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Arriération mentale légère
Charge adnutum
Charge amovible
Charge révocable
Charge révocable à discrétion
Charge révocable à volonté
Crédit documentaire révocable
Crédoc révocable
Lettre de crédit documentaire révocable
Lettre de crédit révocable
Loi sur la révocation de députés
Poste adnutum
Poste amovible
Poste révocable
Pouvoir de révocation et de redésignation
Pouvoir de révocation et de réattribution
Retrait d'accréditation
Révocation
Révocation d'accréditation syndicale
Révocation d'une concession de radiocommunication
Révocation d'une condamnation avec sursis
Révocation de l'accréditation
Révocation de la concession de radiocommunication
Révocation du sursis
Révocation du sursis à l'exécution de la peine
Révocation paulienne

Traduction de «révocation seront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Q.I. de 50 à 69 (chez les adultes, âge mental de 9 à moins de 12 ans). Aboutira vraisemblablement à des difficultés scolaires. Beaucoup d'adultes seront capables de travailler et de maintenir de bonnes relations sociales, et de s'intégrer à la société. | arriération mentale légère

Definition: Approximate IQ range of 50 to 69 (in adults, mental age from 9 to under 12 years). Likely to result in some learning difficulties in school. Many adults will be able to work and maintain good social relationships and contribute to society. | feeble-mindedness mild mental subnormality


poste amovible [ charge amovible | charge révocable | charge révocable à discrétion | poste révocable | charge révocable à volonté | poste adnutum | charge adnutum ]

office held during pleasure


crédit documentaire révocable | lettre de crédit révocable | lettre de crédit documentaire révocable | crédoc révocable

revocable documentary credit | revocable credit | revocable documentary letter of credit | revocable letter of credit


révocation du sursis | révocation du sursis à l'exécution de la peine | révocation d'une condamnation avec sursis

revocation of a suspended sentence


révocation de l'accréditation | retrait d'accréditation | révocation d'accréditation syndicale

decertification


pouvoir de révocation et de réattribution | pouvoir de révocation et de redésignation

power of revocation and new appointment


Loi sur la révocation de députés [ Loi concernant le droit des électeurs de demander la révocation de députés ]

Recall Act [ An Act to establish the right of electors to recall members of Parliament ]


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]


révocation d'une concession de radiocommunication | révocation de la concession de radiocommunication

revocation of a radiocommunications licence | revocation of the radiocommunications licence


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En vertu du nouveau modèle, les décisions de révocation seront prises soit par la Cour fédérale soit par le ministre.

Under the new model, revocation decisions will be made by either the Federal Court or the minister.


Comme la majorité des cas de révocation seront sans doute très simples, une audience n'est pas toujours nécessaire.

As a majority of revocation cases are likely to be straightforward, an oral hearing may not be necessary.


Dans le cadre du nouveau modèle, les décisions en matière de révocation seront prises par la Cour fédérale ou le ministre.

Under the new model, revocation decisions will be made by either the Federal Court or the minister.


3. En cas de révocation des enregistrements de tous les exportateurs enregistrés d'un pays bénéficiaire conformément au paragraphe 1, les données relatives aux enregistrements révoqués seront conservées dans le système REX pendant au moins les dix années civiles qui suivent celle au cours de laquelle les enregistrements ont été révoqués.

3. In the event of revocation of the registrations of all registered exporters in a beneficiary country in accordance with the first paragraph, the data of the revoked registrations will be kept in the REX system for at least ten calendar years after the calendar year in which the revocation took place.


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Tous les examens pratiques, les contrôles de compétence ou les évaluations de compétence accomplis pendant la période de suspension ou après la révocation d’une autorisation d’examinateur ne seront pas valides.

All skill tests, proficiency checks or assessments of competence conducted during suspension or after the revocation of an examiner’s certificate will be invalid.


Les ministres doivent alors décider s'ils poursuivent les procédures de révocation sachant que les éléments de preuve dont ils disposent pour justifier la révocation seront rendus publics et accessibles parce que, de toute évidence, la personne contestera cette information et toute l'histoire deviendra publique (1000) Le président: Joan, je pense que vous avez indiqué votre intention de quitter à 10 heures, et je sais que Rosaline et les autres seront à notre disposition jusqu'à 10 h 30; je veux respecter votre désir.

Then the ministers have to decide whether they proceed with the revocation proceedings, knowing the evidence they have to justify the revocation will be open and available, because the person then, of course, will challenge that information and it will all become public (1000) The Chair: Joan, I think you indicated that you needed to go by 10, and I know we have Rosaline and everybody else until 10:30, so I want to be respectful of your request.


En fait, les révocations seront si rares qu'elles vaudront bien le coût lorsqu'elles arriveront.

Recall is such a rare event that it would be well worth the cost when it eventually happens.


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