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CBE 2000
Cartes nouvelles et révisées
Constitution fédérale révisée
Nouvelles cartes et cartes révisées

Traduction de «révisées est cependant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised


la faute incombe au bateau....contre lequel aucun recours ne peut cependant être exer

m.v.....is to blame,but no claim can be made against her


Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)


Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)


Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques anticoncurrentielles affectant les échanges internationaux [ Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques commerciales restrictives affectant les échanges internationaux ]

Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Anticompetitive Practices affecting International Trade [ Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Restrictive Business Practices affecting International Trade ]


Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]

New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]


Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]

Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]


Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 [ CBE 2000 ]

Convention on the Grant of European Patents | European Patent Convention [ EPC ]


Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967

Paris Convention of 14 July 1967 for the Protection of Industrial Property


constitution fédérale révisée

revised Federal Constitution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
18. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion des microentreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de lignes directrices révisées; est cependant d'avis qu'exempter les microentreprises par défaut n'est pas toujours la meilleure approche, et que cela doit donc être évalué au cas par cas pour chacune des propositions afin de ...[+++]

18. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines; believes, however, that exempting micro-enterprises by default may not always be the best approach, and that this must therefore be assessed on a case-by-case basis for each proposal in order to reflect the policy of reversing the burden of proof, i.e. that micro-enterprises should ...[+++]


18. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion des microentreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de lignes directrices révisées; est cependant d'avis qu'exempter les microentreprises par défaut n'est pas toujours la meilleure approche, et que cela doit donc être évalué au cas par cas pour chacune des propositions afin de ...[+++]

18. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines; believes, however, that exempting micro-enterprises by default may not always be the best approach, and that this must therefore be assessed on a case-by-case basis for each proposal in order to reflect the policy of reversing the burden of proof, i.e. that micro-enterprises should ...[+++]


17. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion des microentreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de lignes directrices révisées; est cependant d'avis qu'exempter les microentreprises par défaut n'est pas toujours la meilleure approche, et que cela doit donc être évalué au cas par cas pour chacune des propositions afin de ...[+++]

17. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines; believes, however, that exempting micro-enterprises by default may not always be the best approach, and that this must therefore be assessed on a case-by-case basis for each proposal in order to reflect the policy of reversing the burden of proof, i.e. that micro-enterprises should ...[+++]


Aujourd’hui, la Commission a accepté une proposition réglementaire révisée visant à autoriser Deutsche Telekom à moderniser son réseau grâce à la technologie de vectorisation; elle attend cependant d'autres mesures destinées à préserver la concurrence.

The Commission has today accepted a revised regulatory proposal to allow Deutsche Telekom to upgrade its network with vectoring technology, but expects further developments to ensure competition.


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L’examen de ces doses d’utilisation révisées a cependant conduit à une conclusion très similaire, à savoir que tant chez l’adulte que chez l’enfant, la DJA pouvait être dépassée chez les grands consommateurs.

Despite the revised uses, the conclusion was very similar, namely that both in adults and children the ADI can be exceeded for high-level consumers.


L’examen de ces doses d’utilisation révisées a cependant conduit à une conclusion très similaire, à savoir que tant chez l’adulte que chez l’enfant, la DJA pouvait être dépassée chez les grands consommateurs.

Despite the revised uses, the conclusion was very similar, namely that both in adults and children the ADI can be exceeded for high-level consumers.


Les efforts de la Commission pour mettre en place des procédures communes visant à accorder ou retirer un statut d’asile unitaire ou une protection supplémentaire en renforçant l’harmonisation des instruments d’auditions d’asile et en améliorant la qualité des auditions afin de réduire considérablement le nombre de décisions révisées, suscitent cependant de nombreuses objections de la part du Conseil de l’Union européenne et des États membres.

The Commission’s effort to introduce common procedures on granting and withdrawing a unitary asylum status or additional protection through improving the harmonisation of asylum hearing instruments and improving the quality of the hearings in order to cut the number of revised decisions, however, is running into numerous objections from the Council of the European Union and from some Member States.


depuis 2011, l'Autorité a renforcé ce cadre par l'adoption d'une politique révisée en matière d'indépendance et de processus de décision scientifique, est cependant préoccupé par l'adéquation de cette politique révisée, en soulignant les multiples cas de conflits d'intérêts signalés en 2012 par deux organisations non-gouvernementales (ONG) «sentinelles» - Corporate Europe Observatory et Earth Open Source; demande que de nouvelles améliorations soient apportées à la politique d'indépendance de l'Autorité, notamment l'interdiction des ...[+++]

since 2011, the Authority has strengthened that framework with the adoption of its revised policy on independence and scientific decision-making processes; is, however, concerned about the adequacy of the revised policy, pointing to numerous cases of conflict of interests exposed in 2012 by two watchdog non-governmental organisations (NGOs) - Corporate Europe Observatory and Earth Open Source; demands that further improvements, including the banning of links with industry-related bodies, be made to the Authority's independence policy,


Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les pétroliers des catégories 2 ou 3 qui disposent uniquement de doubles fonds ou de doubles bordages non utilisés pour le transport du pétrole et s'étendant sur toute la longueur de la citerne de cargaison ou qui disposent d'espaces à double coque non utilisés pour le transport du pétrole et s'étendant sur toute la longueur de la citerne de cargaison, mais qui ne remplissent pas les conditions d'exemption des dispositions du paragraphe 1, point c), de la règle 13G révisée de l'annexe I de MARPOL 73/78, peuvent demeurer en service au-delà de la date visée au paragraphe 1, sans ...[+++]

Notwithstanding paragraph 1, oil tankers of category 2 or 3 which are equipped only with double bottoms or double sides not used for the transport of oil and extending for the whole length of the cargo tank, or with double-hulled spaces not used for the transport of oil and extending for the whole length of the cargo tank, but which do not meet the conditions for exemption from the provisions of paragraph 1(c) of revised Regulation 13G of Annex I to Marpol 73/78, may continue to be operated after the date referred to in paragraph 1, but not beyond the anniversary of the date of delivery of the ship in the year 2015 or the date on which t ...[+++]


Ses faiblesses ont cependant été rapidement reconnues et une révision rigoureuse de la convention a abouti à l'entrée en vigueur, en 1997, de la convention STCW révisée.

Its limitations though were soon recognised and a rigorous overhaul of the Convention resulted in the revised STCW Convention which came into force in 1997.




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révisées est cependant ->

Date index: 2021-03-27
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