Vertaling van "selon les explications " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Explications du Conseil fédéral | explications destinées aux électeurs | brochure des Explications du Conseil fédéral | explications | brochure explicative
explanatory statement | explanation from the Federal Council | explanatory pamphlet

notes explicatives de la nomenclature combinée | notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne | Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
explanatory notes to the combined nomenclature | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Communities | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union | CNENs [Abbr.]

apprentissage par explication [ apprentissage par l'action | apprentissage par recherche d'explication | apprentissage par recherche d'explications | apprentissage à partir d'explication | apprentissage à partir d'explications ]
explanation-based learning

apprentissage par recherche d'explications | apprentissage à partir d'explications | apprentissage basé sur des explications
explanation-based learning | EBL

apprentissage en mode recherche d'explications | apprentissage par recherche d'explications | ARE [Abbr.]
explanation-based learning | EBL [Abbr.]

Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)
Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)

Explication du tableau de calcul [ Explication du tableau de dérivation ]
Explanation of the Derivation Schedule

hypothèse dynamique [ hypothèse mécanique | explication par la dynamique | explication par la mécanique ]
dynamical theory [ dynamic theory | dynamical explanation | dynamic explanation ]

classe des matériaux de construction selon leur combustibilité (1) | classe des matériaux de construction selon leur comportement au feu (2) | classe de combustibilité (3) | classe d'inflammabilité (4) | degré de combustibilité (5)
building material class (1) | combustibility class (2) | flammability class (3)

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]
Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Selon ses explications, l'approbation d'une substance active au niveau de l'Union signifie uniquement que les États membres ont la possibilité d'autoriser des produits phytopharmaceutiques sur leur territoire, mais ne sont pas tenus de le faire.
He explained that the EU approval of an active substance only means that the Member States can authorise plant protection products on their territory, but they are not obliged to do that.

Selon les explications afférentes à l’article 31 de la charte, lesquelles, conformément à l’article 6, paragraphe 1, troisième alinéa, TUE et à l’article 52, paragraphe 7, de la charte, doivent être prises en considération pour l’interprétation de celle-ci, l’article 31, paragraphe 1, de la charte se fonde sur la directive 89/391 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail.
According to the explanations relating to Article 31 of the Charter, which must be taken into account for its interpretation pursuant to the third paragraph of Article 6(1) TEU and Article 52(7) of the Charter, Article 31(1) of the Charter is based on Directive 89/391 on the introduction of measures to encourage improvements in the safety and health of workers at work.

Pour toutes les raisons qui précèdent, la Commission rejette donc l'argument selon lequel elle n'a pas donné une explication suffisante sur la continuation du préjudice.
For all the above reasons, the Commission therefore rejects the claim that it did not give sufficient explanation of continuation of injury.

H. considérant que, dans sa décision du 21 mai 2013, le Parlement a jugé que les faits de l'affaire, figurant dans l'acte d'assignation et selon l'explication orale de M. Albertini à la commission des affaires juridiques, indiquent que les déclarations prononcées ne présentaient pas de lien direct et évident avec l'exercice par M. Albertini de ses fonctions de député au Parlement européen; considérant que le Parlement a dès lors décidé de ne pas défendre l'immunité de M. Albertini;
H. whereas, in its decision of 21 May 2013, Parliament considered that the facts of the case, as manifested in the writ of summons and in Mr Albertini’s oral explanation to the Committee on Legal Affairs, indicated that the statements made did not have a direct and obvious connection with Mr Albertini’s performance of his duties as a Member of the European Parliament; whereas Parliament decided, therefore, not to defend Mr Albertini’s immunity;

2. comprend, selon les explications du Centre, que des actions correctrices ont été menées à bien;
2. Acknowledges from the Centre that the corrective actions are completed;

Afin de garantir aux consommateurs l’existence d’un cadre cohérent en matière de crédit et de minimiser les charges administratives qui pèsent sur les prêteurs et les intermédiaires de crédit, la présente directive devrait, pour l’essentiel et dans la mesure du possible, suivre la structure de la directive 2008/48/CE, et notamment les principes selon lesquels la publicité portant sur les contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel fournit des informations au consommateur en utilisant un exemple représentatif, le consommateur reçoit des informations précontractuelles détaillées présentées sous la forme d’un document standardisé, il reçoit ensuite des explications adéquates avant la conclusion du contrat de crédit, une base commune est établie pour le calcul du TAEG, frais de notaire exclus, et le prêteur évalue la solvabilité du consommateur avant l’octroi du crédit.
In order to ensure a consistent framework for consumers in the area of credit as well as to minimise the administrative burden for creditors and credit intermediaries, the core framework of this Directive should follow the structure of Directive 2008/48/EC where possible, notably the notions that information included in advertising concerning credit agreements relating to residential immovable property be provided to the consumer by means of a representative example, that detailed pre-contractual information be given to the consumer by means of a standardised information sheet, that the consumer receives adequate explanations before concluding the credit agreement, a common basis be established for calculating the APRC excluding notary fees, and that creditors assess the consumer’s creditworthiness before providing a credit.

Selon les explications de la Commission, la création serait neutre sur le plan budgétaire, vu que les crédits seront déduits des lignes budgétaires de fonctionnement correspondant aux priorités du Septième programme cadre.
According to the explanations of the Commission the creation would be budgetary neutral, as the appropriations will be deducted from the operational budget lines corresponding to the Seventh Framework Programme priorities.

Enfin, votre rapporteuse attire l'attention sur le fait que, selon les explications de la Commission, ses ressources ne sont pas suffisantes pour permettre à ses agents d'accomplir toutes les tâches de contrôles, d'audit et d'inspection qui dérivent déjà de la législation en vigueur dans l'Union européenne.
Finally, the draftsman wishes to draw attention to the fact that, in its Explanatory Memorandum, the Commission admits that resources are insufficient to allow Community officials to carry out the control, auditing and inspection tasks which follow from already existing European Union legislation.

La consommation des crédits est très disparate selon les lignes budgétaires : en effet, l'objectif 3 a utilisé 94,6 % des crédits disponibles de l'année, alors que ce chiffre ressort à 4,6 % seulement pour l'objectif 2 (voir les explications ci-dessous).
Consumption of appropriations varied widely by budget heading: Objective 3 used 94.6% of the appropriations available for the year while Objective 2 used only 4.6% (see explanations below).