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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il sera jugé que...
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela sera justifié
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est
Voir le Procès-verbal

Vertaling van "sera supprimé lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce type de réglementation sera supprimé lorsque la concurrence se sera renforcée (voir le point 3.3).

Such regulation will be removed as competition increases (and is dealt with in section 3.3).


Je donne donc la parole à la greffière (L'article 4 est rejeté. [Voir le Procès-verbal]) Le président: L'article sera supprimé lorsque le projet de loi sera renvoyé à la Chambre.

I therefore hand the floor over to the clerk (Clause 4 negatived [See Minutes of Proceedings]) The Chair: The clause will be removed from the bill when it is reported back to the House.


Le sénateur Banks : En matière de suppression d'articles, j'ai l'intention de voter contre l'article 3 lorsque nous effectuerons l'étude article par article, et, si tous mes collègues font de même, cet article sera supprimé. Pour ce qui est de l'article 5 du projet de loi S-212, je propose qu'il soit modifié.

Senator Banks: My intent in respect of deletion is that I will vote " no" to clause 3 when we are in clause-by-clause examination, which, if my colleagues all agreed with me, would have the effect of deleting it, but I propose to bring amendments to clause 5 of Bill S-212.


Nous espérons que, lorsque le projet de loi sera renvoyé au comité, ce paragraphe sera supprimé.

We would certainly hope when this bill gets to committee that that subsection would be removed.


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Toutefois, nous ne devrions pas oublier de dire aux États-Unis que de leur côté ils doivent supprimer leurs subventions aux produits alimentaires, car ce ne sera que lorsque nous le ferons ensemble que l’instrument fonctionnera.

We should not forget, however, to say to the United States that it must likewise phase out its food aid, because only then, when we do this together, can the instrument work.


En réalité, ce paragraphe 23(2) est nécessaire dans le cas du président de la Commission de la fonction publique, mais il sera supprimé lorsque les amendements visant à remplacer le président par le commissaire seront présentés à la Chambre.

That subclause 23(2) is really necessary in the case of the president of the Public Service Commission, but it will be deleted when the amendments are brought before the House to alter it from the president to the commissioner.


40. note qu'un certain nombre de questions importantes concernant l'achat des bâtiments WIC et SDM à Strasbourg n'ont pas, à ce jour, été totalement clarifiées ni justifiées; compte que, en cas de reprise des négociations, l'accord conclu reflétera une utilisation efficace des ressources de l'institution; décide, dans l'attente du résultat de ces négociations, de ne pas inscrire 50 000 000 EUR au poste 2003 et de transférer ce montant dans une réserve immobilière à créer au titre 10 (chapitre 10 5 "Crédit provisionnel pour immeubles" ); décide donc de supprimer le poste 2009 ("Crédit provisionnel destiné aux investissements immobilier ...[+++]

40. Notes that a number of essential issues relating to the purchase of the WIC and SDM buildings in Strasbourg have not as yet been adequately clarified or justified; expects that, should negotiations be resumed, the final package agreed upon should give value for money to the Institution; decides, pending the outcome of these negotiations, not to enter EUR 50 000 000 under Item 2003, and to transfer this amount to a building reserve to be created under Title 10 (Chapter 10 5 -"Provisional appropriation for buildings" ); decides, consequently, to delete Item 2009 ("Provisional appropriation to cover the institution's property investments" ); the funds put in res ...[+++]


38. note que les négociations engagées pour l'achat des bâtiments WIC et SDM à Strasbourg sont au point mort; compte que, en cas de reprise des négociations, l'accord conclu présentera un bon rapport coûts–avantages pour l'institution; décide, dans l'attente du résultat des négociations en question, de ne pas inscrire 50 000 000 euros au poste 2003 et de transférer ce montant dans une réserve immobilière à créer au titre 10 (chapitre 105 "Crédit provisionnel pour immeubles"); décide donc de supprimer le poste 2009 ("Crédit provisionnel destiné aux investissements immobiliers de l'institution"); le crédit placé en réserve ...[+++]

38. Notes that there has been no progress in the negotiations for the purchase of the WIC and SDM buildings in Strasbourg; expects that, should negotiations be resumed, the final package agreed upon should give value for money to the Institution; decides, pending the outcome of these negotiations, not to enter EUR 50 000 000 under Item 2003, and to transfer this amount to a building reserve to be created under Title 10 (Chapter 10 5 -Provisional appropriation for buildings); decides, consequently, to delete Item 2009 (“provisional appropriation to cover the institution’s property investments”); the fund put in reserve will be release ...[+++]


En cas d’irrégularité, le financement communautaire sera totalement ou partiellement supprimé ou bien, lorsque les fonds auront déjà été versés au bénéficiaire, ils seront récupérés par l’organisme payeur agréé.

In the event of any irregularities, Community financing will be totally or partially cancelled or, if the monies in question have already been paid to the beneficiary, they will be recovered by the accredited paying agency.


Le sénateur Stratton: Je comprends tout cela, mais cette question sera au premier plan de nos préoccupations lorsque le déficit sera supprimé et notre budget équilibré.

Senator Stratton: I understand all that, but this issue will loom large once the deficit is gone and we have a balanced budget.




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sera supprimé lorsque ->

Date index: 2021-05-26
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