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Composition conservée
Composition en attente
Conserve
Donnée hors segment non conservée
Marbre
Matière bloquée
Matière debout
Parallèle d'échelle conservée
Parallèle de référence
Parallèle standard
Parallèle sécant
Poire conservée au sirop
Prêt à l'égard duquel des biens meubles seraient nantis
Texte debout

Traduction de «seraient pas conservées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
l'octroi aux institutions des pouvoirs d'action qui seraient requis à cet effet

granting the necessary powers to the Institutions


si le ciel tombait, bien des alouettes seraient prises

if the sky falls, we shall catch larks


prêt à l'égard duquel des biens meubles seraient nantis

loan secured by a chattel mortgage


commission d'arbitrage dont les décisions ne seraient pas exécutoires

commission for non-binding arbitration


parallèle de référence | parallèle sécant | parallèle d'échelle conservée | parallèle standard

standard parallel


composition conservée | composition en attente | matière debout | texte debout | marbre | matière bloquée

live matter | alive matter | standing matter | standing type | retained composition | block up type | blocked-up type


donnée hors segment non conservée

non retained out-of-segment data


composition conservée | conserve

alive matter | live matter


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les données seraient détruites et ne seraient pas conservées en vue d'un éventuel nouveau registre ou registre renouvelé, qu'il soit établi à court terme ou dans quelques années.

The information would be destroyed and would not be held in the event that a new registry or a renewed registry could be created at any time, either soon or years down the road.


La personne visée par un ordre ou une ordonnance de préservation est tenue de détruire les données informatiques qui ne seraient pas conservées dans le cadre normal de son activité commerciale, après l’expiration de l’ordre ou de l’ordonnance, ou après que les données ont été remises à l’organisme d’application de la loi par suite d’une ordonnance de communication ou d’un mandat de perquisition (nouveaux art. 487.0194 et 487.0199 du Code).

A person who receives a preservation demand or order is required, after the demand or order expires, or after the data have been given to the law enforcement agency under a production order or search warrant, to destroy the computer data that would not be retained in the ordinary course of business (new sections 487.0194 and 487.0199 of the Code).


Elle est tenue de détruire les données informatiques qui ne seraient pas conservées dans le cadre normal de son activité commerciale et tout document établi en vue de les préserver en application du paragraphe (1) dans les meilleurs délais après l’expiration des vingt et un jours, à moins qu’elle ne soit assujettie à une ordonnance de préservation rendue en vertu d’une autre loi fédérale ou provinciale à l’égard de ces données.

The person must destroy the computer data that would not be retained in the ordinary course of business and any document that is prepared for the purpose of preserving computer data under subsection (1) as soon as feasible after the expiry of the 21-day period, unless the person is required to preserve the computer data by a judicial order made under any other Act of Parliament or the legislature of a province.


Afin de ne pas porter indûment atteinte au droit à la vie privée des Canadiens, la personne qui a avisé la police serait également tenue de détruire, après 21 jours, les données informatiques qui ne seraient pas conservées dans le cadre normal de son activité commerciale, ou de continuer à les préserver si une ordonnance à cet effet a été rendue à l’égard de ces données.

In order to ensure that the privacy rights of Canadians would not be unduly impacted, the person who notified police would also be required to destroy any information that would not be retained in the ordinary course of business after the expiry of the 21 days, or continue to safeguard the information if a further court order were obtained in relation to that information.


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Le deuxième point, c’est que les images ne seraient pas conservées, mais seraient immédiatement effacées; c’est-à-dire qu’il devrait y avoir un mécanisme technique empêchant que l’image d’une personne ayant opté pour le scanner corporel ne soit enregistrée.

The second point is that the images would not be kept but would be immediately deleted; that is, there ought to be a technical mechanism to prevent the image of a person who decides to pass through a body scanner from being recorded.


À cette fin il existe, outre le marquage qui peut être mis en place immédiatement, diverses possibilités à plus longue échéance comme l'appel électronique (e-call) qui consiste en l'envoi automatique d'un signal du véhicule vers le poste de secours en cas d'accident, ou une banque de données centralisée dans laquelle les données techniques d'un véhicule seraient conservées, quel qu'en soit le propriétaire, et que les secours pourraient interroger en cas d'accident.

For this purpose there are, in addition to the labelling scheme to be introduced initially, various longer-term options such as eCall (which automatically sends a signal to rescue services from the vehicle in the event of an accident), or a central database in which the vehicle’s technical data are stored independently of the vehicle’s owner and can be interrogated by accident rescue services.


Les données du système automatisé de ciblage ATS seraient conservées pendant 40 ans.

The data from the ATS automated targeting system are supposed to be retained for 40 years.


Plusieurs députés ont soumis des questions en temps et en heure pour cette semaine - en particulier au Conseil -, mais ont reçu des courriers électroniques plutôt confus leur apprenant que les questions ne pouvaient être traduites et seraient conservées jusqu’à la prochaine période de session.

A number of Members have tabled questions in good time for this week – in particular to the Council – but received rather confusing e-mails to the effect that the questions could not be translated and would be held over until the next part-session.


Cela nous permettrait de prétendre agir contre la cruauté envers les animaux, mais étant donné que les mêmes exigences d’expérimentation seraient conservées, aucun animal ne serait épargné.

It will allow us to pretend that we are doing something to prevent animal cruelty, but while maintaining the same testing requirements not one fewer animal would suffer.


La personne visée par un ordre ou une ordonnance de préservation est tenue de détruire les données informatiques qui ne seraient pas conservées dans le cadre normal de son activité commerciale, après l’expiration de l’ordre ou de l’ordonnance, ou après que les données ont été remises à l’organisme d’application de la loi par suite d’une ordonnance de communication ou d’un mandat de perquisition (nouveaux art. 487.0194 et 487.0199 du Code).

A person to whom a preservation demand or order is made is required, after the demand or order expires, or after the data have been given to the law enforcement agency under a production order or search warrant, to destroy the computer data that would not be retained in the ordinary course of business (new ss. 487.0194 and 487.0199 of the Code).




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seraient pas conservées ->

Date index: 2024-11-04
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