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Charge de calcul
Charge maximum pour laquelle l'élément a été prévu
Charge théorique
Compression salariale
Corrigé en hausse
Corrigé à la hausse
Date 35 ans
Date de complétion 35 ans
Date de l'intervention RE
Date à laquelle l'employé a atteint 35 ans de service
Date à laquelle l'employé a été RE
Entité à laquelle est imputée
Entité à laquelle sont imputées
Examen judiciaire
Recours en révision
Recours en révision judiciaire
Réduction salariale
Révision
Révision judiciaire
Révision à la baisse
Révision à la baisse des prévisions
Révision à la baisse des salaires
Révisé en hausse
Révisé à la hausse
Surcharge la plus importante prévue par les calculs

Vertaling van "révision à laquelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
date à laquelle l'employé a atteint 35 ans de service [ date à laquelle l'employé est réputé avoir atteint 35 ans de service | date de complétion 35 ans | date 35 ans ]

35 Year completion date [ 35 Year date ]


entité à laquelle est imputée [ entité à laquelle sont imputées ]

charge to entity


date de l'intervention RE [ date à laquelle l'employé a été RE ]

SOS data


réduction salariale | compression salariale | révision à la baisse des salaires | révision à la baisse

salary reduction | salary compression | salary cutting | wage cut


corrigé à la hausse | révisé en hausse | corrigé en hausse | révisé à la hausse

revised upward




examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire

judicial review | proceeding for judicial review | review


initiative populaire visant à la révision totale de la Constitution | initiative populaire tendant à la révision totale de la Constitution

popular initiative for the total revision of the Federal Constitution | popular initiative requesting the total revision of the Federal Constitution | popular initiative for the complete revision of the Federal Constitution


Partie Contractante auprès de laquelle la demande d'asile a été introduite

Contracting Party with whom the application for asylum was lodged


charge théorique | charge maximum pour laquelle l'élément a été prévu | surcharge la plus importante prévue par les calculs | charge de calcul

design load
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
7. Lorsque la révision d’un régime de pensions se fait selon des hypothèses ou des méthodes actuarielles différentes de celles utilisées pour la dernière révision pour laquelle le certificat visé à l’article 5 a été présenté et que ces hypothèses ou méthodes différentes entraînent :

7. Where, in the review of a pension plan, actuarial assumptions or methods are used that differ from those used for the immediately preceding review in respect of which a cost certificate was filed pursuant to section 5 and such different assumptions or methods result


Sur la base des contributions reçues lors de ces deux consultations, la Commission élaborera une proposition consolidée de RGEC révisé, sur laquelle les parties prenantes seront à nouveau consultées à la fin de 2013.

In light of submissions received in the two consultations, the Commission will prepare a consolidated proposal for a revised GBER, on which stakeholders will be consulted again in late 2013.


Enfin, je souhaite profiter de ce débat pour insister à nouveau sur le déficit démocratique de cette révision, pour laquelle nos parlements n’ont pas été consultés.

Finally, I would like to use this debate to stress once more the democratic deficit of this revision, which our parliaments were not consulted on.


5. souligne que l'attitude des États membres face au PSC révisé sera en fin de compte déterminante pour le succès ou l'échec du PSC; met en garde contre toute révision ultérieure, laquelle ne serait probablement pas acceptée par le public ou par les acteurs économiques;

5. Stresses that the attitude of the Member States towards the revised SGP will ultimately decide the success or failure of the SGP; warns that any further revision is unlikely to be accepted by the public or by economic actors;


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5. souligne que l'attitude des États membres face au PSC révisé sera en fin de compte déterminante pour le succès ou l'échec du PSC; avertit que toute révision ultérieure, laquelle ne serait probablement pas acceptée par le public ou par les acteurs économiques;

5. Stresses that the attitude of the Member States towards the revised SGP will ultimately decide the success or failure of the SGP; warns that any further revision is unlikely to be accepted by the public or by economic actors;


6. note que les chefs d'État ont chargé la Commission de présenter, d'ici à la fin de janvier 2005, un ensemble complet de propositions qui tiennent dûment compte de la révision à laquelle la stratégie pour le développement durable doit être soumise lors de la révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne;

6. Notes that the heads of state charged the Commission to come forward, by the end of January 2005, with comprehensive proposals, taking due account of the review of the sustainability strategy, on the mid-term review of the Lisbon strategy;


Si nous constatons à l'occasion de cette révision, à laquelle participeront les provinces et les producteurs, qu'il y a des aspects du PCSRA qui ne donnent pas les résultats escomptés, nous lui apporterons les changements nécessaires pour que ce programme fonctionne mieux.

If we find, through the review process, which will involve the provinces and the producers, that there are areas in which CAIS is not working for farmers, we'll make the necessary changes in order to get the program working.


L'article 21 est une clause de révision par laquelle la Commission est tenue de présenter tous les cinq ans un rapport de révision de la décision relative aux projets prioritaires ainsi qu'aux schémas et aux critères d'adoption d'autres projets d'intérêt commun.

Article 21 thereof requires the Commission to review every five years the decision on the planned priority projects, as well as the outline plans and criteria for identifying other projects of common interest.


Cela m'amène à la conclusion, car je crois que mon temps court dangereusement vers la fin, pour vous rappeler également qu'il y a une autre préoccupation qui est la nôtre concernant cette modernisation, puisque, quand le ministre a parlé au comité et à la Chambre, de l'entreprise de révision à laquelle il voulait s'adresser, s'agissant de la partie I du Code, il dit que c'est pour moderniser les relations de travail, étant entendu que les relations de travail sont bien sûr différentes de ce qu'elles étaient dans les années 1970.

In concluding, since I believe my time is running out, I may remind you of another of our concerns about this so-called modernization, since when the minister spoke in committee and in the House about undertaking a review of the Canada Labour Code, Part I, he told us it was to modernize labour relations, and of course we all agree that labour relations are quite different today from what they were in the seventies.


Comme vous dites, le pourcentage passe de 80 p. 100 à 40 p. 100, puis, à la fin de la période de cinq ans, les modalités de partage des coûts doivent faire l'objet d'une révision dans laquelle on déterminera combien d'argent a été dépensé au fil des années, combien d'argent le gouvernement du Yukon a pu mettre de côté dans sa réserve de lutte contre les incendies, quelle est la tendance des incendies de forêt et comment la situation devrait se présenter au cours des quelques années suivantes.

As you say, it runs from 80 per cent to 40 per cent. At the end of the five years, there is a mandatory review of the fire sharing arrangement that will look at how much was been spent over the years, how much the Yukon government was able to set aside for its fire suppression war chest, what the trend is in forest fires, and how it is expected to play out over the next few years.




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révision à laquelle ->

Date index: 2022-08-30
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