Vertaling van "schéma de directive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

schéma P et I [ schéma P&I | schéma de procédé et d'instrumentation | schéma de tuyauteries et instrumentations | schéma d'instrumentation P&ID | diagramme de procédé | dessin P&ID | P&ID ]
process and instrumentation diagram [ P&ID,P & I diagram,P&I diagram | piping and instrumentation diagram | piping and instrumentation design | piping and instrumentation drawing | pipe and instrument diagram ]

diagramme de succession des opérations | plan de déroulement | schéma de déroulement du procédé | schéma de principe | schéma de procédé | schéma de production | schéma directeur
flow-scheme | flow-sheet

schéma d'ensemble [ schéma fonctionnel | schéma synoptique | schéma-bloc ]
block diagram

étudier des schémas de réservation | réaliser des analyses des schémas de réservation | analyser des schémas de réservation | mener à bien des analyses des schémas de réservation
analyse booking pattern | analyse patterns in bookings | analyse booking patterns | examine reservation trends

schéma à lignes unifilaires [ schéma unifilaire | schéma simplifié ]
single-line diagram [ line drawing | single-line drawing ]

langage de description de schéma | langage de description du schéma | langage de schéma
schema language

créer des diagrammes de base de données | créer le schéma de la base de données | créer des schémas de base de données | créer un schéma de base de données
create database blueprint | create database diagrams | create database models

plan de câblage | schéma de branchement | schéma de câblage | schéma électrique
diagram of connection | wiring diagram | wiring scheme

diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association
conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model

schémas de câblage électrique | schémas électriques
circuit schematic | diagrams for electric circuits | diagrams of electric wiring | electrical wiring diagrams

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu'un schéma est directement géré par un organisme gouvernemental, il est audité conformément au droit national.
Where a scheme is directly managed by a government body, it is audited in accordance with the national law.

Schéma de préférences tarifaires généralisées de 2006 à 2015 - Lignes directrices Synthèses de la législation de l'UE: accès direct à la page principale des synthèses
Scheme of preferences from 2006 to 2015 - Guidelines Summaries of EU legislation: direct access to the main summaries page

Cette disposition vise l'article 22, paragraphe 2, de la directive relative aux piles, qui prévoyait l'établissement d'un questionnaire ou d'un schéma élaboré conformément à la procédure de l'article 5 de la décision sur la comitologie, lequel servirait de base pour l'établissement des rapports sur la mise en œuvre de la directive que les États membres doivent transmettre tous les trois ans.
This provision relates to Article 22(2) of the Batteries Directive, which provided for a questionnaire or outline to be established under the regulatory procedure of Article 5 of the Comitology Decision to form the basis for the reports on the implementation of the Directive which the Member States are required to submit every three years.

Il s’agit de trois séries de questions: la première consistant à examiner si les dispositions pénalisantes nationales sont effectivement mises en œuvre au sein de l’Union européenne. Regarder ensuite comment le système de représentation des peines est fondé au titre des fonctions de la directive. Et enfin considérer éventuellement le point le plus important et le plus controversé intimement connecté à la question soulevée par les consommateurs, qui est la suivante: est-ce que la disponibilité actuelle des schémas de dépense volontaires et légaux pour l'assurance automobile en Europe devrait être convertie en un schéma obligatoire afin de couvrir les accidents transfrontaliers au sein de l’Union européenne?
Namely these three sets of questions: the first being to look into whether the national penalty provisions are effectively implemented across the European Union; then to look at how the claims representative system set up under the directive functions and whether there is a need to harmonise across the European Union; and finally to look at perhaps the most important and controversial issue that is intimately connected to questions raised by consumers which is whether the current availability of voluntary legal expenses schemes for motor insurance in Europe should be converted into a compulsory scheme to cover cross-border accidents across the European Union.

mesures destinées à réduire la pollution atmosphérique grâce au système d’octroi d’autorisations prévu par la directive 2008/1/CE, grâce aux schémas nationaux prévus par la directive 2001/80/CE, et grâce à l’utilisation d’instruments économiques tels que taxes, redevances ou échange de quotas d’émission.
measures to reduce air pollution through the permit system under Directive 2008/1/EC, the national plans under Directive 2001/80/EC, and through the use of economic instruments such as taxes, charges or emission trading.

Ce rapport est établi sur la base d'un questionnaire ou d'un schéma élaboré par la Commission selon la procédure prévue à l'article 6 de la directive 91/692/CEE du Conseil du 23 décembre 1991 visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement .
The report shall be drawn up on the basis of a questionnaire or outline established by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 6 of Council Directive 91/692/EEC of 23 December 1991 standardizing and rationalizing reports on the implementation of certain Directives relating to the environment .

Cependant, avec de nombreux autres, nous avons des préférences pour quelques schémas de réponse et j’estime que ces schémas font quelque peu défaut dans la déclaration de Laeken, puisque ce document ne comprend pas la moindre trace d’accord politique entre les chefs d’État et de gouvernement portant sur la direction que nous voulons prendre pour construire l’Europe.
However, many of us were looking forward to receiving some indicators, and I actually miss them a little in this Laeken Declaration. There has not been the slightest hint of reaching political agreement between Heads of State and Government about the direction which we need to take with Europe.

6. Les États membres peuvent, sans préjudice de la présente directive et de la directive 96/61/CE, et en prenant en considération les coûts et les avantages ainsi que leurs obligations en vertu de la directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques(13) et de la directive 96/62/CE, définir et mettre en oeuvre un schéma national de réduction des émissions pour les installations existantes, compte tenu, notamment, de l'obligation de respecter les plafonds fixés aux annexes I et II.
6. Member States may, without prejudice to this Directive and Directive 96/61/EC, and taking into consideration the costs and benefits as well as their obligations under Directive 2001/81/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2001 on national emission ceilings for certain atmospheric pollutants(13) and Directive 96/62/EC, define and implement a national emission reduction plan for existing plants, taking into account, inter alia, compliance with the ceilings as set out in Annexes I and II.

6. considère que, même si la Commission a récemment mis au point un schéma standard pour aider les États membres à rendre compte de la mise en oeuvre et de l'efficacité de la directive, il est difficile d'établir des comparaisons directes et des jugements quantitatifs sur la base d'informations déjà fournies dans des schémas différents; .constate que les procédures de surveillance et les techniques d'échantillonnage divergent selon les États membres. La Commission devrait élaborer des lignes directrices communautaires sur l'échantillonnage des eaux pour permettre de comparer directement les résultats obtenus par les États membres du point de vue de la réalisation des objectifs fixés par la directive;
6. Considers that, although the Commission has recently issued a standard format to assist Member States in reporting the implementation and effectiveness of the Directive, direct comparisons and quantitative judgements are hard to make on the basis of information already provided in different formats; notes that monitoring procedures and sampling techniques vary between Member States and that the Commission should introduce Community guidelines for the sampling of waters to allow direct comparisons between the performance of Member States in achieving the aims of the Directive;

Recommandation 2004/384/CE de la Commission du 27 avril 2004 concernant certains éléments du prospectus simplifié décrit au schéma C de l'annexe I de la directive 85/611/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [Journal officiel L 144 du 30.4.2004] Dans le but d'améliorer l'information des investisseurs et, notamment, de la rendre pleinement accessible aux investisseurs moyens, la présente recommandation précise les notions des informations exigées au titre du prospectus simplifié contenues dans le Schéma C de l'annexe 1 de la directive 85/611/CEE
Commission Recommendation 2004/384/EC of 27 April 2004 on some contents of the simplified prospectus as provided for in Schedule C of Annex I to Council Directive 85/611/EEC (Text with EEA relevance) [OJ L 144 of 30.4.2004] In order to better inform investors and, in particular, make the information fully accessible to the average investor, this recommendation specifies what sort of information is required in the simplified prospectus as provided for in Schedule C of Annex I to Council Directive 85/611/EEC