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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il sera jugé que...
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela sera justifié
Lorsque la dette a été créée
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Vertaling van "sera créée lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


lorsque la dette a été créée

where indebtedness arose




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À compter de 2021, les États membres mettent aux enchères l’intégralité des quotas qui ne sont pas délivrés à titre gratuit conformément aux articles 10 bis et 10 quater et qui ne sont pas placés dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d'insérer le numéro de la décision lorsqu’il sera connu] du Parlement européen et du Conseil (*)».

From 2021 onwards, Member States shall auction all allowances that are not allocated free of charge in accordance with Article 10a and 10c and are not placed in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known] of the European Parliament and of the Council(*)”.


«De même, les quotas se trouvant dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d’insérer le numéro de la présente décision lorsqu’il sera connu] et qui ne sont plus valables sont remplacés par des quotas valables pour la période en cours».

“Similarly, allowances held in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known] and which are no longer valid shall be replaced by allowances which are valid for the current period”.


"Lorsque la Commission a effectué l'adaptation visée au premier alinéa, un volume de quotas correspondant à l'augmentation des quotas en 2019 et en 2020, telle que définie à l'annexe IV du règlement (UE) nº 1031/2010 de la Commission*, est placé dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d'insérer le numéro de la décision lorsqu'il sera connu].

"Where the Commission has carried out the adaptation referred to in the first subparagraph, an amount of allowances corresponding to the increase of allowances in 2019 and 2020 as set out in Annex IV to Commission Regulation (EU) No 1031/2010* shall be placed in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known].


1. À compter de 2021, les États membres mettent aux enchères l'intégralité des quotas qui ne sont pas délivrés à titre gratuit conformément aux articles 10 bis et 10 quater et qui ne sont pas placés dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d'insérer le numéro de la décision lorsqu'il sera connu] du Parlement européen et du Conseil (*).

1. From 2021 onwards, Member States shall auction all allowances that are not allocated free of charge in accordance with Article 10a and 10c and are not placed in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known] of the European Parliament and of the Council(*).


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1. À compter de 2018, les États membres mettent aux enchères l'intégralité des quotas qui ne sont pas délivrés à titre gratuit conformément aux articles 10 bis et 10 quater et qui ne sont pas placés dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d'insérer le numéro de la décision lorsqu'il sera connu] du Parlement européen et du Conseil (*).

1. From 2018 onwards, Member States shall auction all allowances that are not allocated free of charge in accordance with Article 10a and 10c and are not placed in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known] of the European Parliament and of the Council(*).


«De même, les quotas se trouvant dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d’insérer le numéro de la présente décision lorsqu’il sera connu] et qui ne sont plus valables sont remplacés par des quotas valables pour la période en cours».

“Similarly, allowances held in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known] and which are no longer valid shall be replaced by allowances which are valid for the current period”.


À compter de 2021, les États membres mettent aux enchères l’intégralité des quotas qui ne sont pas délivrés à titre gratuit conformément aux articles 10 bis et 10 quater et qui ne sont pas placés dans la réserve de stabilité du marché créée par la décision [OPUE prière d'insérer le numéro de la décision lorsqu’il sera connu] du Parlement européen et du Conseil (*)».

From 2021 onwards, Member States shall auction all allowances that are not allocated free of charge in accordance with Article 10a and 10c and are not placed in the market stability reserve established by Decision [OPEU please insert number of this Decision when known] of the European Parliament and of the Council(*)”.


16. Transfert à l'enveloppe Meda de la marge supplémentaire qui sera créée lorsque les dix pays qui adhèrent à l'Union seront retirés du mandat.

16. To transfer to the Meda envelop all of the additional space under the lending ceiling ("surplus margin"), which will be created when the 10 accession countries are lifted out from the mandate.


À présent, une nouvelle génération, probablement la plus privilégiée qui ait jamais habité ce continent, aura la chance de voir quelle force majeure sera créée lorsque, de 15, nous deviendrons 25, lorsqu’un demi-milliard de personnes travaillant ensemble et les unes pour les autres consacreront leurs efforts à la tâche consistant à écrire le chapitre le meilleur et le plus heureux de l’histoire de l’Europe.

Now, a new generation, probably the most privileged ever to inhabit this continent, will have a chance to see what great strength is created when 15 becomes 25, when the restless energy of a half a billion people, working with each other and for each other, is harnessed to the task of writing Europe's best and happiest chapter yet.


Il sera plus aisé de rationaliser le dédouanement, les procédures vétérinaires et autres lorsque seront créées des règles de procédure et des interfaces communes.

It will be easier to streamline customs treatments, veterinary and other procedures if common procedural rules and interfaces are created.




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sera créée lorsque ->

Date index: 2021-10-08
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