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Assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM
Direction par exception
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Exception en faveur des handicapés
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Gestion par exception
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NOTAM sur l'état de la surface de la piste
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Système d'exception légale

Traduction de «sans exception notamment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
NOTAM RSC/CRFI [ NOTAM sur l'état de la surface de la piste | NOTAMJ | NOTAM RSC/JBI ]

RSC/CRFI NOTAM [ Runway Surface Condition NOTAM | NOTAMJ | RSC/JBI NOTAM ]


Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.

Definition: Arrival of a new person into a family resulting in adverse change in child's relationships. May include new marriage by a parent or birth of a sibling.


assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM

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régions NOTAM [ régions de diffusion NOTAM ]

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exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap

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gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]

management by exception


gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions

management by exception


régime d'exception légale | système d'exception légale

applicable exception system | directly applicable exception system


infections mixtes à Plasmodium malariae et autres espèces de Plasmodium, à l'exception de Plasmodium falciparum et de Plasmodium vivax

mixed infections of Plasmodium malariae with other Plasmodium species, except Plasmodium falciparum and Plasmodium vivax


infections mixtes à Plasmodium vivax et autres espèces de Plasmodium, à l'exception de Plasmodium falciparum

mixed infections of Plasmodium vivax with other Plasmodium species, except Plasmodium falciparum
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, il existe certaines exceptions, notamment en ce qui concerne certaines décisions du Conseil visant à mettre en œuvre une décision de l'UE et certaines décisions relatives à l'Agence européenne de défense (AED) et à la coopération structurée permanente, qui sont prises par un vote à la majorité qualifiée.

However, there are some exceptions like for instance when the Council adopts some decisions implementing an EU decision or for some decisions relating to the European Defence Agency (EDA) and permanent structured cooperation (PESCO), where decisions are taken by qualified majority voting.


Toutefois, il existe certaines exceptions, notamment en ce qui concerne certaines décisions du Conseil visant à mettre en œuvre une décision de l'UE et certaines décisions relatives à l'Agence européenne de défense (AED) et à la coopération structurée permanente, qui sont prises par un vote à la majorité qualifiée.

However, there are some exceptions like for instance when the Council adopts some decisions implementing an EU decision or for some decisions relating to the European Defence Agency (EDA) and permanent structured cooperation (PESCO), where decisions are taken by qualified majority voting.


Le projet de paragraphe 13(4) prévoit certaines exceptions, notamment pour les eaux de ballast, l'eau requise à des fins à court terme, à des fins humanitaires, et l'eau utilisée pour la production d'aliments ou de boissons, ce qui est très bien, mais ces exceptions seront prévues par décret.

Your proposed subsection 13(4) provides for possible exceptions that might be for ballast water, water required for short-term purposes, humanitarian purposes, and water used for production of food or beverages, which is fine, but these exemptions are to be set by an order in council.


Et il crée ensuite de nombreuses exceptions, notamment :

It then has a lot of exceptions, including:


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rappelle le caractère contraignant des accords internationaux ainsi que leur incidence sur la législation de l'Union, et insiste sur la nécessité de veiller à la transparence des négociations tout au long du processus, notamment sur l'obligation pour les institutions de publier le mandat de négociation accordé au négociateur de l'Union sans affaiblir la position de négociation de l'Union; estime que les documents relatifs aux accords internationaux devraient être en principe publics, sans préjudice des ...[+++]

Notes that international agreements have binding force and an impact on EU legislation, and points to the need for negotiations to be transparent throughout the entire process, implying that the institutions should publish the negotiating mandate conferred on the EU negotiator without undermining the EU’s negotiating position; considers that documents related to international agreements should be public in principle, without prejudice to legitimate exceptions and without undermining the trust necessary between the parties concerned to achieve effective negotiations; regrets that the Commission and the Council routinely classify all doc ...[+++]


Il y a quelques exceptions, notamment en ce qui concerne les programmes d'énergie propre, dont nous avons déjà parlé un peu, ainsi que les dépenses prévues dans le plan d'action économique pour compléter quelques projets d'infrastructure.

There were some exceptions to that, including the clean energy programs, which I think we've already been talking about a little bit, and the economic action plan spending to complete some infrastructure projects.


Elle a statué que la commissaire à l'information a le droit d'examiner les documents de CBC/Radio-Canada qui touchent les activités de journalisme, de création ou de programmation, sauf pour certaines exceptions, notamment les sources journalistiques, dont l'importance pour nous est sans équivoque.

The court has ruled that the commissioner has the right to examine CBC/Radio-Canada records relating to journalistic, creative or programming activities, subject to certain exceptions including, most importantly, journalistic sources, which is unequivocal in our opinion.


Ce que nous demandons, je crois, c'est une application plus large de l'étalement fiscal et des exceptions, notamment pour le droit d'auteur.

In terms of what we're asking for, I think we're looking for basically a broader application of income averaging and exceptions, particularly for copyright.


Par ailleurs, un État membre peut prévoir des exceptions notamment pour les membres d'équipage des avions et navires, les titulaires de passeports diplomatiques, officiels ou de service et les titulaires de titres de séjour ou de visas délivrés par un État membre (art. 4).

Besides, a Member State may provide for exceptions in particular for crew members of aircraft and ships, holders of diplomatic, official or service passports, holders of residence permits or visas issued by a Member State (Article 4).


Sauf exceptions, notamment pour certaines espèces chassables, ne sont pas non plus autorisées la vente, le transport pour la vente, la détention pour la vente et la mise en vente des oiseaux vivants et morts, ainsi que de toute partie de l'oiseau ou de tout produit issu de celui-ci.

Apart from a number of exceptions, in particular for certain species that may be hunted, the following are not permitted either: the sale, transport for sale, detention for sale and offering for sale of live and dead birds or of any part of a bird or any product produced from it.




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sans exception notamment ->

Date index: 2021-12-11
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