Traduction de «sens que même » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

radar mobile à détection dans le sens du déplacement [ radar mobile à détection dans la même direction | radar mobile à détection dans le même sens ]
same direction moving radar [ same-direction moving radar ]

échangeur thermique à équicourant | échangeur thermique à courants parallèles et de même sens | échangeur à équicourant | échangeur à courants parallèles et de même sens
parallel flow heat exchanger

..bateau marchant dans le même sens | bateau faisant même route
ship travelling in approximately the same direction

vis de même pas | vis tournant dans le même sens
screws rotating in the same direction

conflit sur la même route dans le même sens
along-track conflict

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.

dans le même sens
along the same line

écoulements parallèles et de même sens | équicourant
parallel flow

Règlement établissant une échelle indicative de traitements pour le directeur d'un corps de police municipal ainsi que pour les membres non salariés au sens du Code du travail d'un corps de police municipal de même que les fonctions normalement exercées p
By-law establishing a salary scale for the director of a municipal police force and for non-salaried members of a municipal police force within the meaning of the Labour Code, and establishing the duties normally performed by a director of a municipal pol

sens inverse des aiguilles d'une montre | sens contraire des aiguilles d'une montre | sens antihoraire | sens positif | sens direct | sens trigonométrique
counterclockwise direction | counter-clockwise direction | counter clock wise direction | anticlockwise direction | anti-clockwise direction

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Un tel droit de recours existe notamment si ledit titulaire réclame que son médicament ne soit pas utilisé en vue de l’obtention d’une autorisation de mise sur le marché en application dudit article 10 pour un médicament à l’égard duquel son propre médicament ne saurait être considéré comme médicament de référence au sens du même article 10, paragraphe 2, sous a).
Such a judicial remedy exists, inter alia, where the holder demands that his medicinal product is not to be used for the purpose of obtaining, under Article 10, a marketing authorisation for another medicinal product in relation to which his own product cannot be regarded as a reference product within the meaning of Article 10(2)(a) of the directive.

(3) Le paragraphe (1) ne s’applique pas à la société de portefeuille bancaire à participation multiple qui contrôle, au sens des alinéas 3(1)a) et d), la société de portefeuille bancaire dont les capitaux propres sont égaux ou supérieurs à douze milliards de dollars si elle la contrôlait, au sens des mêmes alinéas, au moment où les capitaux propres de celle-ci ont atteint cette somme et n’a pas cessé de la contrôler, au sens des mêmes alinéas, depuis.
(3) Subsection (1) does not apply to a widely held bank holding company that controls, within the meaning of paragraphs 3(1)(a) and (d), the bank holding company with equity of twelve billion dollars or more if the widely held bank holding company controlled, within the meaning of those paragraphs, the bank holding company on the day the bank holding company’s equity reached twelve billion dollars and the widely held bank holding company has controlled, within the meaning of those paragraphs, the bank holding company since that day.

(10) Le paragraphe (9) ne s’applique pas à la société de portefeuille d’assurances à participation multiple qui contrôle, au sens de l’alinéa 3(1)d), la société à laquelle le paragraphe (5) s’applique si elle a acquis le contrôle, au sens du même alinéa, de la société en vertu des articles 714 ou 715 et n’a pas cessé de contrôler, au sens du même alinéa, la société depuis la date où elle a acquis le contrôle.
(10) Subsection (9) does not apply to a widely held insurance holding company that controls, within the meaning of paragraph 3(1)(d), a company to which subsection (5) applies if the insurance holding company acquired control, within the meaning of that paragraph, of the company under section 714 or 715 and the insurance holding company has continued to control, within the meaning of that paragraph, the company since the day the insurance holding company acquired control.

(16) Le paragraphe (15) ne s’applique pas à la société de portefeuille d’assurances qui contrôle, au sens de l’alinéa 3(1)d), la société à laquelle le paragraphe (12) s’applique si personne ne détient un intérêt substantiel dans une catégorie quelconque de ses actions et si elle a acquis le contrôle, au sens du même alinéa, de la société en vertu des articles 714 ou 715 et n’a pas cessé de contrôler, au sens du même alinéa, la société depuis la date où elle a acquis le contrôle.
(b) the insurance holding company acquired control, within the meaning of that paragraph, under section 714 or 715 of the company to which subsection (12) applies and the insurance holding company has continued to control, within the meaning of that paragraph, the company since the day the insurance holding company acquired control.

b) elle a acquis le contrôle, au sens des mêmes alinéas, de la banque en vertu des articles 677 ou 678 et elle n’a pas cessé de la contrôler, au sens des mêmes alinéas, depuis la date où elle en a acquis le contrôle;
(b) the bank holding company acquired control, within the meaning of those paragraphs, of the bank under section 677 or 678 and the bank holding company has continued to control, within the meaning of those paragraphs, the bank since the day the bank holding company acquired control; or

a) elle contrôlait la banque, au sens des mêmes alinéas, au moment où les capitaux propres de celle-ci ont atteint le montant de douze milliards de dollars et n’a pas cessé de la contrôler, au sens des mêmes alinéas, depuis;
(a) the bank holding company controlled, within the meaning of those paragraphs, the bank on the day the bank’s equity reached twelve billion dollars and it has controlled, within the meaning of those paragraphs, the bank since that day;

Il s’ensuit que la portée de l’article 5, paragraphe 3, point d), peut être comprise dans un sens large, même si la citation doit être faite «dans la mesure justifiée par le but poursuivi» et «conformément aux bons usages».
This implies that article 5 (3)(d) can be given a broad scope, although the quotation must be limited to "the extent required by the specific purpose", and in accordance with "fair practice".

Au sens du même numéro, on entend par "articles de joaillerie" les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail.
10. For the purposes of heading No , the expression "articles of goldsmiths" or silversmiths' wares' includes such articles as ornaments, tableware, toilet-ware, smokers' requisites and other articles of household, office or religious use.

5. Les comptes annuels indiquent, dans l'annexe, toute opération d'une certaine importance effectuée avec les entreprises liées, au sens de l'article 41 de la septième directive 83/349/CEE du Conseil, du 13 juin 1983, fondée sur l'article 54 paragraphe 3 point g) du traité, concernant les comptes consolidés (9), ou avec les entreprises associées, au sens de l'article 33 paragraphe 1 de la même directive, ou avec les entreprises appartenant aux mêmes actionnaires.
5. The annual accounts shall indicate in notes any transaction of a certain size conducted with affiliated undertakings, within the meaning of Article 41 of the seventh Council Directive 83/349/EEC of 13 June 1983 based on Article 54 (3) (g) of the Treaty on consolidated accounts (9), or with associated undertakings, within the meaning of Article 33 (1) thereof, or, with undertakings which belong to the same shareholders.

Au sens du même numéro, on entend par «articles de joaillerie» les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail.
9. For the purposes of heading No 71.14, the expression "articles of goldsmiths" or silversmiths' wares' includes such articles as ornaments, tableware, toilet-ware, smokers' requisites and other articles of household, office or religious use.