Dans tous les cas où il ressortira des recherches approfondies réalisées et des éléments fournis par le secteur, les investisseurs et les régulateurs que des arguments convaincants militent en faveur du développement de solutions de type marché unique pour certains produits non harmonisés, la Commission examinera quelles sont les options disponibles et la nature des aménagements qui seraient éventuellement requis au niveau du cadre OPCVM.
Where extensive research and input from industry, investors and regulators makes a persuasive case for developing single market solutions for some non-harmonised products, the Commission will consider the options available and the nature of any changes to the UCITS framework that would be required..