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Activité annuelle prévue
Activité prévue
Capacité annuelle budgetée
Capacité annuelle budgétée
Capacité annuelle prévue
Capacité budgetée
Capacité budgétée
Capacité de potentiel prévu
Capacité de production prévue
Capacité prévue
Capacité théorique
Champ de l'audit
Champ de la révision
Champ de la vérification
Débours prévu
Déboursé prévu
Décaissement prévu
Délimitation de l'audit
Délimitation de la révision
Délimitation de la vérification
Examen judiciaire
Niveau prévu d'écarts
Niveau prévu de dérogation
Objet de l'audit
Objet de la révision
Objet de la vérification
Ostéodensitométrie prévue
Potentiel prévu
Périmètre de l'audit
Périmètre de la révision
Périmètre de la vérification
Recours en révision
Recours en révision judiciaire
Révision
Révision des médicaments prévue
Révision judiciaire
Stabilisation prévue
Taux d'écarts prévu
Taux prévu d'erreurs

Traduction de «révision est prévue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
révision des médicaments prévue

Medication review due


niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation

expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation


capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue

expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity


capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]

expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]


examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire

judicial review | proceeding for judicial review | review


déboursé prévu [ débours prévu | décaissement prévu ]

planned cash disbursement


capacité de production prévue [ potentiel prévu | capacité de potentiel prévu | capacité théorique ]

design capacity






délimitation de l'audit | périmètre de l'audit | périmètre de la vérification | périmètre de la révision | objet de l'audit | objet de la vérification | objet de la révision | délimitation de la vérification | délimitation de la révision | champ de l'audit | champ de la vérification | champ de la révision

audit scope | scope
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l’obligation de procéder à des études après mise sur le marché, notamment des études de sécurité postautorisation et des études d’efficacité postautorisation, et de les soumettre pour révision, comme prévu à l’article 10 bis du règlement (CE) no 726/2004 et à l’article 34, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1901/2006.

the obligation to conduct post-marketing studies, including post-authorisation safety studies and post-authorisation efficacy studies, and to submit them for review, as provided for in Article 10a of Regulation (EC) No 726/2004 and Article 34(2) of Regulation (EC) No 1901/2006.


16)l’obligation de procéder à des études après mise sur le marché, notamment des études de sécurité postautorisation et des études d’efficacité postautorisation, et de les soumettre pour révision, comme prévu à l’article 10 bis du règlement (CE) no 726/2004 et à l’article 34, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1901/2006.

(16)the obligation to conduct post-marketing studies, including post-authorisation safety studies and post-authorisation efficacy studies, and to submit them for review, as provided for in Article 10a of Regulation (EC) No 726/2004 and Article 34(2) of Regulation (EC) No 1901/2006.


Une clause de révision est prévue pour les opérations exécutées en vertu des articles 28, 29, 33 et 34, afin de garantir leur adaptation dans le cas de modifications des normes obligatoires correspondantes et des exigences ou des obligations visées dans ces articles au-delà desquelles les engagements doivent aller.

A revision clause shall be provided for operations undertaken pursuant to Articles 28, 29, 33 and 34 in order to ensure their adjustment in the case of amendments to the relevant mandatory standards, requirements or obligations referred to in those Articles beyond which the commitments have to go.


Une clause de révision est prévue pour les opérations exécutées en vertu des articles 28, 29, 33 et 34, afin de garantir leur adaptation dans le cas de modifications des normes obligatoires correspondantes et des exigences ou des obligations visées dans ces articles au-delà desquelles les engagements doivent aller.

A revision clause shall be provided for operations undertaken pursuant to Articles 28, 29, 33 and 34 in order to ensure their adjustment in the case of amendments to the relevant mandatory standards, requirements or obligations referred to in those Articles beyond which the commitments have to go.


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J. considérant que l'accord instituant la BERD précise que le conseil des gouverneurs doit réviser au plus tard tous les cinq ans le capital de la BERD, et que la prochaine révision est prévue en 2010,

J. whereas the agreement establishing the EBRD specifies that the Board of Governors it, at intervals of no more that five years, to review the capital stock of the EBRD and the next review being planned for 2010,


J. considérant que l'accord portant création de la BERD prévoit que le conseil des gouverneurs révise au moins tous les cinq ans le capital de la BERD et que la prochaine révision est prévue en 2010,

J. whereas the agreement establishing the EBRD provides that the Board of Governors, at intervals of no more that five years, review the capital stock of the EBRD and the next review being planned for 2010,


75. souligne que la crise actuelle ne devrait pas servir de prétexte pour différer une réorientation, dont le besoin est impérieux, des dépenses vers des investissements "verts", mais devrait au contraire être une incitation supplémentaire à poursuivre une telle réorientation, et rappelle, dans ce contexte, l'importance de la révision budgétaire prévue pour 2009, qui ne devrait pas se limiter à une vision théorique de ce que à quoi le budget pourrait ressembler après 2013, mais qui devrait inclure des propositions audacieuses opérant un changement dans la programmation au moment de la révision à ...[+++]

75. Stresses that the current crisis should not be used as a pretext to delay a much needed reorientation of spending towards 'green' investments, but should, rather, be used as an additional incentive to press ahead with such reorientation, and reiterates, in this context, the importance of the budgetary review planned for 2009, which should not be limited to a theoretical vision of what the budget could look like after 2013, but which should include bold proposals for a shift in programming at the time of the mid-term review of the multi-annual programmes to respond to the current crisis, promoting sustainable development and taking in ...[+++]


6. réaffirme, dans ce contexte, l'importance dévolue à la révision budgétaire prévue pour 2009, qui ne devra pas se borner à une projection théorique du budget au-delà de 2013, mais devra comprendre des propositions audacieuses en faveur d'un réajustement de la programmation lors de la révision à mi-parcours des programmes pluriannuels pour être en mesure de réagir à la crise actuelle, en tenant compte des défis posés par le changement climatique;

6. Reiterates, in this context, the importance of the budgetary review planned for 2009, which should not be limited to a theoretical vision what the budget could look like after 2013, but which should include bold proposals for a shift in programming at the time of the mid-term review of the multi-annual programmes to respond to the current crisis, taking into account the challenges posed by climate change;


De même, les représentants des gouvernements des États membres, réunis en Conférence intergouvernementale, conformément à la procédure de révision ordinaire prévue à l'article 48, paragraphes 2 à 5, du traité sur l'Union européenne, peuvent décider de modifier les traités sur lesquels l'Union est fondée, y compris en vue d'accroître ou de réduire les compétences attribuées à l'Union dans lesdits traités.

Equally, the representatives of the governments of the Member States, meeting in an Intergovernmental Conference, in accordance with the ordinary revision procedure provided for in Article 48(2) to (5) of the Treaty on European Union, may decide to amend the Treaties upon which the Union is founded, including either to increase or to reduce the competences conferred on the Union in the said Treaties.


3. souligne que, à la lumière des récentes épidémies, la Commission devrait réviser dans les meilleurs délais la législation communautaire et les lignes directrices détaillées concernant la protection des animaux lors de l'abattage ou de la mise à mort, y compris de la mise à mort dans le cadre de plans d'éradications de zoonoses (révision initialement prévue pour 2007), et devrait, d'ici 2010 au plus tard, soumettre un rapport concernant la mise en œuvre de la législation sur l'espace et les durées maximum de voyage pour le transport des animaux (règlement (CE) n° 1/2005, règlement (CE) n° 411/1998;

3. Points out that, in the light of the latest disease outbreaks, the Commission should revise as soon as possible the Community legislation and detailed guidelines on the protection of animals at the time of slaughter or killing, including killing for disease control purposes (foreseen only for 2007), and that it should, by 2010 at the latest, submit a report on the implementation of legislation on space and maximum journey times for the transport of animals (Council Regulation (EC) No 1/2005, Council Regulation (EC) No 411/1998);


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