Traduction de «serait peut-être valable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un but important, mise à la retraite). La prédisposition et la vulnérabilité individuelles jouent un rôle important dans la survenue et la symptomatologie d'un trouble de l'adaptation; on admet toutefois que le trouble ne serait pas survenu en l'absence du facteur de stress concerné. Les manifestations, variables, comprennent une humeur dépressive, une anxiété ou une inquiétude (ou l'association de ces troubles), un sentiment d'impossibilité à faire face, à faire des projets, ou à continuer dans la situation actuelle, ainsi qu'une certaine altération du fonctionnement quotidien. Elles peuvent s'accompagner d'un trouble des conduites, en particulier chez les adolescents. La caractéristique essentielle de ce trouble peut consister en une réaction dépressive, de courte ou de longue durée, ou une autre perturbation des émotions et des conduites. | Choc culturel Hospitalisme chez l'enfant Réaction de deuil
Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the risk of occurrence and the shaping of the manifestations of adjustment disorders, but it is nevertheless assumed that the condition would not have arisen without the stressor. The manifestations vary and include depressed mood, anxiety or worry (or mixture of these), a feeling of inability to cope, plan ahead, or continue in the present situation, as well as some degree of disability in 9the performance of daily routine. Conduct disorders may be an associated feature, particularly in adolescents. The predominant feature may be a brief or prolonged depressive reaction, or a disturbance of other emotions and conduct. | Culture shock Grief reaction Hospitalism in children

il serait peut-être préférable
case, there may be a better case for

la Commission ne peut siéger valablement que si...
a meeting of the Commission shall be valid only if...

la Cour ne peut valablement délibérer qu'en nombre impair
decisions of the Court shall be valid only when an uneven number of its members is sitting in the deliberations

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il serait peut-être utile d'avertir les membres du comité que nous pourrions avoir dix journées de discussions fascinantes sur les analyses coûts-avantages, et ce serait certainement très valable.
Perhaps committee members should be alerted to the fact that we could have 10 days of fascinating discussion on cost-benefit analysis, and it would certainly be very worthwhile.

Donc, dans la mesure où l'environnement dans lequel les Forces canadiennes opèrent est en train de changer et où l'environnement dans lequel la Défense, comme instrument de notre politique étrangère, est lui aussi en train de changer, il serait peut-être valable de réexaminer le livre blanc.
So to the extent that the environment in which the Canadian Forces are operating, the environment in which defence as an instrument of our foreign policy is changing, it may be valid to re-look at the white paper.

Il y a situation de blocage bilatéral quand aucun des deux droits sur technologie ne peut être exploité sans enfreindre l’autre droit sur technologie valable ou qu’aucune partie ne peut exercer ses activités d’une manière commercialement viable sur le marché en cause sans empiéter sur le droit sur technologie valable de l’autre partie et que les parties doivent donc obtenir une licence ou une dérogation l’une de l’autre (29). Toutefois, en pratique, il peut y avoir des cas où on ne peut être certain qu’un droit sur technologie donné est valable et enfreint.
A two-way blocking position exists where neither technology right can be exploited without infringing upon the other valid technology right or where neither party can be active in a commercially viable way on the relevant market without infringing the other party's valid technology right and where the parties thus need to obtain a licence or a waiver from each other (29) However, in practice there will be cases where there is no certainty whether a particular technology right is valid and infringed.

Il y a situation de blocage unilatéral lorsqu’un droit sur technologie ne peut pas être exploité sans enfreindre un autre droit sur technologie valable ou si une partie ne peut pas exercer ses activités d’une manière commercialement viable sur le marché en cause sans enfreindre le droit sur technologie valable de l’autre partie.
A one-way blocking position exists where a technology right cannot be exploited without infringing upon another valid technology right, or where one party cannot be active in a commercially viable way on the relevant market without infringing the other party's valid technology right.

Le Comité suggère que la Commission étudie les possibilités de mettre en place une exemption, qui serait par exemple valable pendant deux ans après l'octroi d'un brevet d'invention reconnu.
The Committee suggests that the Commission should investigate the possibilities for an exemption, for example with an exemption which could apply for two years from the date when a recognised patent has been issued for the invention.

Cet argument serait peut-être valable à l'égard d'autres projets de loi, dont je parlerai dans une minute, mais il ne s'applique certainement pas au projet de loi à l'étude.
One could make that argument perhaps in other bills, which I will address in a minute, but we certainly cannot do it in this bill.

Nous avons donc deux systèmes différents, qui tentent de tenir compte de la réalité actuelle, mais on peut très bien se demander pourquoi la liste du paragraphe 5(1) ne serait-elle pas valable pour les autres bandes, si elle l'est pour les bandes qui agissent selon la coutume?
So we have two different systems, which try to deal with current reality, but still, one might well ask, if that checklist is good enough for custom bands, why wouldn't it be good enough for everybody else?

La protection de brevets non valables peut contraindre les preneurs à payer des redevances plus élevées et peut également empêcher toute innovation dans le domaine couvert par le brevet non valable.
The shielding of invalid patents in the pool may oblige licensees to pay higher royalties and may also prevent innovation in the field covered by an invalid patent.

Au lieu de dépenser notre argent de cette manière, elle pourrait peut-être le consacrer aux bibliothèques, à l'édition de livres ou à certains programmes littéraires; ce serait infiniment plus valable.
Rather than spend our money in such a fashion perhaps a suggestion of redirecting her cash to libraries, book publishing or literary programs would be infinitely more meaningful.

1. L'assistance peut être refusée ou suspendue ou peut être soumise à la satisfaction de certaines conditions ou besoins, dans les cas où une partie estime que l'assistance dans le cadre du présent accord serait susceptible de porter préjudice à la souveraineté des États-Unis d'Amérique ou d'un État membre de la Communauté, ou serait susceptible de compromettre l'ordre public, la sécurité, ou un autre intérêt essentiel (tel que visé à l'article 17 paragraphe 2), ou serait contraire au système légal de la partie contractante requise, y inclus, le cas échéant, le système légal des États membres de la Communauté appelés à prêter assistance.
1. Assistance may be refused or withheld or may be subject to the satisfaction of certain conditions or requirements in cases where a Party is of the opinion that assistance under this Agreement would be likely to prejudice the sovereignty of the United States of America or of a Member State of the Community, or would be likely to prejudice public policy, security, or other essential interest (such as that referred to in Article 17 (2)), or be contrary to the legal system of the requested Contracting Party, including, where appropriate, the legal system of the Member States of the Community liable to provide assistance.