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Agent chargé de la tenue des registres
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Cartes nouvelles et révisées
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Vertaling van "révisée du registre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised


Convention concernant la protection des travailleurs occupés au chargement et au déchargement des bateaux contre les accidents (révisée) | Convention sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), de 1932 (C32)

Convention concerning the Protection against Accidents of Workers Employed in Loading or Unloading Ships (Revised), 1932


Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)


Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)


Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques anticoncurrentielles affectant les échanges internationaux [ Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques commerciales restrictives affectant les échanges internationaux ]

Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Anticompetitive Practices affecting International Trade [ Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Restrictive Business Practices affecting International Trade ]


Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]

Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]


Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]

New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]


agent comptable des registres | agente comptable des registres | agent chargé de la tenue des registres | agente chargée de la tenue des registres | personne chargée de la tenue des registres | teneur de registres | teneuse de registres | registrateur

registrar




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une version révisée du registre des groupes d’experts sera mise en ligne aujourd'hui, de façon à cadrer avec les nouvelles exigences en matière de transparence et à assurer des synergies avec le registre de transparence.

A revised Register of Expert Groups will go online today, reflecting the new transparency requirements and ensuring synergies with the Transparency Register.


Il importe que le registre de l'Union facilite la mise en œuvre du cycle de mise en conformité au titre de la décision no 406/2009/CE en définissant les procédures à suivre pour l'introduction sur les comptes Conformité DRE des émissions de gaz à effet de serre annuelles révisées, pour la détermination du solde indicatif de l'état de conformité en ce qui concerne le compte Conformité DRE de chaque État membre pour chaque année et pour l'application, s'il y a lieu, des mesures correctives prévues à l'article 7 de la décision no 406/200 ...[+++]

The Union Registry should enable the implementation of the annual compliance cycle under Decision No 406/2009/EC by providing the processes for the introduction in the ESD Compliance Accounts of the annual reviewed greenhouse gas emissions, for the determination of the compliance status figure for each Member State's ESD Compliance Account for each year and for the application of corrective action pursuant to Article 7 of Decision No 406/2009/EC if necessary.


8. L’agent du navire entré en cale sèche doit, dans les trois jours après que la cale sèche a été vidée, inspecter le navire, réviser, le cas échéant, la durée estimative du séjour en cale sèche inscrite au registre conformément à l’alinéa 4(2)c) et en aviser le surintendant afin qu’il inscrive la durée révisée au registre.

8. Where a vessel enters the dry dock, the agent shall, within three days after the dry dock is pumped out, inspect the vessel and, if necessary, revise the estimated duration of stay recorded in the entry book pursuant to paragraph 4(2)(c) and report that revision to the Superintendent for recording in the entry book.


Cette initiative s’inscrit dans le cadre de la modernisation annoncée de la législation de l’UE en matière d’insolvabilité (voir IP/12/1354), qui prévoit d’imposer aux États membres (48 mois après adoption de la législation révisée) l’obligation de publier les informations essentielles sur les procédures d’insolvabilité dans des registres d’insolvabilité électroniques.

The initiative comes ahead of modernised European insolvency laws (IP/12/1354) that would make it obligatory (48 months after adoption) for Member States to publish key information on insolvency proceedings in electronic insolvency registers.


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Ces dispositions sont conformes à la directive-cadre sur les déchets récemment révisée, dont l’article 20 affirme que les articles 17 (contrôle des déchets dangereux), 18 (interdiction de mélanger les déchets dangereux), 19 (étiquetage des déchets dangereux) et 35 (tenue des registres) ne s’appliquent pas aux déchets mélangés produits par les ménages.

These provisions are in line with the recently revised Waste Framework Directive, Article 20 of which reads that Articles 17 (control of hazardous waste), 18 (ban on the mixing of hazardous waste), 19 (labelling of hazardous waste) and 35 (record keeping provisions) shall not apply to mixed waste produced by households.


On s'attend à ce que le processus de mise en œuvre et l'élaboration d'un registre national spécifique basé sur la nomenclature NACE révisée soient des opérations très complexes.

This implementation process and elaboration of a Member State specific register based on the revised NACE is expected to be a very complex operation.


Les prévisions que renferme la version non révisée du rapport sont indispensables pour avoir une idée précise de la façon dont le gouvernement entend gérer le registre, d'autant plus qu'en décembre dernier, la vérificatrice générale a reproché au ministère d'avoir laissé le budget du programme grimper à 1 milliard de dollars, alors que les prévisions initiales, établies en 1995, prévoyaient des coûts de 2 millions.

The forecasts in the unedited version are crucial for the accurate picture of how the government intends to manage the registry, particularly after the Auditor General was critical of the minister's department last December for allowing the program's budget to balloon to $1 billion over the original 1995 forecast price of $2 million.


7. invite la Commission à présenter une version révisée du registre européen EUROS afin d'assurer la sécurité des transports par bateau dans les eaux de l'UE ainsi que la protection des régions côtières des États membres;

7. Calls on the Commission to present a revised European shipping register (EUROS) to ensure the safety of shipping in EU waters and the protection of Member States’ coastal regions;


Pour que les listes électorales renferment les renseignements les plus à jour tirés du Registre des électeurs et des révisions faites par les directeurs du scrutin pendant la période électorale, le projet de loi exige qu’une liste révisée supplémentaire soit dressée par les directeurs du scrutin et remise, sous forme électronique, aux candidats le 19e jour précédant le jour du scrutin, après la clôture des nominations (art. 17 du projet de loi, art. 104.1 de la LEC).

To ensure that electoral lists contain the most up-to-date information from the National Register and from revisions made by returning officers over the course of the election period, the bill requires an additional revised list to be prepared by returning officers and distributed in electronic form to candidates on the 19th day before polling day, after the close of nominations (clause 17, section 104.1).


Dans le but de structurer notre présentation, nous avons regroupé en quatre parties les modifications apportées par le projet de loi : Registre national des électeurs; listes électorales révisées; déroulement du scrutin; et questions opérationnelles.

To present the amendments in a coherent way, this document groups them as follows: the National Register of Electors; revised lists of electors; voting procedures; and operational issues.




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révisée du registre ->

Date index: 2022-07-26
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