Vertaling van "seraient pas inscrits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

usager inscrit d'une marque [ usager inscrit | usager inscrit d'une marque de commerce | utilisateur inscrit au registre | utilisateur enregistré ]
registered user [ registered user of a trademark | registered user of a trade-mark ]

étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]
co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]

Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]
Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]

inscrit au registre des aveugles
Registered blind

patient inscrit sur une liste d'attente
Patient on waiting list

inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Listed for admission to hospital

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ils ont le statut d'Indiens inscrits uniquement pour les besoins des programmes, mais ils ne seraient pas inscrits en vertu de la Loi sur les Indiens au sens traditionnel.
They would have Indian status only for program purposes, but they would not be Indian Act registrants in the same sense that they would have considered registrants traditionally.

Afin de maintenir les coûts de la surveillance à un niveau raisonnable, le mécanisme devrait s'appliquer à un nombre limité de substances, qui seraient provisoirement inscrites sur une liste de vigilance, et à un nombre limité de sites de surveillance, mais il devrait fournir des données représentatives, parfaitement utilisables pour la procédure d'établissement des priorités de l'Union.
In order to maintain the monitoring costs at reasonable levels, the mechanism should focus on a limited number of substances, included temporarily in a watch list, and a limited number of monitoring sites, but deliver representative data that are fit for the purpose of the Union prioritisation process.

Afin de maintenir les coûts de la surveillance à un niveau raisonnable, le mécanisme devrait s'appliquer à un nombre limité de substances, qui seraient provisoirement inscrites sur une liste de vigilance, et à un nombre limité de sites de surveillance, mais il devrait fournir des données représentatives et statistiquement significatives, parfaitement utilisables pour la procédure d'établissement des priorités de l'Union.
In order to maintain the monitoring costs at reasonable levels, the mechanism should focus on a limited number of substances, included temporarily in a watch list, and a limited number of monitoring sites, but deliver representative and statistically significant data that are fit for the purpose of the Union prioritisation process.

Avec un régime de pension agréé collectif, les employés seraient automatiquement inscrits, et ça marche.
This requires employees to automatically become registered as part of a pooled pension, and it works.

Dans sa réponse à ma requête, la Commission elle-même a écrit que le fait que les symboles ne seraient pas inscrits dans le traité ne modifie en rien leur statut.
In its reply to my enquiry, the Commission itself wrote that the fact that the symbols are not mentioned in the Treaty does not alter their status in any way.

Il est proposé de créer une ligne budgétaire sur laquelle les engagements et les paiements seraient automatiquement inscrits après réception des fonds provenant du FED.
It is proposed to create a budget line on which commitments and payments are automatically entered after collection of the funds received from EDF.

demande aux États membres qu'en rendant effectif le droit de libre circulation, ils ne grèvent pas les citoyens de l'Union et les membres de leur famille de charges administratives injustifiées, qui ne seraient pas expressément prévues par la directive sur la libre circulation, seraient contraires au droit communautaire et entraveraient l'exercice d'une liberté qui, indépendamment de l'accomplissement de pratiques administratives, est directement inscrite dans le traité CE; rappelle aux États membres qu'ils ont pour devoir de favoriser l'accomplissement des formalités administratives liées à l'exercice du droit de libre circulation;
Calls on the Member States, when giving effect to the right to free movement, to refrain from encumbering Union citizens and their family members with red tape that would be unwarranted to the extent that it is not expressly laid down in the Free Movement Directive and is contrary to Community law, and would impede the exercise of a right which, leaving aside the performance of administrative procedures, is provided for as such in the EC Treaty; points out to the Member States that they have a duty to facilitate completion of the administrative procedures linked to the exercise of the right of free movement;

Ils seraient déjà inscrits sur la liste.
They will already be registered on the list.

Dans les deux cas, le leader du gouvernement à la Chambre des communes, M. Gray, nous a assuré que les données concernant l'âge et le sexe ne seraient pas inscrites sur la liste des électeurs transmise tous les ans aux députés et aux partis politiques.
In both cases, we are assured by the Leader of the Government in the House of Commons, Mr. Gray, that the information of age and sex will not appear on the voter's list sent out annually to MPs and political parties.

Cette personne serait chargée de surveiller les opérations de pêche, et de s'assurer que les prises seraient bien inscrites, que l'attirail de pêche approprié sera utilisé et que les restrictions de contingent seraient respectées.
The individual monitors fishing operations, ensures that the catches are properly recorded, makes sure that the appropriate gear is used and quota restrictions are respected.