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Bénéfice sectoriel
Consultant sectoriel
Consultante sectorielle
Entité d'application répondant à l'association
Expert-conseil sectoriel
Experte-conseil sectorielle
Garant éligible
Marge sectorielle
Perte sectorielle
Profit ou perte sectoriel
Profit sectoriel
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondeur d'association
Résultat sectoriel
Schizophrénie atypique
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Vertaling van "sectorielle répond " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


résultat sectoriel [ bénéfice sectoriel | marge sectorielle | profit sectoriel | perte sectorielle ]

segment margin [ segment profit | segment operating profit | segment operating loss | segment loss ]


résultat sectoriel | profit sectoriel | profit ou perte sectoriel | marge sectorielle | bénéfice sectoriel

segment profit or loss | segment margin | segment operating profit or loss | segment result


expert-conseil sectoriel [ experte-conseil sectorielle | consultant sectoriel | consultante sectorielle ]

industrial consultant


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans la plupart des cas, ces règles sectorielles répondent au souci de renforcer la protection des parties dites « faibles ».

In most cases, the sectoral rules meet the aim to strengthen the protection of weaker parties (cf. point 3.2.6, infra ).


Étant donné que l'espace acquerra de plus en plus une dimension communautaire, l'objectif demeure, pour l'UE et l'ESA, de rechercher une coopération plus étroite et plus efficiente et, en particulier, de développer des systèmes spatiaux et de soutenir la fourniture de services associés répondant aux politiques sectorielles pertinentes de l'UE.

As space increasingly will gain an EU dimension the goal remains for the EU and ESA to pursue closer and more efficient cooperation, in particular to develop space systems and sustain associated services responding to relevant EU sectoral policies.


Cet appui sectoriel répond aux objectifs de la politique nationale en matière de pêche.

This sectoral support meets the objectives of the national fisheries policy.


Si les résultats des audits et contrôles montrent que les organismes désignés ne répondent plus aux critères fixés dans la réglementation sectorielle, les États membres prennent les mesures nécessaires pour veiller à ce qu'il soit remédié aux lacunes dans l'exécution des tâches de ces organismes, y compris en mettant un terme à la désignation, conformément à la réglementation sectorielle.

If audit and control results show that the designated bodies no longer comply with the criteria set out in the sector-specific rules, Member States shall take the measures necessary to ensure that deficiencies in the implementation of the tasks of these bodies are remedied, including by ending the designation in accordance with the sector-specific rules.


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Si les résultats des audits et contrôles montrent que les organismes désignés ne répondent plus aux critères fixés dans la réglementation sectorielle, les États membres prennent les mesures nécessaires pour veiller à ce qu'il soit remédié aux lacunes dans l'exécution des tâches de ces organismes, y compris en mettant un terme à la désignation, conformément à la réglementation sectorielle.

If audit and control results show that the designated bodies no longer comply with the criteria set out in the sector-specific rules, Member States shall take the measures necessary to ensure that deficiencies in the implementation of the tasks of these bodies are remedied, including by ending the designation in accordance with the sector-specific rules.


Le transport aérien s'est développé sur la base d'innovations sectorielles répondant aux exigences du marché, sans que ses incidences environnementales soient prises en compte.

Air transport has grown on the basis of sectorial innovations meeting market demands without focusing on the impact of transport on the environment.


Il va de soi que cela implique une surcharge considérable de travail, mais il ne fait pour moi aucun doute que seule l’approche sectorielle répond à l’idéal européen de subsidiarité dans le marché intérieur que nous partageons.

That, of course, means a lot more work, but I am sure in my own mind that only the sector-by-sector approach can do justice to the European ideal of subsidiarity in the single market in which we all share.


4. souligne que l'examen de l'acquis communautaire en matière de protection des consommateurs doit conduire à renforcer la cohérence du cadre juridique relatif aux droits des consommateurs; réaffirme sa préférence pour une approche mixte, c'est-à-dire un instrument horizontal répondant à l'objectif premier de garantir la cohérence de la législation existante et permettant de combler les failles en regroupant, dans des réglementations cohérentes, des questions sectorielles communes à toutes les directives; considère que les questions ...[+++]

4. Emphasises the fact that the review of the consumer acquis should lead to a more coherent legal framework for consumers' rights; recalls its preference for the adoption of a mixed approach, i.e. a horizontal instrument with the primary goal of ensuring the coherence of existing legislation and enabling loopholes to be closed by grouping together, in consistent law, cross-sectoral issues common to all directives; considers that specific questions should continue to be considered separately in the sectoral directives; the long established principles of consumer rights should also be applied in the digital world; urges, in the contex ...[+++]


l'analyse budgétaire globale dans une perspective de genre, en évaluant la manière dont la dépense publique totale et sectorielle répond aux nécessités de réduire les inégalités entre genres (cela, en fait, peut même consister en un document général et global qui se campe en solution de rechange possible au budget officiel et fournisse une évaluation globale du point de vue des femmes qui s'étende sur un laps de temps significatif, de trois à cinq ans);

an overall assessment of the budget from a gender perspective, assessing to what extent overall and sectoral public expenditure meets the need to reduce inequalities between men and women (this could in fact consist in a general document putting forward a possible alternative to the official budget and providing an overall assessment from the point of view of women over a significant period, e.g. three-five years);


Une majorité des répondants considèrent qu'une plus grande cohérence est nécessaire au niveau des exigences juridiques couvrant des éléments équivalents dans toutes les directives sectorielles "nouvelle approche" et que la Commission devrait examiner d'autres applications des principes "nouvelle approche" comme moyen d'améliorer et de simplifier la législation.

A majority of respondents thought that more consistency is needed in the legal requirements covering equivalent elements in all sectoral New Approach directives, and that the Commission should examine further application of New Approach principles as a means of improving and simplifying legislation.


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