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Alpiniste en second
Barème simplifié
Boutique hors taxe
Brocanteur
Brocanteuse
CPUE
Capacité pulmonaire utilisable à l'effort
DEMS
Débit expiratoire maximum seconde
Extrémité d'un couple
Fripier
Grimpeur en second
Magasin hors taxe
Médicament administré en seconde intention
Officier en second - transport aérien
Officière en second - transport aérien
Ordonnée d'un couple
Second
Second de cordée
Second mécanicien
Second terme d'un couple
Second élément d'un couple
Seconde composante d'un couple
Seconde coordonnée d'un couple
Seconde mécanicienne
Seconde projection d'une couple
Seconde taxe
Tax free shop
Taxe sur les secondes résidences
Utilisation en seconde intention
Utilisation en tant que produit de second ressort
Utilisation secondaire
VEMS
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau
Volume expiratoire maximal en une seconde
Volume expiratoire maximal par seconde
Volume expiratoire maximal seconde
Volume expiratoire maximum en une seconde
Volume expiratoire maximum par seconde
Volume expiratoire maximum seconde
Volume expiratoire maximum-seconde

Vertaling van "seconde taxe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
barème simplifié | seconde taxe

alternative simplified tax




volume expiratoire maximal par seconde | VEMS | volume expiratoire maximal seconde | VEMS | volume expiratoire maximal en une seconde | VEMS | volume expiratoire maximum par seconde | VEMS | volume expiratoire maximum/seconde | VEMS | volume expiratoire maximum-seconde | VEMS | volume expiratoire maximum seconde | VEMS | volume expiratoire maximum en une seconde | VEMS | capacité pulmonaire utilisable à l'effort | CPUE | débit expiratoire maximum seconde | DEMS

forced expired volume in one second | FEV1 | forced expiratory volume in one second | forced expired volume in 1 second | forced expiratory volume in 1 second


officière en second - transport aérien | officier en second - transport aérien | officier en second - transport aérien/officière en second - transport aérien

flight engineer | inflight engineer | second officer


seconde mécanicienne | second mécanicien | second mécanicien/seconde mécanicienne

junior engineer | third assistant engineer | second assistant engineer | ship assistant engineer


extrémité d'un couple | seconde projection d'une couple | ordonnée d'un couple | second élément d'un couple | seconde coordonnée d'un couple | seconde composante d'un couple | second terme d'un couple

second element of an ordered pair | second coordinate | second component


médicament administré en seconde intention | utilisation en seconde intention | utilisation en tant que produit de second ressort | utilisation secondaire

second-line use


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


second | alpiniste en second | grimpeur en second | second de cordée

second | second man | second climber | second person


brocanteur | fripier | brocanteuse | vendeur d'articles de seconde main/vendeuse d'articles de seconde main

thrift shop specialised seller | vintage clothes salesperson | second hand goods specialised seller | second-hand goods specialised seller
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États membres qui perçoivent une TI exigent le paiement de cette taxe (une seconde fois) lorsqu'une voiture reste définitivement sur leur territoire.

Member States that levy RT require that a RT has to be paid (again), when a car is to remain permanently on their territory.


Cette mesure a un double objectif: le premier est d’éviter le double paiement des taxes d’immatriculation, et le second de veiller à ce que ces taxes soient perçues en fonction de l’utilisation de la voiture dans l’État membre concerné.

The objective of this measure is two-fold; first to avoid double payment of registration taxes, and second it seeks to charge registration taxes according to the use of the car in the Member State concerned.


[8] Agence internationale de l’énergie, «Energy Prices and Taxes, Second Quarter 2012».

[8] International Energy Agency: Energy Prices and Taxes, Second Quarter 2012


Selon la proposition de la Commission, les taxes sur l'énergie seront scindées en deux parties: la première liée aux émissions de CO2 et la seconde au contenu énergétique.

Under the Commission proposal, energy taxes will be in two parts: the first specifically linked to CO2 emissions and the second based on the energy content of products.


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Le 1 décembre 2008, la Commission européenne a adopté une seconde série de mesures conventionnelles (proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne la fraude fiscale liée aux importations et autres opérations transfrontalières).

A second series of conventional measures were adopted by the European Commission on 1 December 2008 (Proposal for a Council Directive amending Directive 2006/112 on the common system of value added tax as regards tax evasion linked to import and other cross-border transactions).


– de permettre aux États membres qui le souhaitent de transférer les montants non utilisés relevant des articles 68 et 68 bis sous le second pilier et, en ce cas, de les utiliser sans recourir à un cofinancement, au titre d'un renforcement de leurs programmes de développement rural, de façon à compenser la réduction des montants transférés sous le second pilier, par suite de l'abaissement de la taxe de modulation qu'il est proposé de mettre en place comme solution alternative à la proposition de la Commission;

- to allow the possibility (for Member States which so desire) to transfer unused amounts relating to Articles 68 and 68a to the second pillar, in which case the Member States would be able to use those amounts (without resorting to co-financing) in order to strengthen their rural-development programmes, thereby compensating for the reduction in transfers to the second pillar which stems from the reduction in the modulation rate proposed as an alternative to the Commission proposal;


La seconde raison, c’est que l’annulation prévue de la taxe d’immatriculation des véhicules est également une bonne chose non seulement pour les consommateurs mais également en termes de politique environnementale.

The second is that the planned demise of vehicle registration tax is also to be welcomed, not only from the consumers’ point of view but also in terms of environmental policy.


En plus d’une différenciation de la taxation sur les voitures, la seconde partie de la proposition, celle, selon moi, prêtant le plus à controverse, prône une suppression de la taxe d’immatriculation des nouvelles voitures.

The second and, I believe, most controversial part of the proposal, alongside differentiating car tax, is to abolish registration tax on new cars.


(2) Le rapport de la Commission relatif à la seconde phase de l'initiative SLIM (Simplification de la législation sur le marché intérieur) recommande d'étudier quelles sont les mentions nécessaires en matière de taxe sur la valeur ajoutée à l'établissement d'une facture et quelles sont les exigences juridiques et techniques en matière de facturation électronique.

(2) The Commission report on the second phase of the SLIM exercise (Simpler Legislation for the Single Market) recommended that a study be carried out to determine what details should be required for VAT purposes when drawing up an invoice and what the legal and technical requirements are as regards electronic invoicing.


La requête n'est recevable que dans un délai d'un an à compter de l'expiration du délai non observé. En cas de non-présentation de la demande de renouvellement de l'enregistrement ou de non-paiement d'une taxe de renouvellement, le délai supplémentaire de six mois prévu à l'article 13, paragraphe 3, seconde phrase, est déduit de la période d'une année.

In the case of non-submission of the request for renewal of registration or of non-payment of a renewal fee, the further period of six months provided for in the second sentence of Article 13(3) shall be deducted from the period of one year.


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