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Contre remboursement des frais
En régime de recouvrement des coûts
Fonctionnaire affecté selon un système de rotation
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Intervention destructrice selon un système organique
Procédé pad-batch
Procédé par foulardage-enroulement
Procédé par stockage
Scrutin de liste à la proportionnelle
Scrutin de listes selon un système proportionnel
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le principe de la récupération des coûts
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon un système de recouvrement des frais
Selon une comptabilité d'exercice
Système foulardage-stockage
Teinture pad-roll
Teinture selon le système Pad-Roll
Troubles héréditaires selon le système

Vertaling van "selon un système " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


intervention destructrice selon un système organique

Destructive procedure by organ system


troubles héréditaires selon le système

Hereditary disorder by system


scrutin de liste à la proportionnelle | scrutin de listes selon un système proportionnel

list-based proportional voting


le mot crime revêt des acceptions différentes selon les systèmes juridiques

the term crime has different connotations in different legal systems


fonctionnaire affecté selon un système de rotation

official posted under a rotation system


selon le principe de la récupération des coûts [ selon un système de recouvrement des frais | en régime de recouvrement des coûts | contre remboursement des frais ]

on a cost recovery basis


Règlement sur l'assurance des récoltes de grande culture selon le système collectif et sur la délimitation de zones aux fins de l'établissement de ce système d'assurance

Regulation respecting the insurance of mixed farming crops under the collective insurance plan and the delimitation of zones for the purposes of establishing the plan


système foulardage-stockage | procédé pad-batch | procédé par stockage | procédé par foulardage-enroulement | teinture selon le système Pad-Roll | teinture pad-roll

pad-batch method | pad-roll dyeing | pad roll dyeing | pad-roll dyeing system


grade selon l'OMS d'une tumeur du système nerveux central

World Health Organization grade for central nervous system tumor
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) être titulaires d’un certificat de formation attestant qu’elles ont terminé avec succès la formation sur le système de gaz inerte ou le système de lavage au pétrole brut, ou les deux, selon les systèmes dont est équipé le bâtiment ou ont, à tout le moins, une année d’expérience à bord de bâtiments-citernes à exercer des fonctions comprenant le déchargement de cargaisons et les opérations connexes appropriées au système de gaz inerte ou au système de lavage au pétrole brut, selon les systèmes dont est équipé le bâtiment,

(i) hold a training certificate indicating that they have successfully completed training on inert gas systems or crude oil washing systems or both depending on which systems the tanker is equipped with, or have at least one year’s experience on tankers performing duties that include the discharge of cargo and associated inert gas system or crude oil washing operations, depending on which systems the tanker is equipped with, and


De l'avis de votre rapporteure, le système devrait se présenter comme suit: Un juge par État membre serait nommé selon le système actuellement en vigueur. Le principe de l'équilibre géographique serait ainsi respecté, et les systèmes juridiques nationaux seraient suffisamment pris en compte. Les juges "supplémentaires" seraient exclusivement choisis par ordre de mérite, indépendamment de leur nationalité. Les gouvernements de tous les États membres pourraient proposer des candidats. Ce système est objectivement justifié et répond aux ...[+++]

In the rapporteur’s opinion, the system should operate as follows: one judge per Member State would be appointed under the current arrangements, thus meeting the requirement of geographical balance and taking sufficient account of national legal systems; the ‘additional’ judges should be selected, regardless of their nationality, solely in order of their suitability; all Member State governments should be allowed to submit nominations, which is objectively justified and reflects what citizens want.


Fait particulièrement intéressant dans le cadre du débat, le projet de loi C-43 ne prévoit pas la tenue d'élections selon le système uninominal à un tour, mais plutôt selon un système proportionnel permettant de tenir compte plus largement des préférences des électeurs, un système de vote unique transférable.

Of particular interest for this debate, the consultations proposed in Bill C-43 would not be carried out by means of a first past the post system. Rather, elections would be conducted using a proportional and preferential voting system called the single transferable vote, or STV system.


Elles se tiendraient plutôt selon un système de vote unique transférable, autrement dit selon un système proportionnel permettant de tenir compte plus largement des préférences des électeurs dans le choix des sénateurs.

Rather elections would be by a single transferable vote system, in short, a proportional system that attempts to ensure that broader preferences come forward and are represented in choosing a senator.


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C’est pourquoi, dans le cadre du vote sur le rapport de M. Wynn, président de la commission des budgets, j’ai voté avec les socialistes français et les socialistes espagnols pour réclamer qu’avant l’élargissement, la commission des budgets et ce Parlement aient fait la promotion de l’idée selon laquelle, pour financer l’Union, la Communauté, le plus simple est de faire payer tout le monde selon un système de taxation compréhensible pour les citoyens et qui ne soit pas basé sur la capacité fiscale des États, mais sur les revenus de chacun de nos concitoyens.

Therefore, in the vote on the report by Mr Wynn, Chairman of the Committee on Budgets, I voted with the French Socialists and with the Spanish Socialists in favour of the idea that, before enlargement, the Committee on Budgets – and this Parliament also – should have promoted the idea that to finance this Union, this Community, the easiest thing is to do it on the basis that everyone must pay, under a tax system which the citizen understands and which is not based on the tax-paying capacity of the States, but on the incomes of each of our fellow citizens.


Même si - tel est le compromis décidé hier soir en commission économique et monétaire - les deux critères objectifs "produit intérieur brut" et "taux d'accroissement de la population" étaient aussi pris en compte, le système serait beaucoup moins équilibré que le modèle de la BCE, qui considère uniquement ces critères pour effectuer un classement des États membres qui obtiennent le droit de vote selon un système de rotation.

Even if – as was agreed yesterday as a compromise in the Committee on Economic and Monetary Affairs – the two objective criteria of GDP and TAPs were additionally considered, this would result in a far less balanced system than the ECB model, which only uses these two criteria for ranking the Member States that are granted voting rights in a rotation system.


Sur la question posée par M. Kuhne sur le développement d’un système informatique adapté, je souhaite dire encore une fois que, lorsque j’observe la situation dans certains États membres où de nombreux états financiers différents sont rendus car il n’y a pas encore de système unifié, une avancée essentielle a été accomplie en 1999, par la Commission précédente, en exigeant que toutes les écritures comptables soient réalisées selon un système unique.

Regarding Mr Kuhne’s question about the development of the necessary computer system, here too, I will say again that when I look at the situation in some Member States, where many different financial statements are produced because they do not yet have a uniform system, I can only say that the previous Commission took an important step here in 1999 when it required all entries in the books to be made using the same system.


La Commission européenne a proposé de prolonger jusqu'en 2009 la période transitoire au cours de laquelle les unités de mesure pourront être exprimées en Europe selon le système métrique (mètre, litre, gramme, etc.) et selon d'autres systèmes.

The European Comission has proposed extending until the end of 2009 the transitional period during which units of measurement in Europe can be indicated not only in accordance with the metric system, i.e. in metres, litres and grams, etc., but also in other units.


2. propose que 25 députés européens supplémentaires soient élus au titre d'une circonscription unique correspondant à l'ensemble du territoire de l'Union européenne; que les listes transnationales soient composées de candidats provenant d'au moins un tiers des États et puissent garantir une représentation équitable des hommes et des femmes; que chaque électeur puisse exprimer une voix pour la liste paneuropéenne en plus de son vote pour la liste nationale ou régionale; que le vote pour la circonscription paneuropéenne se fasse selon le système proportionnel de liste fermée; et que les sièges soient attribués, sans seuil minimum, selo ...[+++]

2. Proposes that an additional 25 MEPs be elected by a single constituency formed of the whole territory of the European Union; transnational lists would be composed of candidates drawn from at least one third of the States, and may ensure an adequate gender representation; each elector would be enabled to cast one vote for the EU-wide list in addition to their vote for the national or regional list: voting for the EU constituency would be in accordance with the closed list proportional system; and seats would be allocated without a minimum threshold in accordance with the D'Hondt method; further, proposes that an electoral authority ...[+++]


Voici le système électoral actuel, le régime actuellement en place dans les 64 Premières nations du Manitoba : 37 bandes fonctionnent selon le système électoral de la Loi sur les Indiens, et les 27 bandes restantes fonctionnent selon un régime coutumier; 37 ont adopté le mandat de deux ans et tiennent des élections à différents moments, et 25 peuvent tenir des élections n'importe quand et prévoient un mandat qui peut durer de deux à cinq ans.

Our current electoral system, the electoral system that we currently have in Manitoba's 64 First Nations is as follows: There are 37 bands under the Indian Act Electoral System, while the remaining 27 bands are under custom; thirty-seven have a term of office of two years and have elections at different times, while twenty-five can have elections at any time with terms of office ranging from two to five years.


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