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Après les attentats du 11 septembre
Après-11 septembre
Bogue du 9 septembre 1999
Bogue du 9 septembre 99
Bogue du 9-9-99
Loi sur les allocations pour perte de gain
Post-11 septembre
Problème du 9 septembre 1999
Qui connaît l'informatique
Si la loi .... ne connaît pas l'institution du trust

Traduction de «septembre—on en connaît » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
si la loi .... ne connaît pas l'institution du trust

if the law .... does not provide for trusts


Etat contractant dont le droit ne connâit pas la présomption visée à l'article...

contracting state whose laws do not include the presumption referred in article...


bogue du 9 septembre 1999 | bogue du 9-9-99 | bogue du 9 septembre 99 | problème du 9 septembre 1999

9-9-99 bug | 9999 bug | 9-9-99 software bug


après-11 septembre [ post-11 septembre | après les attentats du 11 septembre ]

post-September 11 [ post-September 11 attacks ]




Quand on connaît le Canada, on y investit

Those Who Know Canada Invest in Canada


Un Canadien sur deux connaît une personne handicapée. C'est le temps d'agir!

One in two Canadians knows someone with a disability. Take Action Now!


Convention du 9 septembre 1966 entre la Suisse et la France en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales | Convention du 9 septembre 1966 entre la Confédération suisse et la République française en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Convention of 9 September 1966 between the Swiss Confederation and the Republic of France for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income and on Capital and for the Prevention of Tax Fraud and Tax Evasion | Convention of 9 September 1966 between the Swiss Confederation and the Republic of France for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income and on Capital


Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct | Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct | Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct

Act concerning the election of the members of the European Parliament by direct universal suffrage | Act concerning the election of the representatives of the Assembly by direct universal suffrage


Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur le régime des allocations pour perte de gain en faveur des personnes servant dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile | Loi sur les allocations pour perte de gain

Federal Act of 25 September 1952 on the System of Compensation for Loss of Earnings for Persons on Military Service or Civil Protection Duty
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Enfin, il faut citer une initiative importante et novatrice qui relève de l'action Alphabétisation des adultes et connaît un immense succès; il s'agit de l'émission de radio et télévision "Read Write Now" qui, depuis septembre 2001, se poursuit avec une nouvelle émission télévisée.

Finally, an important and innovative initiative under the Adult Literacy measure is the huge success of the TV and radio series "Read Write Now", which is continuing with a new TV series from September 2001.


Il découlerait de la jurisprudence de la Cour que la nécessité d’une notification préalable d’une mesure de gel de fonds connaît des exceptions, en particulier dans le cas d’une décision initiale de gel, lorsqu’une telle notification nuirait à l’efficacité de telles mesures restrictives (arrêt du 3 septembre 2008, Kadi et Al Barakaat International Foundation/Conseil et Commission, C‑402/05 P et C‑415/05 P, Rec. p. I‑6351, points 339 à 341).

The Court’s case-law makes it clear that the requirement of prior notification of a fund-freezing measure is subject to exceptions, in particular in the case of an initial decision to freeze, when such notification would harm the effectiveness of those restrictive measures (Joined Cases C‑402/05 P and C‑415/05 P Kadi and Al Barakaat International Foundation v Council and Commission [2008] ECR I‑6351, paragraphs 339 to 341).


Connaissant les actes terroristes qui ont été posés, par exemple ceux du 11 septembre—on en connaît beaucoup sur le 11 septembre maintenant—, pourriez-vous m'expliquer en quoi les lois antiterroristes actuellement en vigueur auraient pu empêcher ces événements?

In light of the terrorist acts that were committed, for instance those of September 11—we know a lot about September 11 now—could you explain to me how anti-terrorism laws currently in effect could have prevented those events?


L'UE engage la RPDC à apporter une contribution constructive à la résolution des graves difficultés que connaît la région en matière de sécurité, en rétablissant le moratoire sur les essais de missiles de longue portée qu'elle a appliqué de manière unilatérale depuis septembre 1999.

The EU calls upon the DPRK to contribute constructively to the resolution of grave security challenges facing the region by re-establishing the moratorium on long-range missile testing that it unilaterally observed since September 1999 until the present.


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1. Le Conseil connaît-il la réponse de la Commission à la question écrite E‑1691/04 du 30 septembre 2004, dans laquelle elle estimait que les mesures restrictives imposées en avril 2004 au citoyen israélien Mordechai Vanunu revêtaient un caractère temporaire et annonçait qu'elle continuait, avec les États membres, à suivre cette affaire de près à travers sa délégation de Tel‑Aviv, tout en rappelant qu'elle soulevait régulièrement la question des droits de l'homme en Israël, notamment dans le cadre des normes d'urgence et des normes de ...[+++]

1. Is the Council aware that, in its reply to my Written Question E‑1691/04 of 30 September 2004, the European Commission stated that it understood that the restrictive measures imposed in April 2004 on the Israeli citizen Mordechai Vanunu were of limited duration and declared that it would continue to follow the case closely, notably through its delegation in Tel Aviv together with the Member States on the spot, at the same time indicating that the issue of human rights in Israel, including in the context of the emergency regulations and security measures against terrorism, was regularly raised by the Commission in the framework of its contacts with the relevant I ...[+++]


Le Conseil connaît bien la résolution sur la préparation de la cinquième conférence ministérielle de l’Organisation mondiale du commerce (Cancun, Mexique, 10-14 septembre 2003), adoptée par le Parlement européen le 3 juillet 2003.

(IT) The Council is well aware of the Resolution on preparations for the 5th World Trade Organisation Ministerial Conference (Cancún, Mexico, 10-14 September 2003), which the European Parliament adopted on 3 July 2003.


BE connaît des difficultés financières depuis septembre 2002, principalement en raison de la forte baisse des prix de gros de l'électricité qui a suivi l'introduction des nouvelles règles de négoce de l'électricité (New Electricity Trading Arrangements) en Angleterre et au Pays de Galles.

BE has faced financial difficulties since September 2002, mainly on account of a large drop in the prices for wholesale electricity following the introduction of new electricity trading arrangements in England and Wales.


L'importante crise humanitaire qui affecte la Cisjordanie et la bande de Gaza est principalement due à la situation désastreuse que connaît l'économie palestinienne depuis le début de la deuxième Intifada en septembre 2000.

The serious humanitarian crisis affecting the West Bank and Gaza Strip is mostly due to the dire state of the Palestinian economy since the beginning of the second Intifada in September 2000.


Le Parlement connaît les carences, plutôt graves, dans le fonctionnement concret de l'actuel règlement d'exemption par catégorie, qui viendra à échéance en septembre prochain.

Parliament is aware of the relatively severe practical limitations of the current Block Exemption Regulation, which is due to expire next September.


On ne connaît pas encore l'impact total des événements du 11 septembre sur les économies du Canada et des États-Unis, mais les données économiques de septembre annoncées cette semaine nous en donnent une idée.

The full impact of September 11 on the Canadian and U.S. economies is not yet known, but September economic statistics announced this week provide a glimpse.




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septembre—on en connaît ->

Date index: 2023-01-11
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