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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au cas où
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Furoncle du visage
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il en est
S'il en existe un
S'il y a lieu
S.b.f.
SEO
Sauf bonne fin
Sauf dispositions contraires
Sauf dispositions d'espèce
Sauf encaissement
Sauf erreurs et omissions
Sauf erreurs ou omissions
Sauf s'il est exclu par la loi
Si tant est qu'il y en ait
Syndrome asthénique
TSA
Tous les produits sauf les armes
Tout sauf les armes
éventuellement

Vertaling van "sauf s'il existe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sauf s'il est exclu par la loi

unless it is excepted by law


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le d ...[+++]

Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanie ...[+++]


Tout sauf les armes | Tous les produits sauf les armes | TSA [Abbr.]

Everything but Arms | EBA [Abbr.]


sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]

errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]


sauf dispositions contraires | sauf dispositions d'espèce

unless otherwise provided


furoncle du visage (sauf les yeux)

Boil of face (excluding eye)


sauf bonne fin [ s.b.f. | sauf encaissement ]

subject to collection


s'il en existe un [ le cas échéant | s'il y a lieu | s'il en est | si tant est qu'il y en ait | éventuellement | au cas où ]

if any
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les dispositions relatives à la surveillance du marché et aux clauses de sauvegarde contenues dans la législation d’harmonisation actuelle de l’Union, qu’elles aient été rédigées avant l’adoption de la décision n° 768/2008/CE ou qu’elles soient fondées sur les dispositions de référence y figurant, devraient être supprimées de cette législation d’harmonisation, sauf s’il existe des raisons sectorielles spécifiques pour les conserver.

Provisions in existing Union harmonisation legislation that relate to market surveillance and safeguard clauses, whether drafted before the adoption of Decision No 768/2008/EC or based on its reference provisions, should be removed from that harmonisation legislation unless there are specific sectoral reasons for retaining them.


Cette configuration du peuplement, combinée à la structure actuelle de l'activité économique, est susceptible de limiter le développement sauf s'il existe de bonnes liaisons de transport entre villes pour permettre aux gens de se rendre facilement de l'une à l'autre, d'effectuer des déplacements quotidiens entre leur domicile et leur lieu de travail ou d'avoir accès à des services et équipements partagés entre plusieurs petites villes.

This pattern of settlements, combined with the prevailing structure of economic activity, is liable to constrain development unless there are good transport links between towns to enable people to travel easily from one to another either to commute to work or to access services and facilities, which might be shared among a number of small towns.


1. Aucune évaluation des risques n'est effectuée si la nouvelle substance psychoactive concernée est à un stade d'évaluation avancé au sein du système des Nations unies, c'est-à-dire lorsque le comité d'experts de la pharmacodépendance de l'Organisation mondiale de la santé sur la toxicomanie a publié son analyse critique, accompagnée d'une recommandation écrite, sauf s'il existe des informations déterminantes, nouvelles ou présentant un intérêt particulier pour l'Union, qui n'ont pas été prises en compte par le système des Nations unies.

1. No risk assessment shall be carried out where the new psychoactive substance is at an advanced stage of assessment within the United Nations system, namely once the World Health Organisation expert committee on drug dependence has published its critical review together with a written recommendation, except where there is significant information that is new or of particular relevance for the Union and that has not been taken into account by the United Nations system.


1. Aucune évaluation des risques n'est effectuée si la nouvelle substance psychoactive concernée est à un stade d'évaluation avancé au sein du système des Nations unies, c'est-à-dire lorsque le comité d'experts de la pharmacodépendance de l'Organisation mondiale de la santé sur la toxicomanie a publié son analyse critique, accompagnée d'une recommandation écrite, sauf s'il existe des informations déterminantes et concrètes , nouvelles ou présentant un intérêt particulier pour l'Union, qui n'ont pas été prises en compte par le système des Nations unies, ce qu'il y a lieu de mentionner dans le rapport d'évaluation .

1. No risk assessment shall be carried out where the new psychoactive substance is at an advanced stage of assessment within the United Nations system, namely once the World Health Organisation expert committee on drug dependence has published its critical review together with a written recommendation, except where there is significant and concrete information that is new or of particular relevance for the Union and that has not been taken into account by the United Nations system, which is to be mentioned in the assessment report .


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Par conséquent, ce critère devrait être interprété conformément à la jurisprudence relative aux directives précitées, sauf lorsqu'il existe une solution clairement et matériellement différente dans le cadre de la présente directive.

Consequently, it should be interpreted in accordance with the case-law relating to those Directives, except where there is a clearly materially different solution in this Directive.


3. Pour les programmes opérationnels pour lesquels la Commission conclut qu'elle peut s'appuyer sur l'avis de l'autorité d'audit, la Commission peut convenir avec l'autorité d'audit de limiter les contrôles de la Commission sur place en vue de contrôler les travaux de l'autorité d'audit, sauf s'il existe des éléments probants concernant des lacunes dans lesdits travaux au cours d'un exercice comptable pour lequel les comptes ont été acceptés par la Commission .

3. For operational programmes for which the Commission concludes that it can rely on the opinion of the audit authority, it may agree with the audit authority to limit the Commission's own on-the-spot audits to audit the work of the audit authority unless there is evidence of deficiencies in the work of the audit authority work for an accounting year for which the accounts have been accepted by the Commission.


Ces observations sont soumises dans un délai déterminé qui ne dépasse normalement pas un mois, sauf s'il existe une justification fondée sur la proportionnalité et la quantité ou la complexité des informations requises pour l'argumentation de la défense .

Those comments shall be submitted within a prescribed period normally not exceeding one month, unless justified on the basis of proportionality and by the amount or complexity of the information required to argue the case .


Ces arrangements peuvent prévoir une représentation au conseil des autorités de surveillance avec le statut d’observateur, mais garantissent que ces pays ne participent à aucune discussion relative à des établissements financiers déterminés, sauf s’il existe un intérêt direct.

They may provide for representation, as an observer, on the Board of Supervisors, but shall ensure that those countries do not attend any discussions relating to individual financial institutions, except where there is a direct interest.


Cependant, une juridiction dont les décisions ne sont pas susceptibles d’un recours juridictionnel de droit interne est tenue de saisir la Cour d’une telle demande, sauf lorsqu’il existejà une jurisprudence en la matière (et que le cadre éventuellement nouveau ne soulève pas de doute réel quant à la possibilité d’appliquer en l’espèce cette jurisprudence) ou lorsque la manière correcte d’interpréter la règle de droit en cause apparaît de toute évidence.

However, courts or tribunals against whose decisions there is no judicial remedy under national law must bring such a request before the Court, unless the Court has already ruled on the point (and there is no new context that raises any serious doubt as to whether that case-law may be applied in that instance), or unless the correct interpretation of the rule of law in question is obvious.


b) les articles 5 à 18 s'appliquent, sauf s'il existe des dispositions spécifiques régissant les aspects couverts par lesdits articles et visant le même objectif.

(b) Articles 5 to 18 shall apply except where there are specific provisions governing the aspects covered by the said Articles with the same objective.




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sauf s'il existe ->

Date index: 2021-09-08
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