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CBE 2000
Cartes nouvelles et révisées
Constitution fédérale révisée
Nouvelles cartes et cartes révisées

Vertaling van "révisée ne seraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised


l'octroi aux institutions des pouvoirs d'action qui seraient requis à cet effet

granting the necessary powers to the Institutions


Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)


Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)


Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques anticoncurrentielles affectant les échanges internationaux [ Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques commerciales restrictives affectant les échanges internationaux ]

Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Anticompetitive Practices affecting International Trade [ Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Restrictive Business Practices affecting International Trade ]


Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]

New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]


Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]

Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]


Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 [ CBE 2000 ]

Convention on the Grant of European Patents | European Patent Convention [ EPC ]


Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967

Paris Convention of 14 July 1967 for the Protection of Industrial Property


constitution fédérale révisée

revised Federal Constitution
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
la Commission a présenté une vue d’ensemble des marges de dumping modifiées conformément à la proposition reprise dans la note d’information, en notant que ces marges antidumping révisées ne seraient pas automatiquement les droits antidumping, lesquels feraient l’objet de la règle du droit moindre,

The Commission provided an overview of the dumping margins modified as per the proposal listed in the information disclosure note, noting that these revised anti-dumping margins would not be automatically the anti-dumping duties, which would be subject to the lesser duty rule.


Monsieur le Président, si la réponse révisée à la question n 341, déposée initialement le 12 mai 2014, ainsi que la réponse complémentaire à la question n 412 et la réponse révisée à la question n 420, toutes deux déposées initialement le 14 mai 2014, pouvaient être transformées en ordres de dépôt de documents, les documents seraient déposés immédiatement.

Mr. Speaker, if a revised response to Question No. 341, originally tabled on May 12, 2014, as well as a supplementary response to Question No. 412 and a revised response to Question No. 420, both of which were originally tabled on May 14, 2014, could be made orders for return, these returns would be tabled immediately.


Situations dans lesquelles les voyageurs seraient protégés par la directive révisée

Example of travellers who would be protected under the revised Directive


Le Comité européen de normalisation (CEN) a annoncé que les normes européennes EN 14764:2005, EN 14766:2005, EN 14781:2005, et EN 14872:2006 seraient révisées.

The European Standardisation Committee (CEN) has announced that European standards EN 14764:2005, EN 14766:2005 EN 14781:2005, and EN 14872:2006 will be revised.


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En ce qui concerne la directive sur les services, le président Barroso a ajouté qu'étant donné que les chances de voir la proposition initiale de la Commission adoptée étaient nulles, les États membres seraient désormais appelés à soutenir sa proposition révisée, qui s'inspirerait largement du texte approuvé par le parlement européen.

On the Services Directive, President Barroso added that given that the chance of adoption of the Commission’s original proposal was “zero”, Member States should now back the Commission’s revised proposal, which would be broadly based on the text approved by the European Parliament.


Au début de l’année 2004, le Conseil a invité la Commission à présenter sa proposition relative au cadre financier pour la Bulgarie et la Roumanie, sur la base duquel les projets de positions communes révisées concernant les chapitres toujours ouverts, seraient proposés au printemps 2004.

The Council invited the Commission in early 2004 to present its proposal on the financial framework for Bulgaria and Romania on the basis of which revised draft common positions on the Chapters remaining open would be submitted in spring 2004.


(3) Lors de la séance plénière du système de certification du processus de Kimberley, qui s'est tenue du 28 au 30 avril 2003, il a été convenu qu'une liste des participants révisée serait publiée par la présidence dudit système d'ici au 10 juin 2003 et que tous les pays figurant sur la liste révisée se verraient confirmer leur statut de participant ou seraient retirés de la liste au 31 juillet 2003 à la suite d'une autre décision de la présidence.

(3) The Plenary Meeting of the Kimberley Process certification scheme of 28 to 30 April 2003 agreed that a revised list of Participants shall be issued by the Chair of the Kimberley Process certification scheme by 10 June 2003, and that all those on the revised list shall have their status as Participants confirmed or withdrawn by 31 July 2003 through a further decision of the Chair.


L'extension de cette directive entraînerait un processus ascendant dans le cadre duquel des documents BREF seraient établis pour toutes les opérations de gestion des déchets et les autorisations des installations de recyclage seraient révisées, les autorités ayant alors la possibilité d'inclure des valeurs limites d'émission et d'autres conditions appropriées fondées sur la meilleure technologie disponible.

The extension of this directive would initiate a bottom-up process by which BREFs would be developed for all waste management operations and the permits of recycling installations would be updated by permitting authorities to include emission limit values and other appropriate permit conditions based on best available technology.


La Commission précise que cette décision ne préjuge pas de décisions futures sur les modalités d'octroi de permis d'émission négociables, notamment sur une éventuelle version révisée du régime danois autorisant le négoce de permis entre divers États, sur le nouveau régime applicable à partir de 2003 et sur les régimes qui seraient créés ultérieurement dans d'autres pays.

The Commission makes clear that this decision is without prejudice to future decisions on methods for allocating tradable emission permits. This applies for a possible revised version of the Danish scheme allowing trade in permits between different States, for a new scheme to apply after 2003 and for schemes subsequently developed in other countries.


Le gouvernement néerlandais a soutenu que ces conditions révisées ne représentaient pas une aide d'Etat supplémentaire, étant donné en particulier que, compte tenu des prévisions en matière de bénéfices, les remboursements seraient en fait nettement inférieurs à ceux qui avaient été prévus dans les accords initiaux.

The Dutch Government maintained that these revised conditions did not represent additional State aid, particularly in view of the profit outlook for the company which would result in considerably lower than envisaged repayments under the original arrangements.




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révisée ne seraient ->

Date index: 2024-11-25
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