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Traduction de «sera ensuite utilisée » (Français → Anglais) :

Ils seront ensuite autorisés à récupérer la rémunération accordée aux bénéficiaires de la réserve au moyen des tarifs de réseau; les distorsions de concurrence potentielles sont limitées: la réserve stratégique ne sera utilisée qu'après que toutes les solutions au problème de pénurie basées sur le marché seront épuisées.

They are then allowed to recover the remuneration granted to beneficiaries of the reserve through network tariffs. Potential distortions to competition are limited: The strategic reserve will be used only after all market-based solutions to the scarcity problem are fully exhausted.


La toxicité équivalente calculée peut être utilisée pour classer cette fraction du mélange dans une catégorie de toxicité à long terme, selon les critères utilisés pour les substances rapidement dégradables [point b) ii) du tableau 4.1.0], qui sera ensuite utilisée dans la méthode de la somme.

The calculated equivalent toxicity may be used to assign that portion of the mixture a long-term hazard category, in accordance with the criteria for rapidly degradable substances (point (b)(ii) of Table 4.1.0), which is then subsequently used in applying the summation method.


La toxicité calculée permet de classer la fraction du mélange dans une catégorie de danger de toxicité aiguë, qui sera ensuite utilisée dans la méthode de la somme.

The calculated toxicity may be used to assign that portion of the mixture an acute hazard category which is then subsequently used in applying the summation method.


Chaque État membre communique à la Commission la définition de la limite qui a été utilisée; cette information sera ensuite mise à disposition sur le portail de référence (par exemple, «la zone située au-dessous du niveau de basse mer de vive eau minimum»).

Each Member State shall provide the description of the boundary used to the Commission; it will then be made available in the reference portal (e.g. ‘the area below the spring low tide limit’).


(e) en l'absence de conteneur prévu pour l'élimination des objets tranchants à proximité immédiate de l'endroit où une aiguille est utilisée, le travailleur se munit d'un plateau à usage unique, qui sera ensuite déposé dans un conteneur prévu pour l'élimination des déchets cliniques, afin d'éviter une contamination dans le cas de souillures par du sang;

(e) if a sharps bin is not in the immediate vicinity of where a needle is used, the worker should carry a disposable tray, which in turn will be disposed of in a clinical waste bin to prevent contamination in the event of blood staining;


(e) en l'absence de conteneur prévu pour l'élimination des objets tranchants à proximité immédiate de l'endroit où une aiguille est utilisée, l'agent doit se munir d'un plateau à usage unique, qui sera ensuite déposé dans un conteneur prévu pour l'élimination des déchets cliniques, afin d'éviter une contamination dans le cas de souillures par du sang;

(e) if a sharps bin is not in the immediate vicinity of where a needle is used, the worker should carry a disposable tray, which in turn will be disposed of in a clinical waste bin to prevent contamination in the event of blood staining;


(e) en l'absence de conteneur prévu pour l'élimination des objets tranchants à proximité immédiate de l'endroit où une aiguille est utilisée, le travailleur se munit d'un plateau à usage unique, qui sera ensuite déposé dans un conteneur prévu pour l'élimination des déchets cliniques, afin d'éviter une contamination dans le cas de souillures par du sang;

(e) if a sharps bin is not in the immediate vicinity of where a needle is used, the worker should carry a disposable tray, which in turn will be disposed of in a clinical waste bin to prevent contamination in the event of blood staining;


Ensuite, la disposition relative à l'"entrepositaire agréé" constitue un élément important de cette proposition, puisqu'elle sera utilisée "pour la production, la transformation et la détention de produits soumis à accise, de même que pour leur réception ou leur expédition, en suspension de droits" (article 14), ainsi qu'en raison du fait que les États membres ne délivrent cet agrément que si l'entrepositaire répond à cinq conditions (article 15, paragraphe 2).

Secondly, the "authorised warehouse keeper" is an important legal provision of this proposal because it will be "used for the production, processing and holding of excise goods, as well as for their receipt or dispatch, under duty suspension arrangements" (Art. 14), and because the "authorised warehouse keeper" is granted by the Members States subject to five requirements (Art. 15, §2).


Il faut donc, comme le demande le rapport de Mme Smet, que la Commission européenne décide de collecter les données et crée une banque de données sur la présence des femmes parmi les partenaires sociaux afin de pouvoir définir des indicateurs qui renforcent leur présence au sein des organes décisionnels, qu'elle crée une banque de données reprenant les résultats des négociations collectives dans le cadre de l'égalité des chances - qui sera ensuite utilisée pour la diffusion des bonnes pratiques -, qu'elle encourage les partenaires sociaux à établir des liens entre les négociatrices et les femmes membres de comités directeurs afin qu'elle ...[+++]

It is therefore necessary, as Mrs Smet’s report calls, for the European Commission to make a start on the compilation of data and the establishment of a database relating to the representation of women among the social partners so that indicators can be established with a view to increasing the influence exercised by women in decision-making bodies, to create a database relating to the results of collective bargaining in the context of equal opportunities and to use it for the dissemination of best practice, and to urge the social partners to create networks among women negotiators and women administrators with a view to their exchanging ...[+++]


L'aide non remboursable de la CEE, utilisee pour le financement de moyens de production agricoles au titre du programme de credits saisonniers, de 1986 a 1988, sera ensuite utilisee pour la creation d'un fonds de roulement qui permettra, en permanence, de remplacer la culture du manioc par celle du caoutchouc dans les deux provinces orientales de Rayong et de Chantburi.

The EEC grant used to procure farm inputs for seasonal lending during the years 1986-1988 will subsequently be used to establish a revolving fund for permanent replacement of cassava by rubber in the two Eastern provinces of Rayong and Chantburi.




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sera ensuite utilisée ->

Date index: 2023-10-05
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