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Adopter d'autres cultures
Autre référentiel comptable applicable
Effectuer une saisie-gagerie
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Opérer une saisie
Opérer une saisie-gagerie
Passer à d'autres cultures
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Saisir
Saisir au km
Saisir en continu
Saisir les tire-veille
Saisir les tire-veilles
Saisir les tireveilles
Saisir une créance
Saisir-arrêter une créance
Saisir-gager
Se convertir à d'autres cultures
Statut
Utilisation des travaux d'un autre auditeur
Utilisation des travaux d'un autre réviseur
Utilisation du travail d'un autre auditeur
Utilisation du travail d'un autre vérificateur

Traduction de «saisir ces autres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
saisir les tireveilles [ saisir les tire-veilles | saisir les tire-veille ]

hold on to the lifelines


effectuer une saisie-gagerie | opérer une saisie | opérer une saisie-gagerie | saisir | saisir-gager

distrain


saisir une créance [ saisir-arrêter une créance ]

attach a debt


saisir au km | saisir en continu

enter as an endless text


L'aquiculture, une occasion à saisir : déclaration du Conseil des sciences du Canada, sur le rôle de l'aquiculture dans les pêches canadiennes [ L'aquiculture, une occasion à saisir ]

Aquaculture, an opportunity for Canadians: a statement by the Science Council of Canada ... on the role of aquaculture in Canadian Fisheries [ Aquaculture, an opportunity for Canadians ]


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


statut | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne | statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés

Staff Regulations | Staff Regulations of officials of the European Communities and the Conditions of Employment of other servants of the European Communities | Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of Other Servants of the European Union | Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of other servants of the Union


adopter d'autres cultures | passer à d'autres cultures | se convertir à d'autres cultures

switch over to substitute crops


utilisation des travaux d'un autre auditeur | utilisation du travail d'un autre auditeur | utilisation du travail d'un autre vérificateur | utilisation des travaux d'un autre réviseur

using the work of another auditor | reliance on another auditor
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, elle n’a pas levé des mesures similaires, des contingents et des droits d’exportation, s’appliquant à d’autres matières premières telles que le tungstène, le molybdène et certaines terres rares, de sorte que l’Union et les autres plaignants n’ont pas eu d’autre choix que de saisir à nouveau l’organe de règlement des différends de l’OMC.

It subsequently lifted those restrictions. However, it did not lift similar measures, export quotas and duties, applying to other raw materials, such as tungsten, molybdenum and rare earths.


Lorsque les autorités ou structures de contrôle constatent des violations concrètes, telles que des cas de fraude, de corruption, de conflit d’intérêts et d’autres irrégularités graves, ou des problèmes systémiques, elles sont habilitées à en saisir les autorités nationales de contrôle, les tribunaux ou les autres structures ou autorités compétentes, par exemple, le médiateur, les parlements nationaux ou leurs commissions.

Where monitoring authorities or structures identify specific violations, such as fraud, corruption, conflict of interest and other serious irregularities, or systemic problems, they shall be empowered to indicate those violations or problems to national auditing authorities, courts or tribunals or other appropriate authorities or structures, such as the ombudsman, national parliaments or committees thereof.


(Le document est déposé) Question n 1306 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la crise en Syrie: a) sur quels critères le gouvernement se base-t-il pour déterminer (i) s’il doit intervenir, (ii) quand intervenir, (iii) la nature et la portée de son intervention, le cas échéant; b) qui détermine le point a) et comment; c) à quelles sources le gouvernement se fie-t-il pour déterminer le point a); d) quelles sont les obligations juridiques examinées relativement au point a) et en quoi le principe de la responsabilité de protéger intervient-il dans la décision relative au point a); e) de quelles façons le gouvernement a-t-il évalué ses obligations en vertu du principe de la responsabilité de protéger à l’égard de la Syrie; f) quand le g ...[+++]

(Return tabled) Question No. 1306 Hon. Irwin Cotler: With regard to the crisis in Syria: (a) what criteria does the government use to determine (i) whether to intervene, (ii) when to intervene, (iii) the nature and scope of any intervention; (b) who makes the determination in (a) and how; (c) what sources does the government rely upon in determining (a); (d) what legal obligations are considered with respect to (a) and in what ways does the Responsibility to Protect doctrine factor into decision making under (a); (e) in what ways has the government ev ...[+++]


6. Aucun État membre ne consulte les données transmises au VIS par d'autres États membres avant que celui-ci ou un autre État membre le représentant ne commence à saisir des données conformément aux paragraphes 1 et 3.

6. No Member State shall consult the data transmitted by other Member States to the VIS before it or another Member State representing this Member State starts entering data in accordance with paragraphs 1 and 3.


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6. Aucun État membre ne consulte les données transmises au VIS par d'autres États membres avant que celui-ci ou un autre État membre le représentant ne commence à saisir des données conformément aux paragraphes 1 et 3.

6. No Member State shall consult the data transmitted by other Member States to the VIS before it or another Member State representing this Member State starts entering data in accordance with paragraphs 1 and 3.


2. Lorsque les importations de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises effectuées directement ou à travers un autre État membre sous le régime prévu à l'article 2 ci-dessus dans un ou plusieurs États membres de l'Union européenne dépassent pendant une année civile les tonnages indiqués en annexe au présent protocole, les mesures éventuellement prises en vertu du paragraphe 1 par ce ou ces États membres pour l'année en cours seront considérées comme légitimes; la Commission, après s'être assurée que les tonnages fixés ont été atteints, prendra acte des mesures prises. En un tel cas, les autres États membres s'abstiendront de ...[+++]

2. When the quantities of petroleum products refined in the Netherlands Antilles imported either directly or through another Member State, under the system provided for in Article 2 above, into a Member State or States of the European Union exceed during a calendar year the tonnage shown in the Annex to this Protocol, the measures taken in pursuance of paragraph 1 by that or those Member States for the current year shall be considered to be justified; the Commission shall, after assuring itself that the tonnage fixed has been reached, formally record the measures taken. In such a case ...[+++]


Si la question soulevée reste non résolue, l’une ou l’autre des parties peut en saisir le comité mixte.

If the matter remains unresolved, either Party may bring the matter to the Joint Committee.


La Commission européenne a décidé de saisir la Cour du justice pour mettre fin aux difficultés administratives importantes que risquent de rencontrer en France les guides touristiques en possession de qualifications professionnelles obtenues dans un autre Etat membre. Ces problèmes découlent du fait que la France n'a pas correctement appliqué deux Directives européennes relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

The European Commission has decided to take action before the Court of Justice in order to put an end to the major administrative difficulties that tourist guides with professional qualifications obtained in another Member State are likely to encounter in France as a result of France's failure to apply correctly two European Directives on the recognition of professional qualifications.


Un autre élément important nouveau du dispositif oblige les Etats membres à saisir des moyens de transports yougoslaves - à savoir les navires, véhicules de transport, matériels roulants et aéronefs - respectivement à immobiliser, voire à confisquer, des moyens de transport d'autres provenances lorsqu'ils sont suspects de violation de l'embargo ou lorsqu'ils l'ont effectivement violé.

A further significant new provision requires Member States to seize Yugoslav means of transport, i.e. vessels, transport vehicles, rolling stock and aircraft, and to detain or to confiscate means of transport originating elsewhere where these are suspected of violating the embargo or are found to have violated it.


L'article 170 prévoit la possibilité pour un Etat membre de saisir la Cour de Justice s'il estime qu'un autre Etat membre a manqué à une des obligations qui lui incombent en vertu du Traité.

Article 170 provides that a Member State which considers that another Member State has failed to fulfil an obligation under the Treaty may bring the matter before the Court of Justice.




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saisir ces autres ->

Date index: 2024-09-19
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