator holding account does not receive allowances under paragraph 2, those allowances shall not be transferred to the account should it be subsequently set to open status.

3. Lorsqu'un compte de dépôt d'exploitant d'aéronef exclu ne reçoit pas les quotas visés au paragraphe 2, ces quotas ne seront pas transférés sur ce compte s'il passe ensuite à l'état de compte ouvert.
3. Where an excluded aircraft operator holding account does not receive allowances under paragraph 2, those allowances shall not be transferred to the account should it be subsequently set to open status.

De plus, nous savons que deux organisations seront protégées, soit le Time et le Reader's Digest—et seront exclues de la loi.
Further, we know that two organizations will be grandfathered—Time and Reader's Digest—and will be exempted from the act.

Par exemple, dans l'initiative de Services de réseau d'entreprise du gouvernement dont je vous parle depuis quelques minutes, il ne fait aucun doute que les petites et moyennes entreprises seront exclues du processus et qu'elles seront vouées à la sous-traitance.
For example, in the government enterprise network service initiative I have been talking about, it is very clear that small and medium enterprises will be excluded from the process and will be relegated to subcontracting.

C'est donc dire que, présentement, deux grandes régions du Québec sont déjà complètement exclues, celle de Québec et de Hull, et que dès la semaine prochaine, quatre autres régions seront exclues.
This means that, right now, two large regions of Quebec are already totally excluded, namely Quebec City and Hull, and that as early as next week, four more regions will be excluded.

Toutefois, la question de la protection des données peut être réglée en fonction des besoins dans des instruments juridiques propres aux domaines précités, au niveau communautaire et national[14]. Par conséquent, des garanties supplémentaires seront nécessaires dans l'éventualité où un partage de données à caractère personnel serait envisagé entre des autorités relevant du champ d'application du cadre juridique applicable à la protection des données (par exemple, des autorités compétentes en matière de pêche) et des autorités (actuellement) exclues de ce champ (par exemple, des autorités compétentes en matière de défense ou de sûreté de l'État).
However, data protection may be addressed on an ad hoc basis in specific legal instruments in these fields, both at Community and Member State level.[14] As a consequence, additional safeguards will be required in case it would be envisaged to share personal data between authorities falling within the scope of the existing legal framework for data protection (e.g. fisheries authorities) and authorities (currently) falling outside that scope (e.g. military, state security authorities).

Les aides à l'investissement pour les équipements d'irrigation, les serres et les travaux de drainage qui n'entraînent pas d'économies d'eau de 25 % au moins seront exclues du règlement d'exemption.
Investment aid for irrigation equipment, greenhouses and drainage works that does not lead to significant water savings of at least 25% shall be excluded from the exemption regulation.

Si nous nous plaçons du point de vue des droits de la personne, nous nous rendons compte que moins la culture de l'entreprise est représentative, plus la probabilité que les minorités en seront exclues est grande.
From a human rights perspective, we see that the less representative a corporate culture, the greater likelihood it will be exclusionary to minorities.

30. Plus généralement, et conformément à la jurisprudence de la Cour de justice [14], nombre d'activités exercées par des organismes dont les fonctions sont essentiellement sociales, qui ne réalisent pas de profits et n'ont pas pour objectif de pratiquer une activité industrielle ou commerciale, seront normalement exclues de l'application des règles communautaires relatives à la concurrence et au marché intérieur.
30. More generally, according to the case law of the Court of Justice [14], many activities conducted by organisations performing largely social functions, which are not profit-oriented and which are not meant to engage in industrial or commercial activity, will normally be excluded from the Community competition and internal market rules.