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Au-delà de tout doute raisonnable
Correspondance reçue
Courrier d'arrivée
Courrier reçu
Courrier à l'arrivée
Courrier-arrivée
Hors de tout doute raisonnable
Obsessionnelle
Obsessionnelle-compulsive
Personnalité compulsive
Poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque
Preuve au-delà de tout doute raisonnable
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
Quittance de fiducie
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu de fiducie
Reçu de trust
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Récépissé de fiducie
Soulever un doute raisonnable
Susciter un doute raisonnable
élève reçu avec mention
élève reçue avec mention

Vertaling van "sans doute reçu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes


preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt


susciter un doute raisonnable [ soulever un doute raisonnable ]

raise a reasonable doubt


preuve hors de tout doute raisonnable [ preuve au-delà de tout doute raisonnable ]

proof beyond a reasonable doubt [ evidence beyond all reasonable doubt ]


hors de tout doute raisonnable [ au-delà de tout doute raisonnable ]

beyond a reasonable doubt [ beyond all reasonable doubt ]


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive


charge verticale reçue par un tracteur pour une semi-remorque | poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque

vertical load borne by a tractor for a semi-trailer | weight borne by a tractor for a semi-trailer


quittance de fiducie | récépissé de fiducie | reçu de fiducie | reçu de trust

trust receipt


courrier d'arrivée | courrier-arrivée | courrier à l'arrivée | correspondance reçue | courrier reçu

incoming mail | inward mail | attracted mail | ingoing mail


élève reçu avec mention | élève reçue avec mention

honour student
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
J'ai reçu il y a environ une semaine un article—que tous les autres députés ont sans doute reçu aussi—indiquant quel pourcentage de l'industrie de la volaille, des oeufs et du lait les producteurs obtenaient.

I just got a piece across my desk a week ago—I think all the other MPs probably got it—about what percentage of the feather industry, egg industry, and milk industry the producers get out of the food basket dollar.


M. Elliott : Lorsqu'il est passé par la Division Dépôt, il a sans doute reçu plein salaire.

Mr. Elliott: When he went through depot, he probably got paid full salary.


Si, sur la base des informations figurant dans la notification ou de toute information complémentaire qu'elle a reçue, la Commission a des doutes quant à la nécessité ou la proportionnalité de la réintroduction prévue du contrôle aux frontières intérieures, ou si elle estime qu'une consultation sur certains aspects de la notification serait appropriée, elle émet un avis en ce sens.

If, based on the information contained in the notification or on any additional information it has received, the Commission has concerns as regards the necessity or proportionality of the planned reintroduction of border control at internal borders, or if it considers that a consultation on some aspect of the notification would be appropriate, it shall issue an opinion to that effect.


L'autorité ou l'organisme de contrôle peut exiger que le produit ne soit pas mis sur le marché avec des indications faisant référence au mode de production biologique jusqu'à ce qu'elle/il ait pu s'assurer, grâce aux informations reçues de l'opérateur ou d'autres sources, que le doute a été dissipé.

The control authority or control body may require that the product cannot be placed on the market with indications referring to the organic production method until it is satisfied, by the information received from the operator or from other sources, that the doubt has been eliminated.


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2. Lorsqu'une communication reçue par télécopieur est incomplète ou illisible, ou que l'Office a des doutes sérieux quant à l'intégrité des données transmises, il en informe l'expéditeur et l'invite, dans le délai qu'il lui impartit, à transmettre à nouveau l'original par télécopie ou à lui fournir l'original conformément à l'article 65, paragraphe 1, point a).

2. Where a communication received by fax is incomplete or illegible, or where the Office has reasonable doubts as to the accuracy of the transmission, the Office shall inform the sender accordingly and shall call upon him/her, within a time limit to be specified by the Office, to retransmit the original by fax or to submit the original in accordance with Article 65(1)(a).


Après avoir reçu l'approbation de la Commission, le programme n'a progressé que très lentement; il convient sans doute d'attribuer cette situation au fait que le secteur de la pêche est désormais administré par le Welsh European Funding Office et que celui-ci, récemment constitué, a eu besoin de temps pour mettre en place la documentation, les procédures et les régimes nécessaires à la mise en oeuvre de l'IFOP.

Following Commission approval of the programme progress has been slow, mainly as a result of the fact that fisheries is now being administered by the newly formed Welsh European Funding Office where time was needed to set up the necessary documentation, procedures, and schemes to implement FIFG.


Permettez-moi de rappeler à mes collègues qu'ils ont sans aucun doute reçu ce rapport du Conseil national du bien-être intitulé Pre-School Children: Promises to Keep.

I should just like to remind my colleagues that they have no doubt received the National Council of Welfare report " Pre-School Children: Promises to Keep" .


L'organisme ou l'autorité de contrôle peut exiger que le produit ne soit pas mis sur le marché avec des indications se référant au mode de production biologique jusqu'à ce qu'il/elle ait pu s'assurer, grâce aux informations reçues de l'opérateur ou d'autres sources, que le doute a été dissipé.

The inspection body or authority may require that the product cannot be placed on the market with indications referring to the organic production method until it is satisfied, by the information received from the operator or from other sources, that the doubt has been eliminated.


Tous les députés ont sans doute reçu de nombreuses lettres les invitant à voter contre le projet de loi en entier à cause de cet article, et plus particulièrement à cause de l'insertion de l'expression «orientation sexuelle».

No doubt each member of the House has received numerous letters asking that we, as members of Parliament, vote against this entire bill because of the section and particularly because of the inclusion of the words sexual orientation.


Nous avons sans doute reçu tout ce que nous sommes capables d'absorber à court terme.

We probably have as much as we are able to absorb in the short term.


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