Traduction de «seront couverts lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

les droits ne seront perçus que lorsque les demandes auront été agréés
fees will be charged only when applications are granted

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Oui, différents services de contenus sportifs en ligne seront couverts: lorsque le sport fait partie d'un programme TV ou radio disponible en ligne, lorsqu'il relève de l'offre globale de services en ligne, dont la principale caractéristique est la fourniture d'œuvres protégées par le droit d'auteur ou des droits voisins (tels que les films et séries), mais également lorsqu'un organisateur sportif établit un service de contenus en ligne spécifiquement consacré au sport.
Yes, various online sports content services will be covered: where sports are part of TV or radio programme available online, where sports are part of the overall online service package, the main feature of which is the provision of works protected by copyright or related rights (e.g. films and series), but also where a sports organiser sets up a dedicated online content service.

Oui, différents services de contenus sportifs en ligne seront couverts: lorsque le sport fait partie d’un programme TV ou radio disponible en ligne, lorsqu’il relève de l’offre globale de services en ligne, dont la principale caractéristique est la fourniture d’œuvres protégées par le droit d’auteur ou des droits voisins (tels que les films et séries), mais également lorsqu’un organisateur sportif établit un service de contenus en ligne spécifiquement consacré au sport.
Yes, various online sports content services will be covered: where sports are part of TV or radio programme available online, where sports are part of the overall online service package, the main feature of which is the provision of works protected by copyright or related rights (e.g. films and series), but also where a sports organiser sets up a dedicated online content service.

Pendant les années 2004-2006, toutes les régions des dix nouveaux Etats membres seront couvertes par l'Objectif 1 à l'exception de Prague, Bratislava et de Chypre, régions dans lesquelles, lorsqu'elles sont considérées globalement, 31% de la population seront couverts par l'Objectif 2.
For the years 2004 to 2006, all regions of the 10 new Member States will be covered by Objective 1, except Prague, Bratislava and Cyprus, in which, taken together, 31% of the population will be covered by Objective 2.

Il ne sera toutefois possible de tirer des conclusions définitives que lorsque toutes les grandes zones urbaines seront couvertes et que les utilisateurs 3G auront expérimenté les capacités d'itinérance des nouveaux services offerts.
However, consolidated conclusions can only be drawn once all major urban areas are covered and once 3G users experience the roaming capability of the new service offer.

Cela doit empêcher que des passifs ne soient exclus de la base de calcul des contributions lorsqu'il n'existe aucune garantie que les expositions de financement intragroupe seront couvertes en cas de détérioration de la santé financière du groupe.
This should prevent liabilities from being excluded from the basis of calculation of the contributions if there are no guarantees that intragroup lending exposures would be covered where the financial health of the group deteriorates.

Cependant, lorsqu'on considère qu'il est possible qu'une personne séjourne au Canada pendant une période pouvant aller jusqu'à 24 mois, nous croyons qu'il nous faut tous les renseignements nécessaires pour confirmer qu'on ne sollicitera pas les ressources médicales du Canada, puisque les coûts seront couverts par le demandeur ou sa famille, par l'intermédiaire d'une assurance privée.
But when you're looking at the possibility of someone coming for as long as 24 months at a given time, our view is that we should have the information necessary to know that there will be no need for a call on medical resources in Canada, as the applicant or their family would be covering those costs through private insurance.

Où qu'ils se déplacent dans l'Union européenne, les passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure, notamment lorsqu'ils sont handicapés ou que leur mobilité est réduite, seront couverts par de nouveaux droits.
Maritime and inland waterway passengers, and in particular passengers with a disability and people with a reduced mobility, will enjoy new rights that will protect them when they travel anywhere within the European Union.

En ce qui concerne les activités professionnelles autres que celles visées dans l'annexe correspondante, les dommages causés aux espèces et habitats naturels protégés seront couverts lorsque l'exploitant a commis une faute ou une négligence.
As regards occupational activities other than the ones covered by the relevant annex, damage to protected species and natural habitats will be covered whenever the operator has been at fault or has been negligent.

Lorsque le personnel du projet est tenu de voyager, leurs coûts de subsistance seront couverts par les indemnités journalières, conformément à la règle n° 10.
Where project staff are obliged to travel, their subsistence costs shall be covered by per diems, in accordance with Rule No 10.

Lorsque le projet de loi aura été adopté, les activités visées par la partie 4 seront couvertes par une assurance qui constituera un élément d'actif dans le cas où une victime arriverait à convaincre le tribunal que l'exploitant a fait preuve de négligence.
For those operations that are in Part 4, when this bill passes, there will be insurance as an asset in the event that a victim is able to convince the court that there was negligence on the part of operator.