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CBE 2000
Cartes nouvelles et révisées
Constitution fédérale révisée
Nouvelles cartes et cartes révisées

Traduction de «révisée qui permettrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised


cela permettrait une meilleure répartition des charges d'intervention

this would allow a better distribution of intervention burdens


Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)


Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)


Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques anticoncurrentielles affectant les échanges internationaux [ Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques commerciales restrictives affectant les échanges internationaux ]

Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Anticompetitive Practices affecting International Trade [ Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Restrictive Business Practices affecting International Trade ]


Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]

New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]


Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]

Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]


Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 [ CBE 2000 ]

Convention on the Grant of European Patents | European Patent Convention [ EPC ]


Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967

Paris Convention of 14 July 1967 for the Protection of Industrial Property


constitution fédérale révisée

revised Federal Constitution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Enfin, une directive révisée sur la taxation de l’énergie comportant un élément lié au CO2 permettrait d’empêcher que la juxtaposition de politiques nationales disparates ne crée des obstacles et des distorsions sur le marché intérieur.

Finally, a revised Energy Taxation Directive with a CO2 element would prevent a patchwork of national policies from creating obstacles and distortions in the Internal Market.


Il nous permettrait aussi de nous acquitter de nos obligations envers l'Organisation mondiale de la Santé à titre de signataire de la version révisée du Règlement sanitaire international.

It would also help us meet our World Health Organization obligations as a signatory to the revised international health regulations.


23. invite les membres de l'OCDE à examiner la possibilité d'admettre Chypre, la Lettonie, la Lituanie et Malte comme membres de plein droit du groupe de travail sur la corruption dans le cadre des transactions commerciales internationales, ce qui leur permettrait de signer et de ratifier la convention précitée de 1997 de l'OCDE, et invite dans l'intervalle ces pays à s'efforcer de participer de façon élargie à la recommandation révisée du Conseil ministériel de l'OCDE du 23 mai 1997 sur la lutte contre la corruption dans les transact ...[+++]

23. Invites the Members of the OECD to consider the possibility of admitting Cyprus, Latvia, Lithuania and Malta as full participants in the Working Group on Bribery in International Business Transactions, which would allow them to sign and ratify the 1997 OECD Convention and invites these countries, in the meantime, to seek wider participation in the Revised Recommendation of the OECD Ministerial Council of 23 May 1997 on Combating Bribery in International Business Transactions;


23. invite les membres de l'OCDE à examiner la possibilité d'admettre Chypre, la Lettonie, la Lituanie et Malte comme membres de plein droit du groupe de travail sur la corruption dans le cadre des transactions commerciales internationales, ce qui leur permettrait de signer et de ratifier la convention précitée de 1997 de l'OCDE, et invite dans l'intervalle ces pays à s'efforcer de participer de façon élargie à la recommandation révisée du Conseil ministériel de l'OCDE du 23 mai 1997 sur la lutte contre la corruption dans les transact ...[+++]

23. Invites the Members of the OECD to consider the possibility of admitting Cyprus, Latvia, Lithuania and Malta as full participants in the Working Group on Bribery in International Business Transactions, which would allow them to sign and ratify the 1997 OECD Convention and invites these countries, in the meantime, to seek wider participation in the Revised Recommendation of the OECD Ministerial Council of 23 May 1997 on Combating Bribery in International Business Transactions;


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L’objectif de cette reconnaissance ne sera valablement atteint que si la Commission s'attelle à soumettre une directive révisée qui permettrait enfin de développer dans ce secteur une véritable politique d’égalité, laquelle devrait se traduire par une représentation équilibrée des agricultrices dans les différents lieux de décision, l’accès à des droits sociaux autonomes, le principe d’une rémunération égale, un regard particulier sur les besoins de femmes des régions rurales lors de la sélection des actions, et l’extension du programme LEADER+ aux nouvelles réalités de l’élargissement.

The aim of this recognition will only be usefully achieved if the Commission applies itself to submitting a revised directive that would finally enable a genuine policy of equality to be developed in this sector, which should lead to the balanced representation of women farmers in the various decision-making arenas, access to separate social rights, the principle of equal pay, particular focus on the needs of women in rural areas when actions are selected and extending the LEADER + programme to cover the new situations created by enlargement.


18. est préoccupé par le fait que les pères sont toujours beaucoup moins nombreux que les mères à exercer leur droit au congé parental mais se félicite de leur nombre croissant, est convaincu qu'un relèvement du niveau de remboursement des congés parentaux permettrait à un plus grand nombre de pères de faire ce choix et qu'un allongement de la durée du congé donnerait à un plus grand nombre de familles les moyens de le partager; considère dès lors que la directive relative au congé parental doit être révisée, et souligne également la ...[+++]

18. Is concerned about the fact that fathers still use their right for parental leave much less than mothers, but welcomes the increase; is convinced that higher reimbursement levels for parental leaves would enable more fathers to take this option; also a leave of longer duration would make it possible for more families to share the leave; is therefore of the opinion that the Parental Leave Directive should be revised ; emphasises, in addition, the need for measures to be taken to facilitate a smooth return to the post held by the parent, after parental leave has been used;


Je voudrais donc saisir cette opportunité pour inciter le Conseil, et donc la Commission européenne et la commissaire en particulier, à adopter les amendements du Parlement, ce qui nous permettrait d’adopter immédiatement une législation révisée sans devoir passer par la lenteur de la procédure de conciliation.

I would therefore take this opportunity of calling on the Council, and hence the European Commission, and the Commissioner in particular, to adopt Parliament's amendments, thus enabling us to lay down revised legislation immediately without having to go through an extended conciliation procedure.


Comme le POP IV prendra fin dans moins de deux ans, la prolongation d'un an du programme, sous sa forme révisée, renforcerait son incidence en termes de réduction des capacités et permettrait d'envisager tout encadrement futur de la flotte dans le contexte du réexamen de la politique commune de la pêche prévu pour 2002.

As there is now less than two years left of MAGP IV, extending the revised programme by a year would strengthen its impact in terms of capacity reduction and would allow for any future fleet framework to be considered in the context of the 2002 review of the Common Fisheries Policy.


Aujourd'hui, on m'informe que la loi a été révisée et qu'elle permettrait aux peuples de nos Premières nations, aux Noirs, aux Japonais, aux Chinois et autres, d'entrer dans la Marine royale du Canada.

Today, I have been informed that the act has been revised, which would permit our First Nations people, blacks, Japanese, Chinese, et cetera, to join the Royal Canadian Navy.


J'espère toutefois fermement que les des règles révisées, compatibles avec le droit communautaire, pourront être établies en commun dans les prochains jours avec les autorités italiennes, ce qui permettrait à la Commission de ne pas prendre une décision négative le 16 septembre".

However, I very much hope that revised rules, compatible with Community law, can be agreed with the Italian authorities in the coming days, in which case the Commission would not have to take a negative decision on 16th September".




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révisée qui permettrait ->

Date index: 2023-01-22
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