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Arrêt de la respiration
Asphyxie
Compression de la trachée
Furoncle du visage
Marché intérieur CE
Marché intérieur communautaire
Marché unique
Marché unique de l'UE
Marché unique des contenus numériques
Marché unique du numérique
Marché unique en ligne
Marché unique numérique
Marché unique électronique
Obstruction de la respiration
Paiement unique
Par corps étranger dans l'œsophage
RPU
RPUS
Régime de paiement unique
Régime de paiement unique par exploitation
Régime de paiement unique à la surface
SEO
Sauf dispositions contraires
Sauf dispositions d'espèce
Sauf erreurs et omissions
Sauf erreurs ou omissions
Stratégie numérique
Suffocation
TSA
Tous les produits sauf les armes
Tout sauf les armes
étouffement

Vertaling van "sauf si uniquement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]

digital single market [ digital agenda | DSM | e-single market | online single market | single market for digital content ]


sauf dispositions contraires | sauf dispositions d'espèce

unless otherwise provided


Tout sauf les armes | Tous les produits sauf les armes | TSA [Abbr.]

Everything but Arms | EBA [Abbr.]


sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]

errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]


régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]


salmonellose (sauf les typhoïdes et paratyphoïdes humaines)

Salmonellosis (except human typhoid & paratyphoid)


furoncle du visage (sauf les yeux)

Boil of face (excluding eye)


arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger

asphyxia by | choked on | suffocation by | any object, except food or vomitus, entering by nose or mouth | aspiration and inhalation of foreign body, except food or vomitus (into respiratory tract), NOS compression of trachea | interruption of respiration | obstruction of respiration | by foreign body in oesophagus | foreign object in nose obstruction of pharynx by foreign body


marché unique [ marché intérieur CE | marché intérieur communautaire | marché unique de l'UE ]

single market [ Community internal market | EC internal market | EU single market ]


atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé

Forced landing while landing, occupant of unpowered aircraft, except parachutist, injured
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
89 (1) Si, pour l’application de la présente loi, il faut déterminer qui est l’importateur de marchandises qui ont été ou seront importées et sur lesquelles des droits sont exigibles ou ont été versés ou seront exigibles si les marchandises sont importées, le président peut, de sa propre initiative, ou doit, à la demande de toute personne intéressée, saisir le Tribunal de la question sauf si, uniquement dans le cas de marchandises déjà importées au Canada :

89 (1) Where a question arises or is raised as to which of two or more persons is, for the purposes of this Act, the importer in Canada of goods imported or to be imported into Canada on which duty is payable or has been paid or will be payable if the goods are imported, the President may, and at the request of any person interested in the importation of the goods shall, request the Tribunal for a ruling on that question, unless, in the case only of goods that have been imported into Canada,


Je trouve très malheureux qu'aujourd'hui encore une fois—et je voudrais qu'on marque mes mots—sauf pour quelques personnes ici présentes, pour qui les choses paraissent différentes—que ce matin nous ayons presque uniquement des groupes sociaux, sauf que nous avons maintenant l'autre groupe.

I find it very unfortunate that again today—and I would like to be noted on this—except for a few here, from whom it seems to be a different direction—this morning we have mostly social groups together, and now we have the other group.


1. Les opérateurs économiques se conforment à un système d'identification unique et de traçabilité des explosifs qui tient compte de leur taille, forme ou conception, sauf lorsqu'il n'est pas nécessaire d'apposer un identifiant unique sur l'explosif en raison de son faible niveau de risque, basé sur ses caractéristiques et des facteurs tels que son faible effet détonant, son utilisation et le faible risque qu'il présente pour la sûreté en raison des faibles effets potentiels d'une utilisation détournée.

1. Economic operators shall adhere to a uniform system for the unique identification and traceability of explosives, that takes into account their size, shape or design, except where it is not necessary to place a unique identification on the explosive due to its low level of hazard, based on its characteristics and factors such as its low detonative effects, its uses and the low security risk it presents due to the low potential effects of misuse.


Lorsque les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices choisissent d'attribuer un contrat unique, la présente directive s'applique, sauf disposition contraire du paragraphe 4 du présent article ou de l'article 21, au contrat mixte qui en résulte, indépendamment de la valeur des parties qui relèveraient normalement d'un régime juridique différent et indépendamment du régime juridique dont celles-ci auraient normalement relevé.

Where contracting authorities or contracting entities choose to award a single contract, this Directive shall, unless otherwise provided in paragraph 4 of this Article or in Article 21, apply to the ensuing mixed contract, irrespective of the value of the parts that would otherwise fall under a different legal regime and irrespective of which legal regime those parts would otherwise have been subject to.


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Malgré l'éloignement de ces régions (extrême dans le cas des régions françaises, toutes elles à plus de 6.000 kilomètres du continent européen) et leur insularité (sauf la Guyane), la législation sur le marché unique leur est intégralement applicable.

Despite the geographical remoteness of these regions (particularly extreme in the case of the French regions, which are all more than 6 000 km from mainland Europe) and their island status (except for French Guiana), the single market legislation applies to them in full.


Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 mars 2011 en vue de l'adoption de la directive 2011/./UE du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure de demande unique en vue de la délivrance d'un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d'un État membre et établissant un socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre [Am. 122 sauf indication contraire]

Position of the European Parliament adopted at first reading on 24 March 2011 with a view to the adoption of Directive 2011/./EU of the European Parliament and of the Council on a single application procedure for a single permit for third-country nationals to reside and work in the territory of a Member State and on a common set of rights for third-country workers legally residing in a Member State [Am. 122 unless otherwise indicated]


Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 mars 2011 en vue de l'adoption de la directive 2011/./UE du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure de demande unique en vue de la délivrance d'un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d'un État membre et établissant un socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre [Am. 122 sauf indication contraire]

Position of the European Parliament adopted at first reading on 24 March 2011 with a view to the adoption of Directive 2011/./EU of the European Parliament and of the Council on a single application procedure for a single permit for third-country nationals to reside and work in the territory of a Member State and on a common set of rights for third-country workers legally residing in a Member State [Am. 122 unless otherwise indicated]


Ces renseignements et documents tiennent compte du caractère unique et communautaire de l'autorisation demandée, et, sauf dans des cas exceptionnels relatifs à l'application du droit des marques, comportent l'utilisation d'un nom unique pour le médicament.

These particulars and documents shall take account of the unique, Community nature of the authorisation requested and, otherwise than in exceptional cases relating to the application of the law on trade marks, shall include the use of a single name for the medicinal product.


Des points d'accès uniques ("guichets uniques") fonctionnent désormais sous différentes formes dans tous les États membres, sauf deux.

Single Access Points ('One-stop-Shops') now operate in diverse forms in all but two Member States.


2. A partir de la campagne 1992 Marché unique réalisé : - plus de prime variable (ni "clawback"); - plus d'intervention sur le marché (sauf stockage privé); - garantie de revenu assurée par le versement d'une prime à la brebis, basée sur une perte de revenu unique par 100 kg de viande produite (différence entre le prix de base et la moyenne communautaire des prix de marché).

2. From the 1992 marketing year onwards Achievement of a single market : - no variable premium or clawback - no intervention on the market (other than private storage) ./. - 10 - - income garantee by way of a premium per ewe based on a single income loss per 100 kg of meat produced (difference between the basic price and the average Community market price).


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