Vertaling van "section pertinente du manuel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

section pertinente du manuel
appropriate manual section

Sous-section du système manuel de paiement [ Sous-section du SMP ]
Manual Payment System Unit

section du traitement manuel
manual action section

section de manuel
manual section

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3.2. Le constructeur fournit une explication de la finalité, de l’utilisation et des fonctions du GSI dans une «section GSI» du manuel de l’utilisateur accompagnant le véhicule.
3.2. The manufacturer shall provide an explanation of the purpose, use and functions of the GSI in a ‘GSI section’ of the user manual accompanying the vehicle.

une explication de la finalité, de l’utilisation et des fonctions du GSI dans une «section GSI» du manuel de l’utilisateur accompagnant le véhicule.
an explanation of the purpose, use and functions of the GSI in a ‘GSI section’ of the user manual accompanying the vehicle.

3. Lorsqu’un prospectus de base contient des options en ce qui concerne les informations exigées par la note relative aux valeurs mobilières pertinente, les conditions définitives déterminent laquelle de ces options est applicable à l’émission individuelle en renvoyant aux sections pertinentes du prospectus de base ou en reproduisant ces informations.
3. Where a base prospectus contains options with regard to the information required by the relevant securities note, the final terms shall determine which of the options is applicable to the individual issue by referring to the relevant sections of the base prospectus or by replicating such information.

(10) La personne qui a reçu un exemplaire des parties pertinentes du manuel d’exploitation de formation au pilotage en application des paragraphes (7) et (8) doit le tenir à jour en y insérant les modifications qui lui sont fournies et veiller à ce que les parties pertinentes soient à portée de la main durant l’exercice des fonctions qui lui sont assignées.
(10) Every person who has been provided with a copy of the appropriate parts of a flight training operations manual pursuant to subsections (7) and (8) shall keep it up to date by inserting in it the amendments provided and shall ensure that the appropriate parts are accessible when the person is performing assigned duties.

37. La compagnie prend toutes les mesures raisonnables pour informer les personnes susceptibles d’être associées à une intervention en cas d’urgence dans l’usine de traitement des pratiques et méthodes à suivre, et met à leur disposition les parties pertinentes du manuel des mesures d’urgence.
37. A company shall take all reasonable steps to inform persons who may be associated with an emergency response activity at its processing plant of the practices and procedures to be followed and make available to them the relevant information from the emergency procedures manual.

(i) a vérifié le matériel de plongée en conformité avec les dispositions pertinentes du manuel des méthodes applicable et l’a trouvé en bon état de fonctionnement,
(i) examined the diving plant and equipment in accordance with the relevant provisions of the applicable procedures manual and found it to be in good working order, and

Dans la documentation qui avait été distribuée auparavant, en plus d'un exemplaire du Règlement et de la partie pertinente du manuel d'administration de la GRC, les membres trouveront la lettre que le président a envoyée le 24 mars 1999 ainsi que la réponse faite par le Solliciteur général, le 30 avril.
In the material that was previously distributed, in addition to a copy of the regulations and relevant portion of the RCMP administrative manual, members will find the letter that the chairman sent on March 24, 1999 and, second, a reply to that letter dated April 30 from the Solicitor General.

Conformément au paragraphe 2.6.4.5 de l'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008, il n'est pas nécessaire de classer les liquides ayant un point d'éclair supérieur à 35 °C dans la catégorie 3 si l'épreuve de combustion entretenue du point L.2, partie III, section 32, du Manuel d'épreuves et de critères des Nations unies a donné des résultats négatifs.
According to paragraph 2.6.4.5 in Annex I to Regulation (EC) No 1272/2008, liquids with a flash point of more than 35 °C need not be classified in Category 3 if negative results have been obtained in the sustained combustibility test L.2, Part III, section 32 of the UN Manual of Tests and Criteria.

Ce manuel, utilisé dans toute l'industrie, consacre une section entière au manuel d'intervention d'urgence dans le domaine de la salubrité des aliments de l'ACIA, communément appelé le FERM.
The CFIA “Food Emergency Response Manual”, commonly referred to as FERM, is included as a section in this industry document.

L'État membre auteur fournit à l'État membre d'exécution tous les documents nécessaires pour attester la permanence du caractère exécutoire de la décision par les moyens appropriés les plus rapides, s'il y a lieu conformément aux dispositions pertinentes du manuel SIRENE.
The issuing Member State shall provide the enforcing Member State with all documents needed to certify the continued enforceability of the decision by the fastest appropriate means, where appropriate in accordance with the relevant provisions of the SIRENE Manual.