Vertaling van "sera révisé régulièrement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

révision régulière
cyclical review

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cela permettra également une amélioration continue des performances environnementales d’une telle valorisation énergétique puisque que le niveau d’efficacité sera révisé régulièrement pour refléter les progrès technologiques.
It will also allow continuous improvement of the environmental performance of such energy recovery as the efficiency threshold will be regularly reviewed to reflect technological progress.

Étant donné le caractère imprévisible des flux migratoires dans la région, le nombre de personnes à admettre sera révisé régulièrement, compte tenu de la capacité de traitement du HCR, du nombre total de personnes déplacées se trouvant en Turquie, y compris de l’incidence sur ces chiffres de la réduction durable des franchissements non autorisés des frontières de la Turquie vers l’Union européenne.
Given the unpredictability of the migration flows within the region, the number of persons to be admitted will be regularly determined taking into account the processing capacity of the UNHCR, the overall numbers of displaced persons staying in Turkey, including the impact on these numbers of the sustainable reduction of irregular border crossings from Turkey into the EU.

Sur la base de son analyse, la Commission présentera de manière plus régulière des informations sur les coûts et avantages de la simplification dans ses évaluations et ses analyses d'impact, elle intensifiera ses efforts visant à estimer ces effets et elle présentera un objectif de réduction des charges pour chaque proposition de révision de la législation chaque fois que cela sera possible.
Based on its analysisthe Commission will present information on simplification costs and benefits more consistently in its evaluations and impact assessments, step up its efforts to quantify such effectsand present a burden reduction objective for each proposal to revise legislation wherever possible.

Au fil des années, il sera important de faire une révision régulière et ponctuelle du régime fiscal.
Over the years, it will be important to conduct regular and ad hoc reviews of the tax system.

On ne peut pas simplement réviser la Loi sur la radiodiffusion tous les cinq ans, d'où l'importance d'une approche de ce genre qui sera plus dynamique et continue et qui permettra une participation régulière. Au lieu de réinventer la roue chaque fois, on apporte simplement des modifications.
So it's not every five years that you go through the Broadcasting Act, but with that kind of approach it will be a more dynamic and continuous process, so that everybody can be involved on a regular basis, not to reinvent the wheel every time, but to make adjustments.

Le présent plan d’action sera révisé et mis à jour régulièrement; le tableau des actions en annexe permettra une évaluation et une mise à jour régulières.
This action plan will be revised and updated regularly. The annexed table of actions will facilitate regular evaluation and updates.

: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel des ambassades et des consulats, (ix) en ce qui concerne (vii) et (viii), à quelles dates la communication a-t-elle eu lieu, (x) à quelle date la directive a-t-elle pris effet; b) la dérogation à l’interdiction de territoire instituée par cette directive s’applique-t-elle seulement aux membres du Congrès national africain (CNA) ou s’applique-t-elle aux membres de n’importe quelle organisation ayant subi de grands changements, (i) si elle s’applique seulement aux membres du CNA, s’applique-t-elle à la fois aux membres actuels et passés sans égard à la période où ils en faisaient partie, (ii) si elle s’applique aux membres de n’importe quelle organisation ayant subi de grands changements, existe-t-il des lignes directrices permettant de déterminer si une organisation a subi de grands changements, (iii) si oui, ces lignes directrices sont-elles accessibles au public et comment peut-on y accéder, (iv) si non, comment détermine-t-on si c’est le cas ou non, (v) quelles organisations passent actuellement pour avoir subi de grands changements; c) en vertu de quels articles de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LIPR), des membres du CNA ont-ils été déclarés interdits de territoire, (i) en précisant l’année et l’article, combien de membres du CNA ont été déclarés interdits de terri ...
(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so where can these guidelines be accessed; (c) do the guidelines referred to in (b) specify the standard according to which the government determines if any obligation contained in a treaty or other international undertaking violates any section of the Constitution Act, 1867; (d) has the government engaged in any review of its obligations under the Convention on the Elimination of Racial Discrimination (CERD); (e) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking require implementing legislation in order for Canada to be able to ratify or otherwise accept it, and if so where can these guidelines be accessed; (f) does the government have a position as to whether international agreements that establish a complaints mechanism or communications procedure for enforcement of the rights and obligations contained therein are necessarily unconstitutional; (g) does the government have a policy as to whether Canada will accept such agreements referred to in (f); (h) does the government undergo review of proposed international human rights agreements that would establish such a mechanism or procedure referred to in (f) on a case by case basis, (i) who is involved in this review, (ii) are the provinces and other inte ...

Le plan d'action sera réexaminé, révisé et mis à jour régulièrement.
It will be reviewed, revised and updated regularly.

La progression des négociations sera déterminée par les progrès réalisés par la Turquie dans la préparation à l'adhésion, lesquels seront évalués en tenant compte, entre autres, de la mise en œuvre du partenariat pour l'adhésion, qui sera régulièrement révisé.
The progress of the negotiations will be determined by Turkey's progress in preparing for accession, which will be measured, inter alia, against implementation of the Accession Partnership, as regularly revised.