Traduction de «selon des modes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

actions selon le mode
Actions by modality

type d'obésité selon le mode de distribution du tissu adipeux
Obesity by fat distribution pattern

obésité selon le mode de croissance adipocytaire
Obesity by adipocyte growth pattern

protéine agissant à distance | protéine agissant selon le mode trans
protein acting in trans

agir selon le mode trans
act in trans

système de vote selon un mode de scrutin uninominal préférentiel avec report de voix
single preferential transferable voting system

contrat à déroulement selon le mode accéléré [ contrat à mode de construction par phases ]
fast tracking contract [ fast-tracking contract ]

selon un mode adapté aux circonstances
as circumstances may require

cohorte selon le mode d'installation
inception cohort

mise en œuvre des barres de commande selon le mode dit en rideau
curtain mode of control rod operation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Si le régime provincial offre l’option de verser les prestations provinciales selon un mode accéléré — tel que le versement du montant maximal d’un genre de prestations étalé sur un plus petit nombre de semaines — et que le prestataire a reçu le versement de ces prestations selon le mode accéléré, le nombre de semaines de prestations que ces semaines de prestations provinciales représentent sous le régime de la Loi est établi par la multiplication du nombre de semaines du genre de prestations provinciales que le prestataire a reçues par le résultat obtenu par la division du nombre maximal de telles semaines de prestations qui auraient été versées selon un mode non accéléré par le nombre maximal de telles semaines de prestations versées selon le mode accéléré.
(2) Where a provincial plan provides for the optional payment of provincial benefits at an accelerated rate, such that the maximum amount of a particular type of provincial benefit payable under the plan may be paid to the claimant over fewer weeks, and the claimant is paid those benefits at the accelerated rate, the number of weeks of benefits that those weeks of provincial benefits represent under the Act shall be determined by multiplying the number of weeks of the particular type of provincial benefits paid to the claimant by the result obtained by dividing the maximum number of such weeks of benefits payable at the nonaccelerated rate by the maximum number of such weeks of benefits payable at the accelerated rate.

(4) Lorsqu’une partie seulement de la somme qui devient due en vertu de l’article 12, ou du solde impayé de ladite somme, est remboursée par le bénéficiaire à intervalles réguliers selon le mode de paiement prévu au paragraphe (2), le solde impayé sera remboursé à Sa Majesté du chef du Canada par le bénéficiaire qui versera au moins 10 pour cent de ladite somme ou le solde impayé, selon le moindre de ces deux montants, ainsi que tous les intérêts accumulés, chaque année à la date à laquelle un versement a été fait selon le mode prévu au paragraphe (2).
(4) Where only part of an amount that becomes owing by virtue of section 12 or of the balance of such amount from time to time remaining unpaid is paid by a recipient in the manner provided by subsection (2), the amount thereafter remaining unpaid shall be paid by the recipient to Her Majesty in right of Canada by paying not less than 10 per cent of such amount or the balance thereof remaining unpaid, whichever is the lesser, together with all accrued interest, on each anniversary of the day on which a payment was made in the manner provided by subsection (2).

(6) Aux fins de la demande visée au paragraphe (1), dans le cas où la seconde personne a fait une allégation aux termes des sous-alinéas 5(1)b)(iv) ou 5(2)b)(iv) à l’égard d’un brevet et que ce brevet a été accordé pour l’ingrédient médicinal préparé ou produit selon les modes ou procédés de fabrication décrits en détail et revendiqués dans le brevet ou selon leurs équivalents chimiques manifestes, la drogue qu’elle projette de produire est, en l’absence d’une preuve contraire, réputée préparée ou produite selon ces modes ou procédés.
(6) For the purposes of an application referred to in subsection (1), if a second person has made an allegation under subparagraph 5(1)(b)(iv) or (2)(b)(iv) in respect of a patent and the patent was granted for the medicinal ingredient when prepared or produced by the methods or processes of manufacture particularly described and claimed in the patent, or by their obvious chemical equivalents, it shall be considered that the drug proposed to be produced by the second person is, in the absence of proof to the contrary, prepared or produced by those methods or processes.

12. Si le prix est calculé selon le mode de calcul D, un taximètre peut comporter un mode d'affichage supplémentaire dans lequel seules la distance totale et la durée totale du trajet sont affichées en temps réel.
12. If the fare is calculated according to calculation mode D a taximeter may have an additional display mode in which only the total distance and duration of the trip are displayed in real time.

Si le véhicule peut fonctionner en différents modes conduisant à des accélérations valables, le constructeur automobile doit prouver, à la satisfaction du service technique, que le véhicule est essayé selon un mode permettant d’obtenir une accélération aussi proche que possible de awot ref .
Where the vehicle has different modes leading to valid accelerations, the vehicle manufacturer shall prove to the satisfaction of the technical service, that the vehicle is tested in the mode which achieves an acceleration closest to a wot ref .

2. Les actes juridiques peuvent être prouvés par tout mode de preuve admis soit par la loi du for, soit par l'une des lois visées par l'article 21, selon laquelle l'acte est valable quant à la forme, pour autant que la preuve puisse être administrée selon ce mode devant le tribunal saisi.
2. Acts intended to have legal effect may be proved by any mode of proof recognised by the law of the forum or by any of the laws referred to in Article 21 under which that act is formally valid, provided that such mode of proof can be administered by the forum.

2. Les actes juridiques peuvent être prouvés par tout mode de preuve admis soit par la loi du for, soit par l'une des lois visées par l'article 18 , selon laquelle l'acte est valable quant à la forme, pour autant que la preuve puisse être administrée selon ce mode devant le tribunal saisi.
2. Acts intended to have legal effect may be proved by any mode of proof recognised by the law of the forum or by any of the laws referred to in Article 18 under which that act is formally valid, provided that such mode of proof can be administered by the forum.

2. Comme l'étiquetage constitue l'élément primordial de différenciation des produits obtenus selon le mode de production biologique par rapport à d'autres produits, l'article 5 de la proposition de règlement précise les conditions auxquelles doivent répondre les produits pour qu'une référence au mode de production biologique puisse être faite dans l'étiquetage ou dans la publicité (modes de production, ingrédients, contrôle).
2. As labelling is of prime importance for distinguishing organic products, Article 5 of the proposal sets out the organic production requirements (method of production, ingredients, inspection) that products must meet if they are to be termed organic in labelling and advertising.