Vertaling van "sens qu'elle pourrait inclure " (Frans → Engels) :

Elle pourrait inclure, notamment, une plus grande transparence vis-à-vis des autorités fiscales en ce qui concerne les mécanismes de planification fiscale agressive.
This could include, for example, increasing transparency towards tax authorities on aggressive tax planning schemes.

Elle pourrait être élargie afin d’inclure davantage d’acteurs de la recherche.
It could be expanded to include more research players.

justification: les décisions qui introduisent une pratique sont justifiées, en ce sens qu'elles sont prises dans le but de garantir que les avantages que procure cette pratique sur le plan individuel ou pour la société l'emportent sur le détriment sanitaire qu'elle pourrait causer.
Justification: Decisions introducing a practice shall be justified in the sense that such decisions shall be taken with the intent to ensure that the individual or societal benefit resulting from the practice outweighs the health detriment that it may cause.

Les mentions de cette nature pourraient être utiles au consommateur en ce sens qu’elles lui adresseraient un message plus engageant, mais elles pourraient être mal comprises ou mal interprétées par le consommateur, qui pourrait en déduire des effets bénéfiques pour la santé autres ou meilleurs que les effets réels.
The use of such statements could be helpful to consumers as they would convey more consumer-friendly messages. However, they could be easily misunderstood and/or misinterpreted by consumers, possibly leading to imagine other/better health benefits of a food than those that actually exist.

Elle pourrait aussi inclure des règles plus claires en matière de responsabilité pénale des titulaires de charges publiques nommés ou élus et des personnes morales dans le cadre de la protection des intérêts financiers.
It may also set out clearer rules on the criminal liability of appointed and elected office holders, and of legal persons regarding the protection of financial interests.

La coopération entre la Commission et la CEPEJ devrait être poursuivie et elle pourrait inclure des initiatives communes pour améliorer la qualité de la justice et renforcer la confiance mutuelle.
Cooperation between the Commission and the CEPEJ should continue and could include common initiatives to improve the quality of justice and reinforce mutual confidence.

le transport maritime qui convoie 90 % du commerce international total. Une coopération renforcée est nécessaire; elle pourrait inclure des questions telles que le droit de la mer, l'échange de données, la sécurité maritime ou la protection de l'environnement.
maritime transport, which carries 90 % of all international trade: cooperation in this field should be strengthened and could include issues such as the law of the sea, data exchange, maritime security and environmental protection.

Autorité – Le terme «autorité» s’entend ici au sens large, afin d’inclure toute autorité dont un État membre indique qu’elle est compétente dans les domaines qui entrent dans le champ d’application du présent règlement.
Authority - The definition of the term 'authority' is broad in order to include any authority designated by a Member State as having competence in the matters falling within the scope of this Regulation.