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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il sera jugé que...
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela sera justifié
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Vertaling van "sera libérée lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le cas d’une garantie couvrant plus de 100 % du montant à garantir, la partie de la garantie excédant 100 % sera libérée lorsque le reste du montant garanti aura été définitivement libéré ou acquis.

In the case of securities covering more than 100 % of the sum required to be secured, that part of the security exceeding 100 % shall be released when the remainder of the sum secured is finally released or forfeited.


Dans le cas d’une garantie couvrant plus de 100 % du montant à garantir, la partie de la garantie excédant 100 % sera libérée lorsque le reste du montant garanti aura été définitivement libéré ou acquis.

In the case of securities covering more than 100 % of the sum required to be secured, that part of the security exceeding 100 % shall be released when the remainder of the sum secured is finally released or forfeited.


3. Dans le cas d'une garantie couvrant, conformément à l'article 9, paragraphe 1, plus de 100 % du montant à garantir, la partie de la garantie excédant 100 % sera libérée lorsque le reste du montant garanti aura été définitivement libéré ou acquis.

3. In the case of securities covering, in accordance with Article 9(1), more than 100 % of the sum required to be secured, that part of the security exceeding 100 % shall be released when the remainder of the sum secured is finally released or forfeited.


Tout étranger qui, après avoir été admis dans quelque partie de la Chambre ou dans les tribunes, n’observe pas le décorum ou ne se retire pas lorsque le public reçoit l’ordre de sortir, pendant que la Chambre ou un Comité plénier de la Chambre est en séance, doit être détenu par le Sergent d’armes. Aucune personne ainsi détenue ne sera libérée sans un ordre spécial de la Chambre.

Any stranger admitted into any part of the House or gallery who misconducts himself or herself, or does not withdraw when strangers are directed to withdraw, while the House or any Committee of the Whole House is sitting, shall be taken into custody by the Sergeant-at-Arms; and no person so taken into custody shall be discharged without the special Order of the House.


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Tout étranger qui, après avoir été admis dans quelque partie de la Chambre ou dans les tribunes, n’observe pas le décorum ou ne se retire pas lorsque le public reçoit l’ordre de sortir, pendant que la Chambre ou un comité plénier de la Chambre est en séance, doit être détenu par le Sergent d’armes. Aucune personne ainsi détenue ne sera libérée sans un ordre spécial de la Chambre.

Any stranger admitted into any part of the House or gallery who misconducts himself or herself, or does not withdraw when strangers are directed to withdraw, while the House or any Committee of the Whole House is sitting, shall be taken into custody by the Sergeant-at-Arms; and no person so taken into custody shall be discharged without a Special Order of the House.


Aung San Suu Kyi est toujours aux arrêts domiciliaires, et rien n’indique qu’elle sera libérée lorsqu’ils expirent en novembre.

Aung San Suu Kyi remains under house arrest and nothing indicates that she will be released when this expires in November.


Si une personne commet un crime à l'étranger, est incarcérée et n'a pas accès aux programmes de réadaptation dont elle a besoin, elle ne sera pas prête à être réinsérée dans la société lorsqu'elle sera libérée, car elle le sera, et renvoyée au Canada.

If somebody commits a crime abroad, is incarcerated and does not receive the rehabilitation and help he or she needs to get better, when the individual is released, and he or she will be released, and deported back to Canada, he or she will not be ready for reintegration.


Lorsque le Conseil se réunira à la fin du mois pour discuter de la question birmane, il sera important de maintenir les sanctions et de poursuivre les pressions pour que le dialogue se poursuive, que l'on progresse réellement vers la démocratie, que les droits de l'homme soient respectés, et notamment que Mme Aung San Suu Kyi soit libérée et puisse prendre la place qui lui revient en tant que dirigeante élue du peuple birman.

When the Council meets at the end of this month to discuss Burma, it is important to keep the sanctions in place for the time being and to keep the pressure up so that the dialogue continues, genuine steps towards democracy are taken, human rights are respected and, especially, Aung San Suu Kyi is released and allowed to take her place as the elected leader of the Burmese people.


Karla Homolka, lorsqu'elle sera libérée - ce qui ne saurait tarder d'après ce que je sais - aura encore son passeport et son permis de conduire, contrairement aux prétendus débiteurs.

Karla Homolka, when out of prison - which I hear will be soon - will still have her passport and driver's licence, but so-called debtors will lose theirs.


132.2 (1) Le Commissaire de la Gendarmerie royale du Canada maintient, dans le fichier automatisé des relevés de condamnations criminelles, un registre, distinct des autres dossiers criminels, comportant l'inscription des déclarations de culpabilité de personnes à une infraction sexuelle mettant en cause un enfant. Il consigne dans ce registre, pour chacune de ces déclarations de culpabilité, les renseignements suivants: a) le nom de la personne déclarée coupable d'une telle infraction et, le cas échéant, l'adresse de cette personne lorsqu'elle a été ainsi déclarée coupable; b) l'article du Code criminel en vertu duquel cette personne a ...[+++]

132.2 (1) There shall be kept in the automated criminal conviction records retrieval system maintained by the Royal Canadian Mounted Police, in a registry kept separate and apart from other criminal records, a record of every conviction for a sexual offence involving a child, which record shall include (a) the name of the person convicted of the offence and the person's address, if any, at the time of the conviction; (b) the section of the Criminal Code under which the person who committed the offence was convicted; (c) the details that describe the manner in which the person convicted of the offence committed the offence; (d) the dat ...[+++]




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sera libérée lorsque ->

Date index: 2023-09-25
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