Vertaling van "sans passeport devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques | Accord nordique sur le contrôle des passeports | accord nordique sur les passeports | Convention nordique sur le contrôle des passeports
Convention between Denmark, Finland, Norway and Sweden concerning the Waiver of Passport Control at the Intra-Nordic Frontiers | Convention on the Abolition of Passport Controls at Intra-Nordic Borders | Nordic Passport Agreement

passeport européen [ union des passeports ]
European passport [ passport union ]

signature de la demande de passeport
Passport application signing

demande de passeport
Passport application

passeport de 48 pages [ passeport régulier de 48 pages | passeport pour grand voyageur ]
48-page passport [ 48-page regular passport | frequent traveller passport ]

viser un passeport [ endosser un passeport | barrer un passeport ]
endorse a passport

faux passeport [ passeport contrefait | passeport frauduleux ]
forged passport [ counterfeit passport | fraudulent passport | falsified passport ]

passeport
passport

document remplaçant le passeport | document tenant lieu de passeport
document in lieu of passport | document replacing passport | passport substitute

passeport commun | passeport familial
family passport | joint passport

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

8. demande l'instauration – pour autant que cela n'existe pas déjà à l'échelle nationale – d'un passeport du receveur faisant état du code produit unique de l'implant, de ses caractéristiques particulières et de ses effets nocifs potentiels, et comportant une alerte sur les risques potentiels pour la santé et les mesures de suivi postopératoire associées à cet implant; précise que le passeport devrait être signé par le chirurgien et le patient et qu'il constituerait un document de consentement valable pour l'opération;
8. Calls for the introduction – where it does not already exist at national level – of an implant recipient's passport specifying the unique product code of the implant, its special characteristics and potential adverse effects, and bearing a warning of the potential health risks and post-operative follow-up care measures associated with the implant; the passport would have to be signed by the surgeon and the patient, and would be valid as a consent form for the operation;

8. demande l'instauration – pour autant que cela n'existe pas déjà à l'échelle nationale – d'un passeport du receveur faisant état du code produit unique de l'implant, de ses caractéristiques particulières et de ses effets nocifs potentiels, et comportant une alerte sur les risques potentiels pour la santé et les mesures de suivi postopératoire associées à cet implant; précise que le passeport devrait être signé par le chirurgien et le patient et qu'il constituerait un document de consentement valable pour l'opération;
8. Calls for the introduction – where it does not already exist at national level – of an implant recipient’s passport specifying the unique product code of the implant, its special characteristics and potential adverse effects, and bearing a warning of the potential health risks and post-operative follow‑up care measures associated with the implant; the passport would have to be signed by the surgeon and the patient, and would be valid as a consent form for the operation;

Dès que la présente directive le permet, un gestionnaire établi dans un pays tiers, qui envisage de gérer des FIA de l’Union et/ou de commercialiser des FIA dans l’Union avec un passeport ou un gestionnaire établi dans l’Union qui envisage de commercialiser des FIA de pays tiers dans l’Union avec un passeport devrait aussi être agréé en vertu de la présente directive.
As soon as this is permitted under this Directive, a non-EU AIFM intending to manage EU AIFs and/or market AIFs in the Union with a passport or an EU AIFM intending to market non-EU AIFs in the Union with a passport should also be authorised in accordance with this Directive.

Au cours d’une période transitoire qui, en principe, compte tenu de la recommandation émise par l’AEMF, sera close par voie d’acte délégué trois ans après la mise en place du passeport pour les gestionnaires établis dans des pays tiers, un gestionnaire établi dans un pays tiers qui envisage de commercialiser des FIA dans certains États membres uniquement et sans passeport devrait également être autorisé à le faire par les États membres concernés, mais uniquement dans la mesure où il remplit certaines conditions minimales.
During a transitional period which will, in principle, taking into account ESMA’s advice, be brought to an end by means of a delegated act 3 years after the establishment of the passport for non-EU AIFMs, a non-EU AIFM intending to market AIFs in certain Member States only and without such a passport should also be permitted to do so by the relevant Member States, but only in so far as certain minimum conditions are met.

En outre, un gestionnaire établi dans un pays tiers qui prévoit de gérer des FIA de l’Union et/ou de commercialiser des FIA dans l’Union avec un passeport devrait se conformer à une procédure d’agrément spécifique et devrait respecter certaines exigences particulières concernant le pays tiers dans lequel le gestionnaire est établi et, le cas échéant, le pays tiers du FIA.
Further, a non-EU AIFM intending to manage EU AIFs and/or market AIFs in the Union with a passport should comply with a specific authorisation procedure and certain specific requirements concerning the third country of the non-EU AIFM and, as appropriate, the third country of the non-EU AIF should be satisfied.

En outre, par mesure de sécurité additionnelle et afin d’offrir une protection supplémentaire pour les enfants, le principe «une personne, un passeport» devrait être introduit.
Furthermore, as a supplementary security measure and in order to provide additional protection for children, the principle of ‘one person-one passport’ should be introduced.

(5) En outre, par mesure de sécurité additionnelle et afin d'offrir une protection supplémentaire pour les enfants, le principe "une personne, un passeport" devrait être introduit.
(5) Furthermore, as a supplementary security measure and in order to provide additional protection for children, the principle of "one person-one passport" should be introduced.

36. attire l'attention sur le fait qu'un passeport "dépositaire" ne devrait être mis en place qu'après l'harmonisation de tous les aspects du rôle et des responsabilités du dépositaire; souligne que, avant de prendre une décision, il y a lieu d'examiner soigneusement les interactions entre le passeport "dépositaire", le passeport "société de gestion", le fonds et le régulateur;
36. Highlights that a depositary passport should only be introduced after complete harmonisation of the role and responsibilities of the depositary are achieved; underlines that, before taking a decision, the interaction between a depositary passport, the management company passport, the fund and the regulator must be carefully examined;

Le passeport devrait être disponible pour tous les services de change sans qu'il soit nécessaire d'établir un lien avec la fourniture de services d'investissement.
The passport should be made available for all foreign exchange business, without the need to establish a connection to the provision of investment services.

En principe, un passeport devrait être délivré pour chaque animal auquel une marque auriculaire a été attribuée.
In principle a passport should be issued for each animal to which an ear tag has been allocated.