Vertaling van "salariés peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.

les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité
the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality

Tous peuvent apprendre, tous peuvent enseigner
Everyone a teacher and everyone a student

rachat de l'entreprise par les salariés | rachat d'entreprise par les salariés | reprise d'entreprise par les salariés | MBO [Abbr.] | RES [Abbr.]
management buy-out | MBO [Abbr.]

salarié assuré obligatoirement auprès d'une institution de prévoyance | salarié assuré obligatoirement | salarié obligatoirement assuré | salarié soumis à l'assurance obligatoire
employee mandatorily insured by an occupational benefits scheme | employee mandatorily insured | employee mandatorily insured by a personnel welfare institution | employee subject to mandatory benefit coverage | person subject to mandatory benefit coverage | employee subject to mandatory insurance

Loi sur le Programme de protection des salariés [ Loi édictant la Loi sur le Programme de protection des salariés et modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et d'autres lois en conséquence ]
Wage Earner Protection Program Act [ An Act to Establish the Wage Earner Protection Program Act, to Amend the Bankruptcy and Insolvency Act and the Companies' Creditors Arrangement Act and to Make Consequential Amendments to Other Acts ]

effectif salarié [ main-d'œuvre salariée | travailleurs salariés ]
dependent labour force

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces salariés peuvent ne pas être classés comme dirigeants conformément à la CITP-88 (COM) (grand groupe 1), mais peuvent néanmoins avoir des responsabilités de direction ou de contrôle d'autres salariés.
Such employees may not be classified as managers in the ISCO-88 (COM) classification (major group 1) but may nevertheless have responsibilities for managing or supervising a group of other employees.

Pour définir la profession, les instituts nationaux peuvent demander, pour le groupe salarial auquel appartient le salarié, le code correspondant au poste de travail (ces codes sont disponibles par unité locale) et si les salariés bénéficient ou non d'une assurance vieillesse.
In order to provide the occupation, national offices may ask, for the agreed wage or salary group the employee belongs to, the administrative code of the actual job (such codes are available at the local units), and whether employees are insured under wage earners' or salaried employees' pension insurance.

Selon son rapport, les taux réels d'imposition appliqués aux stocks options offertes aux salariés (et aux actions détenues en conséquence) varient, dans l'UE, de 15 % environ à plus de 70 %. En raison de ces différences de régime fiscal, des problèmes considérables peuvent se poser aux salariés qui changent de pays tout en conservant leurs stock options.
The report finds that effective tax rates on employee stock options (and the subsequent holding of shares) in the EU range from around 15% to over 70% and that, due to the differences in tax systems, considerable problems can arise for employees who move from one country to another while holding stock options.

G. considérant que, s'ils se voient attribuer par les propriétaires de l'entreprise un droit de rachat prioritaire et rachètent ainsi des entreprises en difficulté financière, les salariés peuvent tenter de protéger leurs emplois et que cette procédure peut réduire l'incertitude que fait peser sur le maintien de l'emploi la possibilité d'une reprise par d'autres entreprises; considérant que l'actionnariat des salariés peut également résoudre les problèmes de succession, puisque l'entreprise est souvent fermée ou vendue en vue de sa restructuration ou de sa fermeture éventuelles lorsque la succession n'est pas une solution possible; considérant que cette procédure peut être utile pour garantir la poursuite d'activités viables dans certaines entreprises, notamment les PME et les microentreprises; considérant que ces avantages ne peuvent être véritablement assurés qu'en combinaison avec la participation des travailleurs;
G. whereas if employees obtain from their company’s owners a priority buy-out right, and are thus able to take over companies in financial difficulty, they may seek to safeguard their own jobs and this procedure may reduce uncertainty about their continued employment when there is the possibility of buyouts by other companies; whereas employee ownership may address company succession problems, as a company is often closed down or sold off for possible rationalisation or closure when succession is not possible; whereas this procedure may be helpful in particular for SMEs and micro enterprises in securing the continuation of sustainable commercial operations; whereas these advantages can only be secured in combination with the participation of workers;

25. mesure que les plans d'actionnariat des salariés peuvent atténuer les difficultés que posent la transmission de l'entreprise, l'obtention de nouveaux fonds, la fidélisation du personnel et d'autres problèmes propres aux PME; estime que les régimes d'actionnariat des salariés instaurés dans les petites et microentreprises peuvent aller de pair avec les mesures du marché du travail, comme les indemnités de chômage, et contribuer ainsi à réintégrer les chômeurs;
25. Acknowledges that business succession, additional funding, staff retention and other problems characteristic of SMEs can be alleviated by employee share ownership plans; is of the opinion that employee ownership schemes in small and micro enterprises can be combined with labour market measures, such as unemployment benefits, and thus help to reinstate the unemployed;

16. reconnaît que la succession d'entreprise, le financement supplémentaire, le maintien du personnel et d'autres problèmes propres aux PME peuvent être atténués par des plans d'actionnariat des salariés; estime que les systèmes d'actionnariat des salariés dans les petites et microentreprises peuvent aller de pair avec les mesures du marché du travail, comme les indemnités de chômage, et contribuer ainsi à réintégrer les chômeurs;
16. Acknowledges that business succession, additional funding, staff retention and other problems characteristic of SMEs, can be alleviated by employee share ownership plans; is of the opinion that employee ownership schemes in small and micro enterprises can be combined with labour market measures, such as unemployment benefits, and thus help to reinstate the unemployed;

La participation des salariés dans l’Union est particulièrement importante pour les petites et moyennes entreprises (PME) où les salariés individuels peuvent avoir un rôle significatif dans la réussite de l’entreprise.
Participation of employees in the Union is particularly important for small and medium-sized enterprises (SMEs), in which individual employees are likely to have a significant role in the success of the company.

2. Les États membres peuvent, à titre exceptionnel, exclure du champ d’application de la présente directive les créances de certaines catégories de travailleurs salariés, en raison de l’existence d’autres formes de garantie, s’il est établi que celles-ci assurent aux intéressés une protection équivalente à celle qui résulte de la présente directive.
2. Member States may, by way of exception, exclude claims by certain categories of employee from the scope of this Directive, by virtue of the existence of other forms of guarantee if it is established that these offer the persons concerned a degree of protection equivalent to that resulting from this Directive.

Cette révision annuelle est également importante par son contenu: la définition des expressions "travailleurs salariés" ou "travailleurs non salariés", quand elles ne peuvent être établies sur la base de la législation nationale (Annexe I, Partie 1), la définition du terme "membres de la famille", quand la législation nationale ne permet pas de faire une distinction entre les membres de la famille et d'autres personnes (Annexe I, Partie 2), les régimes spéciaux de travailleurs non salariés exclus du champ d'application du règlement (Annexe II, partie 1), les allocations spéciales de naissance ou d'adoption exclues du champ d'application du règlement (Annexe II, partie 2), les prestations spéciales à caractère non contributif, qui seront fournies aux personnes exclusivement sur le territoire de l'État membre où elles résident et constituent dès lors des dérogations par rapport aux prestations qui peuvent être transférées (Annexe II bis), les accords bilatéraux existants, qui étaient en vigueur avant la mise en œuvre du règlement dans les États membres intéressés (Annexe III), les législations selon lesquelles le montant des prestations d'invalidité est indépendant de la durée des périodes d'assurance (Annexe IV, partie A), les cas où il peut être renoncé au calcul de la prestation car celui-ci n'aboutira pas à un résultat supérieur (Annexe IV, partie C), les procédures spéciales pour la mise en œuvre de la législation dans certains États membres (Annexe VI), et les régimes qui ne prévoient pour les orphelins que des allocations familiales ou des prestations supplémentaires ou spéciales (Annexe VIII).
This annual revision is also important in view of the substance of the issues dealt with: definitions of the terms ‘employed person’ and ‘self-employed person’ when these cannot be established on the basis of national legislation (Annex I, Section1), definition of ‘member of the family’ when national legislation does not permit a distinction to be drawn between family members and other persons (Annex I, Part 2), special schemes for self-employed persons excluded from the scope of the Regulation (Annex II, Section 1), special childbirth or adoption allowances excluded from the scope of the Regulation (Annex II, Section 2), special non-contributory benefits supplied solely to persons on the territory of the Member State of residence, thus constituting an exception to the rule of exportable benefits (Annex II a), existing bilateral conventions which were in force before the implementation of the Regulation in the Member States concerned (Annex III), legislation under which the amount of invalidity benefit is independent of the length of insurance periods (Annex IV, Section A), cases where the calculation of benefit may be waived because it will not yield a higher amount (Annex IV, Section C), special procedures for implementation in certain Member States (Annex VI), and schemes that provide only for family allowances or supplementary or special allowances for orphans (Annex VIII).