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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'approprié
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Lorsque cela est possible et pratique
Lorsque cela sera justifié
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Sauf disposition contraire expresse de la loi
Sauf lorsque la loi prescrit expressément le contraire
Selon le cas
Selon les besoins
Si cela convient
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «sauf lorsque cela » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant




sauf disposition contraire expresse de la loi [ sauf lorsque la loi prescrit expressément le contraire ]

except where otherwise expressly provided by law


lorsque cela est possible et pratique

wherever possible and practical


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.


si cela convient [ lorsqu'approprié ]

when appropriate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. L’avis d’attribution est envoyé à compter de la signature du contrat, sauf, lorsque cela demeure nécessaire, pour les marchés qui sont déclarés secrets ou dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité, ou lorsque la protection des intérêts essentiels de l’Union européenne ou du pays bénéficiaire l’exige, et lorsque la publication de l’avis d’attribution est jugée inappropriée.

3. The award notice shall be sent when the contract is signed except where, if still necessary, the contract was declared secret or where the performance of the contract must be accompanied by special security measures, or when the protection of the essential interests of the European Union, or the beneficiary country so requires, and where the publication of the award notice is deemed not to be appropriate.


Les enfants qui vivent séparés de l'un ou de leurs deux parents doivent pouvoir entretenir des relations personnelles et des contacts directs avec leurs deux parents de façon régulière, sauf lorsque cela est contraire à leur intérêt supérieur[15]. Les procédures civiles, notamment les litiges transnationaux, qui découlent de la dissolution de mariages ou de séparations de corps peuvent entraîner une limitation de ce droit.

Children who are separated from one or both parents must be allowed to maintain personal relations and direct contacts with both of them on a regular basis, except where it is contrary to their best interests.[15] Civil proceedings, especially transnational litigation, deriving from dissolution of marriage or legal separation may result in a restriction of this right.


demande aux États membres de garantir aux parents des droits de visite réguliers, sauf lorsque cela pourrait nuire à l'intérêt supérieur de l'enfant, et d'autoriser les parents à utiliser leur langue maternelle avec leurs enfants pendant les visites.

Calls on the Member States to guarantee regular visitation rights to parents, except where this could be detrimental to the best interests of the child, and to allow parents to use their mother tongue with their children during the visits.


4. Lorsqu'il ressort du certificat de contrôle technique ou d'un rapport de contrôle routier que l'un des points énumérés à l'annexe II a fait l'objet d'un contrôle au cours des trois derniers mois, l'inspecteur ne vérifie pas ce point, sauf lorsque cela est justifié en raison d'une défaillance manifeste.

4. Where the roadworthiness certificate or a roadside inspection report demonstrates that an inspection of one of the items listed in Annex II has been carried out in the course of the preceding three months , the inspector shall not check that item, except where such a check is justified on the grounds of an obvious deficiency.


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1. Sans préjudice du paragraphe 3, les États membres veillent à ce qu'un organisme de gestion collective qui octroie des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales distribue avec exactitude et sans retard les sommes dues aux titulaires de droits au titre de ces licences, après que l'utilisation effective de l'œuvre ait été déclarée, sauf lorsque cela n'est pas possible pour des motifs imputables au prestataire de services en ligne.

1. Without prejudice to paragraph 3, Member States shall ensure that a collective management organisation which grants multi-territorial licences for online rights in musical works distributes amounts due to rightholders accruing from such licences accurately and without delay after the actual use of the work is reported, except where this is not possible for reasons attributable to the online service provider.


4. L'organisme de gestion collective établit la facture du prestataire de services en ligne avec exactitude et sans retard après que l'utilisation effective des droits en ligne sur l'œuvre musicale concernée ait été déclarée, sauf lorsque cela s'avère impossible pour des motifs imputables au prestataire de services en ligne.

4. The collective management organisation shall invoice the online service provider accurately and without delay after the actual use of the online rights in that musical work is reported, except where this is not possible for reasons attributable to the online service provider.


Lorsqu’il ressort du certificat de contrôle technique ou d’un rapport de contrôle routier que l'un des points énumérés à l'annexe II a fait l’objet d’un contrôle au cours du mois qui précède , l'inspecteur ne vérifie pas ce point, sauf lorsque cela est justifié en raison d'une défaillance manifeste.

Where the roadworthiness certificate or a roadside inspection report demonstrates that an inspection of one of the items listed in Annex II, , has been carried out in the course of the preceding month , the inspector shall not check this item, except where justified on the grounds of an obvious deficiency.


Lorsqu’il ressort du certificat de contrôle technique ou d’un rapport de contrôle routier que l'un des points énumérés à l'annexe II a fait l’objet d’un contrôle au cours du mois qui précède, l'inspecteur ne vérifie pas ce point, sauf lorsque cela est justifié en raison d'une défaillance manifeste.

Where the roadworthiness certificate or a roadside inspection report demonstrates that an inspection of one of the items listed in Annex II, , has been carried out in the course of the preceding month, the inspector shall not check this item, except where justified on the grounds of an obvious deficiency.


3. L'avis d'attribution du marché est envoyé à compter de la signature du contrat, sauf, lorsque cela demeure nécessaire, pour les marchés qui sont déclarés secrets ou dont l'exécution doit s'accompagner de mesures particulières de sécurité, ou lorsque la protection des intérêts essentiels de l'Union ou du pays tiers l'exige, et lorsque la publication de l'avis d'attribution est jugée inappropriée.

3. The contract award notice shall be sent when the contract is signed except where, if still necessary, the contract was declared secret or where the performance of the contract must be accompanied by special security measures, or when the protection of the essential interests of the Union, or the third country so requires, and where the publication of the award notice is deemed not to be appropriate.


1. Lorsque les concentrations d'ozone dépassant les valeurs cibles ou les objectifs à long terme sont en grande partie dues à des émissions de précurseurs provenant d'autres États membres, les États membres concernés travaillent en collaboration, le cas échéant, pour concevoir des plans et des programmes communs destinés à atteindre, sauf lorsque cela n'est pas faisable par des mesures proportionnées, les valeurs cibles ou les objectifs à long terme.

1. Where ozone concentrations exceeding target values or long-term objectives are due largely to precursor emissions in other Member States, the Member States concerned shall cooperate, where appropriate, in drawing up joint plans and programmes in order to attain the target values or long-term objectives, save where not achievable through proportionate measures.




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sauf lorsque cela ->

Date index: 2024-02-15
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