Traduction de «schémas du prospectus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus
door to door leaflet distributor | flyer distributor | leaflet distributor | marketeer

prospectus | prospectus d'introduction
introduction prospectus

prospectus d'admission à la cote | prospectus d'admission à la cote d'une bourse de valeurs
listing particulars | stock exchange listing particulars

note d'information | prospectus | prospectus d'émission
prospectus

schéma P et I [ schéma P&I | schéma de procédé et d'instrumentation | schéma de tuyauteries et instrumentations | schéma d'instrumentation P&ID | diagramme de procédé | dessin P&ID | P&ID ]
process and instrumentation diagram [ P&ID,P & I diagram,P&I diagram | piping and instrumentation diagram | piping and instrumentation design | piping and instrumentation drawing | pipe and instrument diagram ]

schéma d'ensemble [ schéma fonctionnel | schéma synoptique | schéma-bloc ]
block diagram

étudier des schémas de réservation | réaliser des analyses des schémas de réservation | analyser des schémas de réservation | mener à bien des analyses des schémas de réservation
analyse booking pattern | analyse patterns in bookings | analyse booking patterns | examine reservation trends

prospectus préalable de base [ prospectus préalable ]
base shelf prospectus [ shelf prospectus ]

prospectus d'émission (1) | prospectus (2)
issue prospectus (1) | share issue prospectus (2)

créer des diagrammes de base de données | créer le schéma de la base de données | créer des schémas de base de données | créer un schéma de base de données
create database blueprint | create database diagrams | create database models

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. Pour tenir compte de l'évolution technique des marchés financiers et pour assurer une application uniforme de la présente directive, la Commission arrête, par voie d'actes délégués conformément aux articles 24, 24 bis et 24 ter, des mesures concernant le schéma du prospectus ou du prospectus de base et des suppléments.
"5. In order to take account of technical developments on financial markets and to ensure uniform application of this Directive, the Commission shall lay down, by means of delegated acts in accordance with Articles 24, 24a and 24b, measures concerning the format of the prospectus or base prospectus and supplements.

Des mesures de comitologie ont été prévues pour certaines définitions, y compris en ce qui concerne l'adaptation des seuils servant à la définition des PME, pour certaines mesures relatives aux dérogations à l'obligation de publier un prospectus, pour le schéma du prospectus compte tenu de l'évolution des marchés financiers, pour les informations à inclure au minimum dans un prospectus et pour l'équivalence des prospectus dans les pays tiers.
Comitology provisions have been foreseen for certain definitions including adjustment of figures for definition of SMEs, for certain measures relating to exemptions from publishing a prospectus, for the format of prospectus taking account developments in financial markets, as well as for details on minimum information on what shall be included in the prospectus and for third country equivalence.

Les répondants ont largement encouragé la Commission et le Comité européen des régulateurs des valeurs mobilières (CERVM) à poursuivre leurs efforts pour une meilleure mise en œuvre des dispositions de la directive en vigueur, insistant sur la nécessité d'harmoniser davantage le contenu et le schéma du prospectus simplifié, afin que celui-ci soit plus convivial pour les investisseurs.
Responses showed strong support for continued efforts by the Commission and Committee of European Securities Regulators (CESR) to improve implementation of the provisions of the existing Directive, while insisting on the need for further harmonisation of the content and the format of the Simplified Prospectus to make it more investor-friendly.

mise en œuvre de l'article 7 de la directive 2003/71/CE: cet article prévoit les informations minimales à inclure dans les différents schémas de prospectus en fonction des besoins des investisseurs, pour ce qui concerne: les titres de capitaux propres, les différents types et les différentes caractéristiques d'offres et d'admissions à la négociation sur un marché réglementé de titres autres que de capital, le schéma utilisé et les informations requises dans les prospectus concernant des titres autres que de capital, la taille et le statut public éventuel de l'émetteur.
Implementation of Article 7 of Directive 2003/71/EC: This Article provides for minimum disclosure requirements to be included in different models of prospectuses depending on the different types of information needed by investors relating to equity securities, different types and nature of offers and admission to trading of non-equity securities, the format used and the information required for non-equity securities, the size or the public nature of the issuer.

5. Pour tenir compte de l'évolution technique des marchés financiers et pour assurer une application uniforme de la présente directive, la Commission adopte, conformément à la procédure visée à l'article 24, paragraphe 2, des mesures d'exécution concernant le schéma du prospectus ou du prospectus de base et des suppléments.
5. In order to take account of technical developments on financial markets and to ensure uniform application of this Directive, the Commission shall, in accordance with the procedure referred to in Article 24(2), adopt implementing measures concerning the format of the prospectus or base prospectus and supplements.

(23) L'instauration d'une procédure accélérée pour les émetteurs déjà admis à la négociation sur un marché réglementé et faisant souvent appel public à l'épargne exige l'établissement, au niveau communautaire, d'un nouveau schéma de prospectus pour l'offre de programmes ou d'obligations foncières, ainsi que d'un nouveau système de document d'enregistrement.
(23) Fast-track procedures for issuers admitted to trading on a regulated market and frequently raising capital on these markets require the introduction at Community level of a new format of prospectuses for offering programmes or mortgage bonds and a new registration document system.

Étant donné que toute collectivité publique est habilitée à opter en faveur d'un passeport européen au sens de l'article 1, paragraphe 3, lorsque la Commission adoptera des dispositions d'exécution et élaborera divers schémas de prospectus, le statut public de l'émetteur ou du garant devrait être pris en compte, s'agissant en particulier de la nature des informations que doit contenir le prospectus.
Given that every public authority is entitled to opt-in for an European passport as mentioned in Article 1 Paragraph 3, when the Commission will adopt implementing measures and elaborate various models of prospectuses, the public nature of the issuer or guarantor should be taken into account, especially regarding the kind of information to be contained in the prospectus.

(23) L'instauration d'une procédure accélérée pour les émetteurs déjà admis à la négociation sur un marché réglementé et faisant souvent appel public à l'épargne exige l'établissement, au niveau communautaire, d'un nouveau schéma de prospectus pour l'offre de programmes ou d'obligations foncières, ainsi que d'un nouveau système de document d'enregistrement.
(23 ) Fast-track procedures for issuers admitted to trading on a regulated market and frequently raising capital on these markets require the introduction at Community level of a new format of prospectuses for offering programmes or mortgage bonds and a new registration document system.

Le contenu précis (les schémas) du prospectus pour les PME sera défini dans le cadre de mesures d'exécution à adopter par la Commission, après avis technique du comité des régulateurs des marchés européens des valeurs mobilières (CESR), mais la proposition modifiée stipule clairement que le prospectus doit être adapté aux caractéristiques propres des PME.
The exact content of prospectus (i.e. the schedules) for SME's would be defined by implementing measures to be adopted by the Commission following the technical advice of the Committee of European Securities Regulators (CESR) but the amended proposal clearly states that the prospectus must be adapted to the particular situation of SME's