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Item à l'agenda
L'ordre du jour est adopté au début de chaque session
Lire l'ordre relatif à l'ordre du jour
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Révoquer un Ordre du jour

Traduction de «révoquer un ordre du jour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
révoquer un Ordre du jour

discharge an Order of the Day


ordre jour | ordre valable jour | ordre validité jour

day order | good for day order


point à l'ordre du jour [ point de l'ordre du jour | question de l'ordre du jour | question à l'ordre du jour | rubrique de l'ordre du jour | item à l'agenda ]

item on the agenda [ agenda item ]


passer à l'ordre du jour [ lire l'ordre relatif à l'ordre du jour | passer à l'appel de l'ordre du jour ]

call the orders of the day [ proceed to the orders of the day ]


ordre jour | ordre valable pour la journée | ordre valable jour | ordre valable ce jour

day order | order valid today


point à l'ordre du jour | rubrique à l'ordre du jour

item on the agenda


ordre valable jour | ordre valable pour la journée | ordre valable ce jour

day order | order valid today | good for day order


points à l'ordre du jour | questions à l'ordre du jour

business


l'ordre du jour est adopté au début de chaque session

the agenda shall be adopted at the beginning of each meeting


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Toutefois, en cas de prélèvement et sans préjudice du droit au remboursement, le payeur peut révoquer l'ordre de paiement au plus tard à la fin du jour ouvrable précédant le jour convenu pour le débit des fonds.

3. However, in the case of a direct debit and without prejudice to refund rights the payer may revoke the payment order at the latest by the end of the business day preceding the day agreed for debiting the funds.


4. Dans le cas visé à l'article 78, paragraphe 2, l'utilisateur de services de paiement peut révoquer un ordre de paiement au plus tard à la fin du jour ouvrable précédant le jour convenu.

4. In the case referred to in Article 78(2) the payment service user may revoke a payment order at the latest by the end of the business day preceding the agreed day.


4. Dans le cas visé à l'article 78, paragraphe 2, l'utilisateur de services de paiement peut révoquer un ordre de paiement au plus tard à la fin du jour ouvrable précédant le jour convenu.

4. In the case referred to in Article 78(2) the payment service user may revoke a payment order at the latest by the end of the business day preceding the agreed day.


3. Toutefois, en cas de prélèvement et sans préjudice du droit au remboursement, le payeur peut révoquer l'ordre de paiement au plus tard à la fin du jour ouvrable précédant le jour convenu pour le débit des fonds.

3. However, in the case of a direct debit and without prejudice to refund rights the payer may revoke the payment order at the latest by the end of the business day preceding the day agreed for debiting the funds.


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(d) par dérogation à l'article 80, le payeur ne peut pas révoquer l'ordre de paiement après avoir transmis cet ordre ou donné son consentement à l'exécution de l'opération de paiement au profit du bénéficiaire;

(d) by way of derogation from Article 80, the payer may not revoke the payment order after transmitting the payment order or giving consent to execute the payment transaction to the payee;


J'ai reçu des centaines de lettres exprimant le désir qu'on révoque l'Ordre du Canada de M. Eagleson.

I have hundreds of letters actually asking to have Mr. Eagleson's Order of Canada revoked.


On retrouve des exemples de cas où un ordre adopté antérieurement a été révoqué dans les Journaux du 7 mai 1898, à la page 269; du 1 août 1942, à la page 708; du 22 novembre 1944, à la page 923; du 24 novembre 1944, à la page 927; et du 23 décembre 1988, à la page 80, où la Chambre a adopté un ordre révoquant un ordre concernant les séances de la Chambre.

There have been examples of orders being rescinded, revoked and discharged that could be found in Journals of May 7, 1898, page 269; August 1, 1942, page 708; November 22, 1944, page 923; November 24, 1944, page 927; and December 23, 1988, the House adopted an order revoking an order with respect to the sittings of the House which can be found at page 80 of the Journals of that day.


Honorables sénateurs, tout le système est conçu de manière à ce qu'un ordre qui a été adopté ne puisse être modifié par un groupe de sénateur qui se précipitent à l'extérieur pour aller chercher un autre groupe de sénateurs afin de révoquer cet ordre.

Honourable senators, the entire system is constructed in such a way as to ensure that an order that has been passed cannot be changed by having a group of senators run outside and bring in another group of senators to change that order around.


préciser les conditions dans lesquelles les clients peuvent révoquer les ordres de paiement;

clarifying the conditions under which customers can revoke payment orders


Que le comité ne procède pas pour le moment à l'étude article par article du projet de loi C-217, Loi sur le prélèvement d'échantillons de sang et que, conformément à l'article 97.1 du Règlement, il recommande plutôt à la Chambre des communes de ne pas aller de l'avant avec ce projet de loi, de révoquer l'ordre qui lui a été donné et de retirer le projet de loi du Feuilleton.

That Bill C-217, the Blood Samples Act, do not proceed to clause-by-clause consideration at this time, and that, pursuant to Standing Order 97.1, the Committee recommend that the House of Commons do not proceed further with this Bill, that the Order be discharged and that the Bill be withdrawn from the Order Paper.




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révoquer un ordre du jour ->

Date index: 2025-04-11
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